LE DEVOIR SANS DROIT

l'on condamne l'homme à un exercice spécial et toujours semblable, sans lui permettre de réaliser le type de l'individu complet, — ne fut-ce que par sport, comme amateur ou dilettante, — l'atrophie de la majeure partie de lui-même avilira les générations suivantes, car nous ne transmettons pas, comme les abeilles, des facultés que nois ne possédons pas : l'être d'intelligence serait impuissant à transmettre ses précieux dons, tandis que ceux qui sont susceptibles d'avoir une descendance auraient l'esprit brut...

A un autre point de vue, l'application exclusive de chaque homme à la poursuite de ses devoirs, sans souci de ses droits, aboutirait moins sûrement à son but, qui est le règne de l'ordre social, que la conduite inverse. Il n'importe pas moins à la justice de ne pas souffrir l'injustice que de ne pas la commettre. Avant Jhering, Mirabeau, s'adressant au Quakers, avait prononcé ces paroles : « Tu veux la paix? Eh bien, c'est la faiblesse qui appelle la guerre : une résistance générale serait la paix universelle, » Dans un monde où la lutte est inévitable, l'abdication de soi ne peut être une conduite durable, sous peine d'élimination de soi-même et de son propre idéal de bonté. Le christianisme n'a pas seulement poussé la morale à empiéter sur la science juridique, mais il a, pratiquement, encouragé les violations du droit, à la façon des Tolstoïstes actuels, — et cela, au détriment de ceux qu'il visait à protéger, puisque chacun est (( autrui » à son tour.

Travailler sans trêve au bonheur commun, en ne songeant qu'à ses propres obligations, la maxime n'est-elle pas trop ascétique pour triompher? N'est-ce pas l'idéal de la complication, de la déperdition de forces, de l'art de faire échec à ses propres desseins? N'y aurait-il donc plus de repos, puisque des devoirs nous sollicitent sans cesse? Ce serait la logique du système, n'était le devoir de conservation, envers soi-même et envers autrui — pour pouvoir le servir.

L'individualisme ne se demandait pas pourquoi, au côté actif d'un droit, ne correspondrait pas la passivité d'un individu ou d'une collectivité (droits réels). La forme précédente du socialisme n'explique pas pourquoi l'obligation ne deviendrait pas, sous certaines conditions, exigible de la part de son bénéficiaire. Or l'idée de droit, dans sa genèse, se double de celle du devoir d'autrui, et l'idée de devoir comporte, dans certains cas, celle du droit d'autrui et, par réfraction, de notre propre droit, puisque nous sommes vis-à-vis des autres comme ils sont vis-à-vis de nous : les deux idées semblent donc presque inséparables. Une tierce conception, qui les admet tou-

tes deux, fonde pourtant le droit sur le devoir, — donnant ainsi la prédominance à ce dernier.

La manière la plus courante de rattacher le droit au devoir consiste à établir une corrélation entre le droit d'une personne, sujet actif, et le devoir correspondant d'une autre personne, sujet passif : ce sontdeux aspects complémentaires, l'avers et l'envers, d'un même phénomène, plutôt qu'une relation de moyen à fin. Le principe de finalité, la téléologie (infra), apparaissent seulement lorsqu'on fonde chacun des droits d'une personne sur ce fait, qu'il est nécessaire à l'accomplissement d'un devoir correspondant de cette même personne^ ou l'ensemble de ses droits, sa liberté, sur leur caractère de garantie indispensable à l'exécution de ses obligations in globo. Ces diverses hypothèses supposent d'ailleurs également l'homme en société ou au moins la présence de deux individus: les devoirs envers soi, ne fondant aucune prérogative distincte, sont étrangers a la science du droit.

Le premier système, sans perdre ses caractères essentiels, a reçu quelque perfectionnement sous la forme suivante : « J'ai pour devoir de respecter votre vie et votre liberté; donc vous avez droit à ce double respect, et le devoir dont nous parlons étant universel, le droit qui en résulte existe pour moi comme pour les autres i. » Par un circuit, on aboutit à la même égalité que posait la théorie de la liberté pour tous, et, les prémisses affirmant ici l'existence et l'universalité de la liberté, il n'y a rien de plus dans les conclusions. La formule elle-même échappe au reproche d'excessif fractionnement auquel on s'expose en fondant chaque droit sur un devoir corrélatif d'un autre individu ; elle est plus souple que l'exacte réciprocité de droits, qui exigerait une symétrie inexistante de situations et supposerait le droit déjà fondé, mais elle a le tort de ne pas laisser place à l'idée de devoirs-droits bornés aux rapports d'un individu avec un groupe et de groupes ou catégories entre eux, tels ceux de tout père envers tout fils ou réciproquement.

Ce système suppose d'ailleurs acquise l'idée de devoir , dont, jusqu'à preuve décisive dans un sens ou dans l'autre, il est logique d'admettre la simultanéité. En outre, les devoirs dont est tenu un individu envers ses semblables sont traditionnellement plus étendus (lue ce qu'on peut exiger de lui: la charité, la vertu et nombre de I^rohibitions et surtout d'injonctions ne sont point encore passés dans nos codes. Au risque d'accorder une certaine liberté juridique

i. A. Franck, Phll. du dr. pénal; Nouv. essais de crit. phil., \

LE DROIT FONDÉ SLR LE DEVOIR d'aUTRUI; — DE SOI-MÊME 111

du mal moral, il faut à autrui, pour se prévaloir d'un droit à notre égard, quelque chose de plus que notre vague et générale obligation de le respecter et de l'aider : aussi constatons-nous que les traités de jurisprudence n'ont pas un objet identique aux morales et seulement vu à rebours. Cette critique exclut à son tour l'hypothèse inverse, du devoir fondé sur le droit, puisque ce dernier, moins large, ne saurait lui servir de base. Et pourtant les auteurs avouent la difficulté de projeter, de l'homme envisagé comme sujet passif, des devoirs d'agir envers néant, — lesquels resteraient à l'état de suspension, — sans une aptitude et des « titres », correspondants, à les attirer vers un titulaire quelconque; c'est ainsi que, pour les besoins de la cause, on est amené à dédoubler le moi, afin de créer les devoirs envers soi-même, et à doter Dieu d'une personnalité supérieure et les animaux d'une personnalité juridique embryonnaire, quand on veut nous obliger à leur égard. Or toutes les fois que le droit est tiré du devoir, lui-même dérivé du caractère inviolable de la personne, on aboutit à ce que le droit repose sur lui-même. — Quant à « se mettre à la place d'autrui )), à comparer les droits que nous nous attribuons avec les devoirs que nous nous reconnaissons, le conseil vaut pour nous ramener au sentiment de nos obligations ; rarement il est nécessaire pour renforcer l'idée de nos propres prérogatives, que la plupart sont prêts à défendre; mais il ne vise pas à fournir la mesure exacte des uns ni des autres, étant donné qu'il n'existe pas deux personnes ou deux catégories qui soient dans une situation identique.

La seconde conception, sensiblement différente, tombe sous des critiques analogues. L'homme, dit-on, quoique ou parce que libre, possède des devoirs. Obligé à les remplir, n'est-il pas naturel qu'il en possède les moyens : que, débiteur envers la société, son créancier ne l'empêche pas de s'acquitter et même lui en fournisse la possibilité? Une fin morale médiate ou générale est reconnue suffisante, telle que de pourvoir à la « destinée humaine )), à sa propre vie physique, condition sine qua non de la vie morale. — On voit où est susceptible de conduire, en pratique, cette justification des moyens par la fin, dont l'imprécision autorise les interprétations les plus larges et laisse à la fantaisie de chacun le soin de déterminer le degré d'adaptation qui légitime le moyen, selon le degré d'indulgence envers ses propres penchants (infra: Téléologie), L'homme étant obligé, doit-on même, selon l'affirmation capitale du système, lui procurer la possibilité de s'affranchir ? S'il existait quelque obstacle, naturel ou non, en résulterait-il une autre conséquence que de dégager sa responsabilité ou de le délier de ses obligations? Il faudrait aussi dé-

montrer que la personne n'a aucun droit, n'est pas inviolable par elle-même, même non utile à la société ou isolée, mais seulement comme sujet de devoirs K

D'après un dernier système ^^ le droit se constitue également avec l'idée pure de devoir, mais comme garantie non de tel devoir en particulier, mais du devoir en général. L'utilité n'étant point, selon la définition du droit, un titre suffisant pour imposer, au besoin par la force, une prétention, quelle autre raison y autoriserait, en dehors de nos obligations ? (( Si on nous doit quelque chose, c'est à nos devoirs. » De sorte que la définition précédente se ramène à celle-ci : « Le droit est la qualité d'un individu en vertu de laquelle il peut contraindre d'autres personnes à certains devoirs envers lui dans l'intérêt de ses propres devoirs. » La a liberté » (( égale » est la première des garanties sollicitées par cette (( fin », et chaque (( besoin » peut aussi devenir un droit, comme condition éventuelle d'un devoir. — Mais le but est large et le moyen peut s'en émanciper. Nos droits seraient extrêmes, car nos devoirs sont infinis. Tandis que le précédent système, au détriment de la sécurité, permettait de se dégager de ses obligations en invoquant que leur bénéficiaire accomplirait mal les siennes, le présent blanc-seing rend les droits indépendants de l'accomplissement .effectif de tout devoir, car il les postule seulement pour qu'on ait la (( possibilité » de l'accomplir. Cela équivaudrait à exiger et valider le paiement du prix aux échéances successives, alors qu'aucune des contre-prestations — restant possibles — ne serait effectuée. Une telle prétention couvre — ce sont les paroles d'un de ses défenseurs — « la violation du devoir dans l'intérêt du devoir lui-même, pour l'accomplissement duquel il faut un certain degré de Uberlé qui ^eui aller jusqu à l'abus ». Si, à l'inverse, on subordonne l'ensemble des droits à l'exécution des devoirs, c'est présenter ceux-ci sous le jour peu favorable d'un revers de raé daille et rendre indécise l'existence des premiers.

Nous nous efforcerons plus loin de montrer que les idées de droit et de devoir concourent au contraire à remplir une même fonction, individuelle et sociale.

\. Cp. auteurs cités daus: Boistel, Phil. du dr., t. I, p. 132-147... 2. Cp. Beaussire, Pr. de morale, p. 232; Pr. du droit, p. 46 s.

SECTION IX Systèmes logiques et téléologiques.

1° A base absolue.

Sous cette forme particulière, ces systèmes sont intermédiaires entre l'a priori et le relatif : la base est posée comme inconditionnée, le reste est déduction. Les données directes de la volonté, de la conscience ou de la raison, précédemment étudiées, étaient seulement susceptibles de fournir matière au raisonnement; suivant de nombreux moralistes, tout se réduit, par contre, aux rapports de la pensée, (( à la raison travaillant sur elle-même au moyen de la logique formelle )). Le devoir consisterait en ['absence de contradiction dans la poursuite du but final et en l'adaptation des moyens à la fin : rester d'accord avec soi. Ce critère est purement formel et, même si l'on admet que le vice résulte d'une inconséquence et que le mal ne peut être érigé en règle logique, cette théorie ne fournit aucune indication sur le contenu du devoir. Les théories que nous allons esquisser s'efforcent de remédier à cet inconvénient.

La méthode a priori légitime consiste, suivant Kant i, à partir de (( propositions dont les négations (ou l'affirmation) sont inconcevables et à avancer par des propositions dépendantes successives de même nature ». — Que ces vérités soient expérimentales, mathématiques ou logiques (Littré), il n'est pas moins nécessaire de sortir des constatations ou du raisonnement abstrait pour en tirer des préceptes applicables à la vie pratique. Existe-t-il d'ailleurs de tels axiomes? Un petit nombre paraissent tels aux gens raisonnables ; mais la raison a-t-elle raison? D'autres les nient, mais précisément à cause de cela nous négligeons leur jugement ! La plupart sont contestés.

Les positivistes ont renouvelé ces idées. Leur conception est intellectualiste, en ce qu'elle accorde à la connaissance une part plus large qu'au sentiment : « Ne s'étonner de rien, tout comprendre. Se prémunir contre le retour des actes dont on a constaté la nocuité, comme contre le feu ; assurer le retour des actions utiles, comme on prépare celui des moissons : sans haine. Le grand mal est l'erreur ou l'ignorance ; atteindre le bien à l'aide du vrai -. » En un mot, sa-

1. Spencer, Probl. de mor. : Mor. de Kant; Renouvièr, Se. de la mor., préf.

2. Cp. Fouillée, Mov. cont.,p. 39 s ; p. 44: Taine ; p. 36, Sldgwick.

voir pour pouvoir, — on dit même volontiers : savoir, c'est pouvoir. Et celte science, purement positive, se passe de métaphysique; aussi Litlré ', abordant le problème spécial de la justice, ne dépasse-t-il pas les trois échelons de la biologie, de la psychologie et de la logique.

Les origines des phénomènes moraux remontent jusqu'à la trame de la substance vivante, aux besoins de la nutrition et de la génération, nécessaires à la conservation de l'individu et de l'espèce. De ces besoins dérivent l'amour de soi-même et l'amour des autres, les sentiments égoïstes et altruistes, auxquels s'adjoignent des sentiments désintéressés s'appliquant à de pures idées et qui sont l'amour du vrai, du beau et du juste. Nous parvenons ainsi au domaine supérieur qui est propre à l'éthique, u Le juste, rapporte M. Fouillée, est de l'ordre intellectuel, de la nature du vrai, et il e^t aussi distinct de l'utile que le vrai l'est lui-même. Son origine et son fondement en font foi. D'après l'histoire, l'idée primordiale du juste n'est autre que celle de compensation, de dédommagement, conséquemment d'égalité à établir ou à rétablir entre les personnes. » Aristote le définissait déjà : ce qui est conforme aux lois et à l'égalité, et son nom latin, œquum, évoque la même pensée. D'après l'analyse psychologique, ce concept lui-même se ramène à la notion d'identité : pour fonder la justice, il a suffi que nous reconnaissions, d'instinct, la ressemblance ou la différence de deux objets. A égale A, un homme égale un homme, voilà le point de départ commun à tous nos jugements i; de cette intuition fondamentale, base des démonstrations logiques, dérivent les (( conclusions )) spéculatives, transposées en « devoirs » dans le domaine de l'action. A ces deux catégories d'obligations s'attache la nécessité impérative, qui est le propre de la vérité logique.

Au point de wue physiologique, la thèse de Littré n'est pas irréprochable. La nutrition n'est nullement le seul besoin égoïste et la génération ne se cantonne pas dans la sexualité : aussi rattache-t-il abusivement à cette dernière tous les besoins sociaux. Dans le domaine psychologique, la supériorité des sentiments altruistes est affirmée sans que leur irréductibilité à l'égoïsme soit démontrée. — Quant à la base des déductions logiques, c'est une pure hypothèse : SI je ne puis, sans contredire mon jugement par ma conduite, m'attnbuer plus qu'à vous lorsque nous sommes égaux, cette obligation cesse dès qu'on constate que l'égalité n'existe pas : or elle n'est nulle part.

1. Orig. de l'idée de jucitice. Philos. posU., mar.-avril 1870.