IV. Chaque classe de l’institut a un local oh
elle s’assemhle en particulier.
Aucun membre ne peut appartenir à deux classes différentes; mais il peut assister aux séances et concourir aux travaux d’une autre classe.
V. Chaque- classe de l'institut publiera, tous les »ns , ses découvertes et ses travaux.
VI. L’institut national aura quatre séances palliqucs par an : les trois classes seront réunies dans
ces séances. ( . ,
Il rendra compte, tous les ans, au corps legislatif des progrès des sciences et de, travaul de chacune de ses classes.
VIL L’institut publiera tous les ans, à une époque fixe , les programmes des prix que chaque classe
devra distribuer.
VIII. Le corps législatif fixera tons les ans , sur l’état fourni par le directoire exécutif, une somme pour l’entretien et les travaux de l’institut national des sfciences et des arts.
- IX. Pour la formation de l’institut national , U directoire cxécutifnommera quarante-huit memore* qui éliront les quatre-vingt-seize autres.
Les cent quarante- quatre membres reun'ts nommeront les associés.
X. L’insfckufc une fois organisé, les noorup»w©n* aux places vacantes set Ont faites par l'institut, sur
une liste au moins triple, présentée par la classe oh une place aura vaqué. •
Il en sera de même pour la nomination des associés, soit français, soit étrangers.
XI. Chaque classe de l’institut aura dans son local une collection des productions de la nature et des arts, ainsi qu’une bibliothèque relative aux sciences ou aux arts dont elle s’occupe.
XII. Les réglemens relatifs.àla tenue des séances et aux travaux de l’institut, seront rédigés par l’institut lui-même , et présentés au corps législatif, qui les examinera dans la forme ordinaire de toutes les propositions qui doivent être transformées en loia.
