le* bills sujets à controverse

391 V. Comitéf

Comités, de session, 1, 323 ; — spé-

' :i .! ., 324 ; objet des — Bpéi iaux,

324; procédure, 325; rapports,

326 ; — mixtes, 326 , — des

pies publics, 352 ; influence

des —, 353 ; contrôle des bills par

les —, 379 ; les lui!» particuliers,

380; rapports avec le cabinet,

les IhIIs qu'on ne leur

renvoie pas, 391 ; — permanents,

les partis Uaus les — , 393 ;

désignation, 394; influence du

gouvernement, 394 ; — du choix,

échec du ministère dans les

-.397; — des crédits,397 ; — des

uses nationales, 398, 422 ; —

des comptes de l'Inde, 421 o. ; —

de la procédure de supply, 421

u; — de la besogne privée, 452 n. ;

— des deux Chambres, 454 ; — du règlement permauent, 455; — du choix, 457 ; — des billa de chemins de fer et de canaux, 457 ;

— des bills sanitaires et de police, 457 ; — des bills de divorce, 457 ;

— des bills privés nou-comhattus, 460, 461, 463; procédure des bills privés, 464 ; des bills privés d'Ecosse, 466, 467 ; renvoi des ordonnances provisoires aux — , 473 ; législation uniforme, 176; importance des — dans la législation des bills privés, 481 ; système en Amérique, II, 111 ; — du conseil de bourg, 200; choix, 201; présidents, 202; travail, 203 ; rapports avec le oonseil, 204 ; et les fonctionnaires permauents, 214 ; direction, 217. V. les divers comités.

Comités spéciaux, voles de parti, I, 396 : divisions, 396 n.

Commandant en chef, et le secrétaire pour la guerre I, 115; fonctions, 116; situation, 110; critiques, 117 ; extension de son contrôle, 118 ; suppression de cette charge, 120. V. Ministère de la guerre.

Commerce (étendue du), 11,482. V.

Colonies ; Tarif de préférence.

Commis, de première classe, I. 197; de la seconde division. 201 ; — adjoints, 203; antres — 203, 206.