‹ Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siáecleChapitre 19 sur 83 · JURIDICTION DES EAUX ET FORETS · texte numérisé non relu

JURIDICTION DES EAUX ET FORETS

La Normandie avait eu d'abord deux grandes maîtrises des eaux et forêts, l'une pour la Haute-Normandie, l'autre pour la Basse; une troisième fut, en 1702, établie à Alençon. Les juridictions avaient pour sièges Rouen, Gaudebec, Arques, Lions, Vernon et Andelys, Pontde-F Arche, Ëvreux, Ezy, Nonancourt, Verneuil, Caen, Bayeux, Valognes, Vire, Alençon, Domfront, Argentan, Mortagne, Bellesme, Ghâteauneuf.

Le siège général des eaux et forets de la table de marbre du palais à Rouen se composait d'un lieutenant-général, d'un lieutenant particulier et de quatre conseillers.

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