‹ Le gouvernement de Normandie au xviie et au xviiie siècle documents, edChapitre 7 sur 183 · ÉCHIQUIER ET PARLEMENT · texte numérisé non relu

ÉCHIQUIER ET PARLEMENT

La justice ordinaire était administrée dans des juridictions désignées sous le nom de Bailliages et de Vicomtes, dont les soiilences portées d'abord devant un Tribunal supérieur, composé de Prélats, de Comtes, de Barons et des Officiers de la justice de la province, réunis deux fois par an à Rouen, à Caen, à Falaise, ou dans d'autres villes, suivant les ordres du Prince, était désigné sous le nom si c élèbre d Écliiquiir de Normandie.

Ën 1499, Louis XII avait rendu ce Tribunal sédentaire sous le nom de Parlement, flxé à Rouen à la prière des Étals de la province (1).

Lk Pahlk.mk.nt se romiiosail de cinq Cliambres, ayant à leur téte un premier président, deux présidents à mortier, cent six coAseillers, deux avocats généraux et un procureur général.

Au Parlemeid de Rouen ressortissaient sept grands Bailliages, quatre en Haute-Normandie, ceux de Rouen, de Caux, d'Ëvreux et de Gisors ; trois en Basse-Normandie, ceux de Caen, de Gotentin et d'Alençon.

Cbacun de ces bailliages comprenait autrefois quatre vicomtes, ou sous-bailliages. Ce nombre s'était depuis presque partout doublé.

Lb baolugb de Rouen (Auge et Roumois) comprenait

(1) n porta le nom d*JBchiquier Jatqa'en IMS. VraafOto I* lui St pmdro ■Ion io Booi de P^rltment qo*f I a ceotiDué depeie.

INTIlOOQCnON. ZXXI

les vicomtes de Rouen, Ponl-de-l'Arclie, Ponl-Audemer-, Pont-rÉvêque el Pontorson.

Le bailliage de Caux (Pays-de^Caui et de Bray), les Yîeomtés de Gaudebec, Montivilliers, Arques, Eu, Neufchâtel, Gournay, Havre, Cany et Longueville.

Le itAiLLiAGE r)l!)vKErx ( Pays-d'Oudie el Liouvaiii ) coinprenait les vicomlés d Évreux, Conclios. Breteuil, Beaumont-le-Roger, Orbec, Lisieux, Pacy et Nonancourt.

Le BAiLUAGB DE GisoRs (F^ivs-de-Vexiii), les vicomtésde Gisors, Vernon, Andelys. Lions, Chaunionl cl Magny.

Le BAiLUAGE DK Caen (Hossin, Bocage et partie du diocèse de Séez), les vicomtes de Caen, fiayeux, Falaise, Vire et Condé, Thorigny.

Le BAILLIAGE DE GoTENTm, les vicomtés de Coutanees, Carenlan, Valognes, Avraiiches. Morlain. Saint-Lo, Perriers, Saint-Sauveur-le- Vicomte , Grauville, Graviile et Cherbourg.

Le BAILUAGB b'Alençon (parties des diocèses d'Evreux et

de Séez), les vicomlés d'Alenron. Argentan, Donifront, Bernay, MoQtreuil, Venieuil, Châleauneuf, Hismes, Laigle etLessey.

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