PRÉFACE

Le grand conseil des ducs de Bourgogne de la Maison de Valois na pas fait V objet d'études très approfondies.

Les historiens et les juristes (1) de Belgique qui en ont parlé, ont reproduit, après les auteurs du XVI* siècle et leurs successeurs, les assertions du jurisconsulte Philippe Wielant.

Donnant un sens erroné à un passage des Antiquités de Flandre de Wielant, ces érudils ont prétendu que le grand conseil avait été créé en 1454 ou 1458. Cette théotHe a été abandonnée dans ces dernières années. Les auteurs (2) qui ont publié

(1) Britz : Mémoire sur V ancien droit Belgique. — Mémoires couronnés de V Académie de Belgique, in -4°, t. XX, p. 448.

Dbpacqz : Ancien droit Belgique, t. I, p. 23.

Faidkr et Delecourt : Patria Belgica, t. Il, pp. 398 et 416.

A. Mathieu : Histoire du grand conseil de Matines. Annales de V Académie d'archéologie de Belgique, t. XXX, p. 171.

P. Fréderioq : Essai sur le rôle politique et social des ducs de Bourgogne dans les Pays-Bas pp. 181-182.

(2) E. Poullet : Histoire politique nationale pp. 255-256.

P. Brabant : Note sur le grand Conseil de Philippe le Bon. Bulletin de la Commission royale d'histoire de Belgique, 4 e série, t. V, pp. 145 à 160.

Idem. Étude sur les Conseils des ducs de Bourgogne (Ibid., 5 6 série, 1. 1, pp. 90 à 101) [Réponse à l'article de M. Fréderichs ci-dessous].

J. Fréderichs : Le grand Conseil ambulatoire des ducs de Bourgogne et des archiducs d'Autriche (1446-1504). Contribution

des travaux récents sur le grand conseil soutiennent qu'il a été établi par Philippe le Bon en

Les origines du grand conseil, son histoire et ses attributions nous ont semblé avoir été assez confusément expliquées par ces auteurs.

Nous nous sommes proposé de reprendre à nouveau la question en nous servant presque exclusivement de documents inédits d archives. Nous avons fait le plus possible abstraction de travaux imprimés y car nous les avons jugés, pour la plupart, de valeur assez secondaire.

Nous avons dépouillé aux Archives départementales du Nord à Lille les registres et le trésor des chartes, les chartes de Vaudience et la recette générale des finances ; aux Archives de la Côte d'Or, à Dijon nous avons surtout examiné les registres des chartes et les archives très sommaires du conseil de justice de Dijon ; aux Archives Nationales nous avons particulièrement relevé dans les registres du Parlement de Paris les appels

à l'étude du droit public des Pays-Bas au XV me siècle (Ibid., 4« série, t. XVII, pp. 423 à 499>.

Idem. Suite à ma notice sur le grand Conseil ambulatoire des ducs de Bourgogne et des archiducs d* Autriche 11446-1504] (Ibid., 5 e série, 1. 1, pp. 79 à 89).

Idem, Seconde suite à ma notice sur le grand Conseil des ducs de Bourgogne (lbid., 5 e série, t. II, pp. 124 à 128) [Réponse à l'article du P. Brabant, Étude sur les Conseils des ducs de Bourgogne],

A. Gaillard : V Origine du grand Conseil et du Conseil privé. Bruxelles, Hayez, 1896 (Bulletin de la Commission royale d'histoire de Belgique, 5 e série, t. VI, pp.).

venus des Pays-Bas qui y avaient été interjetés. Enfin nous avons parcouru aux Archives de Bruxelles, de Gand et de Mons les diverses collections qui pouvaient nous donner quelques renseignements pour notre sujet.

Nous avons aussi visité les dépôts des manuscrits des bibliothèques les plus importantes de France et de Belgique.

Nous avons tout cF abord esquissé dans notre élude l'histoire des conseils de justice provinciaux et des chambres des comptes institués ou réorganisés par les ducs de Bourgogne ; nous avons ensuite essayé de retracer les transformations subies par le grand conseil depuis Philippe le Hardi jusqu'à la mort de Charles le Téméraire ; nous avons enfin tâché tfen préciser la compétence et la composition.

Notre travail est loin d'être complet ; nous avons consulté le plies de documents d'archives possibles, mais nous sommes convaincu qu'il en reste encore beaucoup à examiner. Nous publions néanmoins le résultat actuel de nos recherches, afin de pouvoir, le cas échéant, corriger notre travail d'après les critiques de tous ceux qui ont bien voulu nous aider de leurs conseils et auxquels nous adressons nos vifs remerctments.

Mars 1900.