CHAPITRE m
De la vente des Nègres. — Différents modes de marché. — Cas rédhibitoires.
La vente des esclaves se fait ordinairement sous une des conditions suivantes : ou le vendeur ofTre une garantie pour les défauts que pourrait avoir le Nègre, ou bien il convient d'avance qu'il n'en est pas responsable.
La garantie se donne pour un temps déterminé, dans l'intervalle duquel le marché peut être résilié sur la demande de l'acheteur^ dans le cas, par exemple, où celui-ci aurait découvert dans l'esclave des vices ou maladies qui n'auraient pas été apparents lors de la vente.
Toute maladie occulte, toute mauvaise inclination, comme le penchant au vol, toutes les actions qui dénotent irascibilité ou folie (el djeu), sont des cas rédhibitoires. Les Nègres atteints de ces maux peuvent être rendus à leurs propriétaires précédents, à moins que le marché n'ait été conclu sous la condition de non-responsabilité.
Les vices ou maladies sont constatés par la présence des symptômes apparents et par la déclaration d'experts, lorsque le mal est caché : l'avis d'un seul expert suffit. Daus l'expertise on a soin de bien établir si le mal a pris naissance avant ou après l'époque de l'achat.
A défaut d'expert, le cadi fait jurer au vendeur que son esclave était sain lors de la vente, et décide ensuite en dernier ressort. Si le vendeur prétend avoir averti l'acquéreur des défauts de l'esclave avant la conclusion du marché et que ce fait soit nié, la question est soumise au cadi, qui exige le serment et prononce son jugement.
Le marché sans garantie ne peut se rompre; mais le vendeur est tenu de désigner loutes les affections dont l'esclave est atteint à l'époque de la vente ; car s'il en omet une seule, c'est une cause suffisante pour annuler le marché.
La vente des esclaves par le cadi se fait sans caution; ce personnage vend quelquefois, et toujours sans caution, les Nègres provenant de successions vacantes. De même sont dispensés de donner aucune garantie les individus qui , ayant reçu des esclaves comme part d'héritage, cherchent à s'en défaire.
Lorsque l'esclave est reconnu atteint d'un cas rédhibitoire, et que le vendeur est absent, les adouls constatent le fait. Si le vendeur n'a pas de fondé de pouvoirs, et que son absence se prolonge plus de dix jours, le cadi se saisit de cette affaire, s'informe du cas; si la partie intéressée ne se présente pas pour plaider sa cause, il rompt le marché, après avoir pris tous les détails possibles sur la manière dont s'est opérée la vente, c'est-à-dire si le prix de l'esclave a été payé, s'il y a eu ou non garantie, si le vendeur a caché à l'acquéreur quelques casrédhibitoires.
Quand, après l'examen de cette affaire, on n'a pas reconnu la nécessité de résilier le marché, il est accordé à l'acheteur une indemnité qui est déduite du prix de la vente.
L'esclave qui a été atteint d'un mal dont il a été guéri radicalement n'est point restitué au vendeur.
L'esclave dépérissant ou contractant des maladies par suite du manque de nourriture on de mauvais traitements, ne se trouve pas non plus dans le cas rédhibitoire. Mais quand l'acquéreur peut prouver que l'affection dont l'esclave est atteint est antérieure à la vente, et qu'à cette époque elle n'a pas été signalée, il a droit d'exiger une indemnité.
Un esclave se trouvant dans un cas rédhibitoire revient d'un propriétaire à l'autre jusqu'au possesseur primitif.
