LETTRES DE RAPPEL

âTorablement notre ambassadeur , et d'ajouter une créance enière à tout ce qu'il vous dira de notre part , surtout lorsqu'il vous enonvellera les assurances de notre sincère estime et de notre larfaite amitié, ainsi que les vœux que nous formons pour la iroq>érité de la Confédération helvétique. Sur ce , nous prions Oiea qu'il vous ait, très-chers et grands amis, alliés et confédérés,

m sa sainte et digne garde. Écrit en notre palais de , le 39*

our du mois de février de Tan de grâce 1866. Votre bon ami , allié et confédéré,

{Signature.)

{D'un souverain à une ville libre.)

Très-chers et bons amis, nous avons nommé pour être chargé

do soin de nos affaires dans votre ville le sieur comte de , et

nous lui avons particulièrement recommandé de vous assurer de notre bienveillance. Vous devrez lui accorder une entière créance lorsqu'il vous témoignera les dispositions favorables où nous sommes pour tout ce qui vous intéresse, et lorsqu'il s'adressera à ¥008 pour des choses qui concernent le bien de notre service. Sor ce , nous prions Dieu qu'il vous ait, très-chers et bons amis,

en sa sainte garde.

Lettres de rappel (*\

Quand l'objet d'une mission est rempli , ou que toute autre circonstance porte un gouvernement à rappeler son ministre de la cour près laquelle il Tavait accrédité, cette résolution se notifie par une lettre de rappel, dont la forme est la même que celle des lettres de créance.

Si le rappel n'a pour motif qu'un changement de destination ou une promotion, la notification énonce

(*) Voy.T. I,§74.

202 CHAP. ni. LETTRIS DE RAPPEL.

ce motif; on y ajoate rassurance qne cette détermntion ne préjudicie en rien anx sentiments d'amitié et de bon vouloir existants, et le désir qae ces sentimBDis subsistent entre les deux cours. Le ministre est diiri^ d'en réitérer L'expression de vive voix daii8 80ik«dience de congé.

Si, au contraire, une gestion inintelligente OQ tonte autre cause de non-satisfaction a donné fieu anrappd, le gouvernement dont Tenvoyé tenait ses pouvoirs ne consigne point dans la lettre qui les lui retire les raisons réelles de sa décision : des considérations politiques ou des ménagements personnels la lui font motiver plutôt sur la mauvaise santé de son agent ou sur des affaires de famille qui nécessitent son départ.

Le style de ces lettres varie selon les eirooQAtaaetf et la nature des rapports qui existent entre les don gouvernements ; mais lors même que le rappel du ninîstre a lieu pour cause de mésintelligence, c'est avec modération qu'il convient d'indiquer les griefe qoi l'ont fait naître, afin de ne pas accroître par on ton d'aigreur les difficultés actuelles et rendre toute réconciliation impossible.