DIVISIONS JUDICIAIRES

Sous le rapport judiciaire , ou compte au Japon quatre cours d'appel.

La pkemièhe cour t'oNl est celle de Tokio. De cette cour relèvent :

I" Le tribunal de Tokio, dont la juridiction s'étend sur le fu de Tokio et le ken de China;

2" Le tribunal de Yokohama, dont la juridiction s'étend sur le ken de Kanagawa ;

3° Le tribunal de Mito , dont la juridiction s'étend sur les ken d'Jbîiraki et de Tochigi ;

4 Q Le tribunal de Kumat/ai , dont la juridiction s'étend sur les ken de Gumba et de Saitama ;

5° Le tribunal de Nayoya, dont la juridiction s'étend sur les ken d'Aiehi et de Miye;

6" Le tribunal de Shiiknoka, dont la juridiction s'étend sur les ken de Sbidzouka et de Vamanashi ;

7° Le tribunal de Niigata, dont la juridiction s'étend sur le ken de Niigata.

8° Le tribunal de Matsumoto , dont la juridiction s'étend sur les ken de Nagano et de Gifu.

Scurce galllca.bnf.fr / Bibliothèque nationale

DIVISIONS JUDICIAIRES. 27 La seconde coi n d'appel est celle de Miaghi. De cette cour relèvent :

1° Le tribunal de Hirosaki, dont la juridiction s'étend sur les ken d'Awomori et d'Akita;

2" Le tribunal do Sondai, dont la juridiction s'étend sur les ken de Miaghi et d'Iwale;

3" Le tribunal Fukitskima , dont la juridiction s'étend sur les ken de Yamagata et de Fukusliima ;

** Le tribunal do Hahodate , dont la juridiction s'étend sur le Ilokkaido.

La troisième cour d'appel est celle d'Osaka. De cette cour relèvent :

1" Le tribunal do Kioto , dont la juridiction s'étend sur le lu delvioto et le ken de Shiga;

2 u Le tribunal d'Osaka, dont la juridiction s'étend sur le fil d'Osaka et les ken de Sakai et de Wakayama;

3 " Le tribunal de Kôbc , dont la juridiction s'étend sur les km ^ Hioga et d'Okayanu;

*° Le tribunal do Kamazawa, dont la juridiction s'étend sur k ken de Ishikawa ;

à n Le tribunal de Matsuyama , dont la juridiction s'étend sur le ken de Ychime;

6 " Le tribunal de Kôchi, dont la juridiction s'étend sur le ken de Kôchi;

7 ° Le tribunal de Matsut/e , dont la juridiction s'étend sur !e ken de Shimane ;

8" Le tribunal de Hiroshima , dont la juridiction s'étend sur Ps ^ en de Hiroshima et de Yamaguchi.

La quatrième cour d' àppel est celle de Nagasaki. De cette cour relèvent :

1 Le tribunal de Nagasaki, dontla juridiction s'étend sur l^kendeNa K a S akieldeFukii(dM i:

2" Le tribunal île Kumanmlo, dont la juridiction s'étend sur les ken de Kumamalo et d'Oita ;

3° Le trihimal de lû/gos/tima, dont la juridiction s'étend sur le ken de Kagoshima.