CORPS FRANC D'ARTILLERIE

Vu le décret du Gouvernement de la défense nationale, en date du '23 septembre I8~n, relatif à l'organisation d'un corps franc d'artillerie pour le service des mitrailleuses et autres engins de guerre ;

Vu l'ordre donné au commandant Pothier, le 24 décembre 1870, de compléter l'organisaiiou dudit corps,

DÉCRÈTE

Ar. 1'-'. Le corps d'artillerie, constitué par décret en date du 23 septembre IK'.O, sous le nom de corps franc d'arUllerie (service des mitrailleuses) prendra à l'avenir la dénomination de corps d'artillerie des mitrailleuses.

11 sera effectue à l'essai et au service des pièces et autres engins de guerre fabriqués par l'industrie privée.

Ar. 2. Usera composé de huit batteries à pied, d'un parc d'arUllerie et d'une batterie de parc montée.

Les cadres et PeffecUf sont règles de la façon suivante, etc.

LE JOURNAL LL SIKGE