I. — DROIT ADMINISTRATIF ET DROIT PÉNAL

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, contenant l’exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état, avec la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique ; lre édition, 1861 ; 6e édition 1881 ; 2 très forts volumes in-8. 1

TRAITÉS des édifices publics d’après la législation civile, administrative etcriminelle ; des ventes domaniales avant et depuis la loi du 1er juin 1864, qui règle l’aliénation des biens du domaine de l’État; des partages de biens communaux et sectionnaires. Un volume in-8°, avec tables générales, et l’Eloge de Foucart ; 1865.

Des Églises et autres édifices du culte catholique ; 1866.

Des Expropriants et du droit de poursuite appartenant à chacun d’eux ; 1866.

Théorie de l’extradition ; 1867.

Le Conseil d’État et son histoire ; 1867.

La Cour des comptes et son histoire ; 1867.

Rapports à la Société des Antiquaires de l’Ouest pour sa reconnaissance comme établissement d’utilité publique ( Bulletins de la Société, 1875).

De la Formule de promulgation des lois et de la date qui en résulte ; 1877.

De la Distinction des décrets portant règlements d’administration publique et des décrets rendus dans la forme de ces règlements; 1878.

Des adjoints, de la suppléance et de la délégation des pouvoirs du Maire ; Dalloz, 4883.

De la nature légale du droit des curés et desservants sur les presbytères,

et de l’affectation administrative d’immeubles nationaux, départementaux et communaux à un logement; Dalloz, 1883.

Des inhumations et des exhumations dans les cimetières et dans les propriétés privées ; Dalloz, 1884.