Des contrats

Le « Code de Hammurabi » nous présente les normes stylisées qui devaient régir les babyloniens; les autres documents juridiques réfléchissent le droit vécu. Parce que ce que nous aurons à dire ici s'applique également aux documents analogues de la dynastie suivante, celle des Cassites, nous insisterons un peu maintenant, afin de pouvoir nous dispenser de revenir plus loin sur ce sujet.

Pour qu’une transaction fût valide, juridiquement, 1l fallait qu’elle fût consignée sur un document écrit, et autheniquée par des témoins’. Très souvent, afin d'éviter toute falsification, la convention était rédigée en double expédition, dela manière suivante : on écrivait le texte, en « cursive? », sur une tablette que l’on faisait durcir au soleil — plus tard, au four, — ensuite on couvrait le document d’une enveloppe en argile sur laquelle on écrivait le même texte: en cas de contestation, on brisait l'enveloppe et l'on consultait le texte intérieur’. Cet usage d'écrire deux fois les conventions se retrouve, plus tard, chez d’autres peuples’.

1. Ce principe n'est pas formulé en ces termes, dans le Code, mais il résume les prescriptions particulières formulées en divers articles; par ex. : Code, Col. IT, 41-56; IV, 31-43; XII, 28, 36; XV, 26, 28, etc.

2. Ecriture différant quelque peu de celle qui est gravée sur les monuments de l’époque, par ex. : le bloc de diorite du Code.

3. En général, le texte de l'enveloppe reproduit rigoureusement, — sauf des variantes graphiques ou de style, — le texte intérieur. Cependant il y a quelquefois, sur la tablette extérieure, des clausules qui n'existent pas sur la tablette intérieure, ou qui y sont à un endroit différent. (Raxke n° 33, 13-14; n° 34, 14-15; n° 49, 11-12). Parfois il y a des divergences plus importantes; ainsi (Ranke n° 86, 1) : la locataire de telle maison est, dans le texte extérieur, Ribatum, prêtresse de Shamash, tandis que, dans le texte intérieur, c’est Ibqatum, son père.

4. Cf. par ex. : Jér. XXXII, 11; de même dans les Papyrus d'Asswän.

PÉRIODE HAMMURABIENNE 65

Les documents étaient conservés avec soin par le possesseur dans un « panier à tablettes! ». Des copies des contrats d'affaires, dûment scellées?, étaient conservées dans les archives des temples, afin que l'on pût les consulter en cas de nécessité. Elles étaient confiées à la garde d’un archiviste”, qui était nommé quelquefois comme dernier témoin.

Le scribe commençait par indiquer la matière du contrat : (grains, dattes, argent, champ, jardin, esclave, etc.), puis les noms des contractants, l'objet du contrat (achat. don, location, adoption, etc.), les clauses, le serment des parties, les noms propres des témoins’ et enfin la date de l'acte.