Cf. Bœsnier de l'Orme, pp

LA (.11 A. nui: A'.it h;ri/ri iti:. 471

Cet inlérôt, l'Ecole IV'value à 10 p. 100 ' : les fermiers anglais n'élaient-ils pas '< persuadés quelours avances, quelque considéiables(|irell«^sfussonl, ne rendaient jamais moins (1(; t."» p.lOO?-- Turgol fait honneur aux Kconomistes d'avoir mis en lumière ce point essentiel. « Estimer les terres, l'cril-il en 17(34, est une science dont il n'y a pas plus de huit ans que les premiers principes sont posés. On ignorait jusqu'alors que, pour connaître le revenu, il fallait défalquer de la valeur tolale du produit tous les Irais de culture et l'inlérèt des axances du cultivateur. L instruction pour les vingtièmes n'indicjuait de retrancher que les frais de récolte •. ■> 11 faudra que l'assiette de cette imposition suit corrigée en ce sens, pour qu'elle puisse devenir •< la véritable base il laquelle il sera juste de proportionner nonseulement les nouvelles, mais encore les anciinnes ^ »

Ce « prolit» du cultivateur ne conslitue-l-il pas cependant un véritable revonu,que l'impôt pourrait légitimement frapper .* Non, répondent les Fhysiocrates ; ce n'est pas réellement un profit net et disponible. L'intérêt à 10 p. 100 des avances primitives sertà couvrir les frais d'entretien et de renouvellement du matériel agricole, et les risques de l'exploitation ^ D'ailleurs le profit normal du fermier doit comprendre en surplus « une récompense nécessaire'' ; » et il faut aussi tenir compte du taux de l'intérêtusuellement accordé aux placements mobiliers. «< Un fonds placé aussi avantageusement pour la nation que celui des avances de la culture doit par lui-même rapporter net aux fermiers, qui y joignent leurs travaux et l'emploi de leur intelligence, un intérêt annuel au moins aussi fort (|ue celui que l'on paye aux rentiers fainéants ". » Turgot établit avec plus de précision encore que les entrepreneurs de culture doivent

]. Cf. .M. "SI, .1 liiisscs, n" 2<i. Cf. J)., IIjj,. el imjj., ji. 1; t» /.. 7'., E/I'et.s iiiip. ind., p. 26.

1. Lettre il Sor. tif/iic. Paris,. I. ./.. mai l"6(i, pp. l.iK-KiO.

'S. « Le contribuable so sauvait par de fausses <lt}<;l.arations. •■ Ot>s. sur projet il'édit, (t'iuvres, l. (, p. 4"s.

^. Letln; ilo T. h d'Orincsson, lo loùl ITiil. «lilct; par d'Hugues. Note, p. «l.

'■>. 0-, Explic.Tahleun, IKIO. loc. cil. Cf. /.. T.Jor.r.it., etnolc, pp. 21-2S.

(1. 1)., loc. cil.

~. (J., Anuli/se Tableau, l'h., p. «:{. L(! Trosne est oltligé d'adnieltrtî de nifîmc que le prodt du fermier doil Otrc réglé ]iar le taux «Durant de l'intérêt .

',72 Li: l'IUHiUAMMK H CO N O.M 1 Qi; K.

recueillir, « outre la rentrée de leurs capitaux: outre le salaire et le prix de leur travail, de leurs risques, de leur industrie ; outre de quoi entretenir le fonds de leurs avances primitives ; un profit égal au revenu qu'ils pourraient ac- ([uérir avec leur caitital sans aucun travail '. » Ce profit ne doit pas être soumis à l'impùt, puisque, suivant l'Ecole, le revenu derargent,par définition, échappe àtoutetaxe.Il fautseulement souhaiter que la haïsse générale du taux de l'intérêt, jointe à In concurrence entre les fermiers, réduise le plus possible un surcroît de rémunération qui constitue, à certains égards, un prélèvement onéreux sur le produit net.

Quant aux moyens d'évaluer dans la pratique le produit imposable, le fisc n'a qu'à s'en rapporter aux baux. « C'est ici le grand œuvre de la finance -... Un bail est la seule règle que puisse prendre le gouvernement pour connaître le revenu du territoire ^ »

Cette méthode, Boisguillebert*,Dupin ^, Canlillon ^ l'avaient déjà proposée. Les instructions pour la perception du vingtième recommandaient de prendre pour base, «le prix du bail existant, ou, à défaut, du bail possible et vraisemblable'». «Les intendants qui s'appliquaient sincèrement à établir la taille proportionnelle dans des généralités où dominait la grande culture, y réussissaient », en se fondant, directement ou indirectement, sur les baux ^ Plusieurs auteurs contemporains, sans spécifier d'ailleurs que l'impôt doive peser exclusivement sur le propriétaire, acceptent cette procédure '. Même dans les projets qui comportent une déclaration des contribuables et

i. T., [iéflex., § G3.

2. Af., Th., hnp., p. 10". " Le propriétaire et le fermier connaissent chacun leur objet, et leurs intérêts réciproques fixeraient nu juste les droits du Roi. » Art. <}rains. P/i., ]}. 211.

3. T/i. hnp., p. 183. Cf. /'/(. rur., cli. ix, p. 23!) : « C'est le fermier qui est l'arbitre du revenu. »