QUI LB ROI
qu&
ÉTÉ iTBIIITS
aurait
A»NÉEâ.
SM OlXHQà
par l'effet
pu emprunter de moins
OBSERVATIONS
matuîi
de
ou rembourser
ût faire.
cet payements ■accessifs.
de plus chaque année.
Heport. .
sation a été rétablie sur tous ceux qui l'ayaient rachetée, et à qui le roi avait tenu compte des intérêts de leur avance, comme on vient do le Caire au clergé qui devait dans ce cas, comme les autres, le payement de la capiUUon ou son équivalent.
171fî. . .
En 1716, le clergé était en avance de 8,476,662 livres qui, accrues de leurs intérêts de 488,833 livres, lui constituaient une avance totale de 8,900,495 livres; il aurait dû, pour la contribution régulière de cette année, 6,900.000 livres :il est donc demeuré en avance de 2,000,495 livres, et il faudra lui tenir compte des intérêts de cette somme.
En 1717, le clergé était en avance de 2,000,495 livres qui, accrues par leurs intérêts de 100,014 livres, lui constituaient une avance de 2,100,509 livres ; mais il aurait dû, cette année, pour sa contribution régulière, 6,900,000 livres ; il est donc alors demeuré en débetréel de 4,799,491 livres.
A compter du \^ janvier 1718, le dixième a été supprimé. Le clergé n'aurait plus eu à payer que la capiution et ses deux sols pour livre, afin d'ôtro en tout au niveau de la noblesse.
4,imi,ou()
Hil. . .
4,40U,mH*
En 1728, le clergé a fait un don gratuit de 8,000,000 délivres; il n'aurait eu à payer, pour son imposition régulière, que 4,400,000 livres; il a donc été en avance de 3,600,000 li^^es, et il faudra lui tenir compte de cette somme et de ses intérêts, sur la contribution qu'il aurait due l'année suivante.
im, . ,
En 1724, le clergé était en avance de 3,600,000 livres qui, accrues par leurs intérêtode 180,000 livres, le constituaient en avance de 3,780,000 livres, qu'on doit imputer pour autant sur les 4,400,000 livres qu'il aurait eu i payer, cette année, afin d'acquitter sa contribution. Les 660,000 autres livres n'ont jamais été payées.
L'impdt du cinquantième établi l'année précédente pour être perçu en nature sur les reve-
 reporter-
nus de toute espèce de biens, embrassait
ÂNNteS.
PATEMBNTS que
LB CLXROé
aurait dû faire.
Report.
A reporter
INTÉRÊTS qui «ussenl
itÈ iTBINTS
par l'effet
de
ces payements
Buccessifii.
SOMMES
QUB LB ROI
aurait pu emprunter
de moins ou rembourser
de plut chaque année.
OBSERVATIONS
nommément ceux des ecelMastiques. Il eût été moins onéreux pour eux que pour les antres contribuables, parce que les deux tiers du reyenu du clergé sont en dixmes, et partant, exempts de frais de culture. Mais la perception en nature n'eut pas lieu. Elle fut commuée en une'perception en argent sur les râles faits pour le dixième, et les biens du clergé n'ayant pas été compris dans ces rdles, il se trouva exempt. Mais pour conserver le niveau avec la noblesse, qui a payé le cinquantième, il aurait dû donner une compensation de cet impdt ; il avait reconnu en 1710 le principe de cette nécessité, en se soumettant à un don gratuit, tenant lieu du dixième. Le don gratuit tenant lieu du cinquantième en 1*786. où la valeur numéraire du marc d'argent était doublée, n'aurait pu être de moins d'un million. Sa contribution régulière de cotte année aurait donc dû être de 5,400,000 livres. Il a évité la décision do sa dette relative au cinquantième par un don gratuit de 5,000,000 do livres, malgré lequel il est demeuré en débet de 400,000 livres sur ce qu'il aurait dû payer à l'instar de la noblesse.
Le cinquantième a été aboli à compter du 1*' janvier 1728.
En 1730, le clergé ^a fait un don gi:atuit de 4,000,000 do livres ; mais comme sa contribution régulière aurait dû être do 4,40l),000 livres, il est demeuré en débet de 4CO,000 livres.
Le dixième établi en 1733 a commeneé à être pergu à compter du l^^ janvier 1734 ; la part du clergé dans cette imposition, s'il l'eût acquittée comme la noblesse, et sans que les estimations soient plus fortes pour lui que pour elle, eût été au moins de 5,000,000 de livres. La contribution régulière du clergé, pendant les années 1784 et suivantes, aurait donc dû être de 9,400,000 livres pour le dixième do la capitation, et quatre sols pour livre de celle-ci.
Cette même année, le clergé a fait un don gratuit de 18,000.000 de livres, en reconnaissance, dit sa déclaration, do ce que sa Majesté n'a pas entendu comprendre les biens du clergé parmi
<et) LE MOUVEMENT ftELIGIEUX PENDANT LA RÉYOLUTION.
ÏNTÉRÊTJS
SOMMES
r.iYBMENTS
^îui euwKMit
