MM
ii,aiti,&40
Bn lim, k clôrgé était csn avance dâ 3,3^,000 , libres qui, accrues do 1^6.650 liirr^ par IfturR intérâts, ont furniA pour c^^tte année une av ancre do d,4&d,6âi> livres ; mais çûtûfflo U conlïIbU' tion du cicTgé pour culte niùuse anof^e davait étr* da 0,400,000 litres il oit demeuré en début do 5^900,»^ livre* qui n'ont point été paj4w. ,
iW. . .
i/ioo.ooa
En ITBl, à compter dti 1«<" jaovwtj le dîjtième a cea^é. La contribution ràgulièrc a d£^ être réduite à 4,400,000 livros.
i.MKOOO
in,î>flO,iri7
I73ÎK , .
rLU5,480
ÎKlO.ïM»
Bu 17*10, le tloTgè a fait un don gratuit do â.âOO.OOO }i\ii,^^; înaJK Cûmmo »;% cot^tributiop ré^lièro devait Être alors do 4|40O,flOO livres, il e«troité on débb^t dei 900,001) livrât qui n'ont point êié payée».
iJ{KJ,0Ot»
I2,443,fi4l
8,Q65,8ÏÏ3
En 174*2, lo dJïièm© a m tétablî, et la contribua tioiî PépuliiTp du clergé a. dû sj'ékver de non- Tefttt à U,4iJO,O00 livra*. Lo ckriLré ne sVst pas rofuié A vtnif au (iocoors de lEiat. et il a fait cptltt amén un dam gtaluil do 12,000,000 û& livrai, CD qui acquUtait on avance £.000,000 livres, somme dont il lui faudra tenir confite, ainsi qua dos intéiÉla, sur la coslrlbulion do raûDÏ'o îuivaiua.
0tO7O,OW
ll».70y,lli
En 171.1, lo dergé élaiten avance de e,600,(lrtO livret qui, ficcru*K do lfla,OiK> livnn fhi Imn io^^r^t»^ formai ont ca Itiliditi'' uu^: avance dt^
À reporter
î^,73Û,OO0 llvrcii mail rnii|Jt>wliûii rêçuliÈre
1«5,0ÏÎJG8
ANNÉBS.
Report,
PAYEMENTS que
LB CLBROà
aurait dû faire.
INTÉRÊTS qui eussent
ÉTÉ ÉTBINTS
par l'effet
de
CCS payements
successife.
\A reporter.
SOMMES guB LB aoi
aurait pu emprunter
de moins ou rembourser
de plus chaque année.
OBSERVATIONS
devant ôtre alors de 9,400,000 livres, cette avance n'a pas sufQ, et il est resté un débet de 6,670,000 livres qui n'ont pas été payées.
En 1-745, le clergé a fait un don gratuit de quinze mUUons, et comme sa contribution régulière ne devait ôtre alors que de 9,400,000 livres il a été en avance de 5,600,000 livres dont il faut lui tenir compte, ain»i que des intérêts, sur ta contribution do l'année suivante.
En 1746, le clergé était en avance de 5,600,000 livres qui, accrues de 280,000 livres pour leurs intérêts, portaient son avance totale à 5,880,000 livres; mais sa contribution régulière devant ôtre alors do 9,400,0)0 livres, il restait encore en débet de 3,520,000 livres qui n'ont point été payées.
A compter du l*' janvier 1747, les deux sols pour livre du dixième ont été établis, et à raison de celte imposition ajoutée aux précédentes, la contribution régulière du clergé a dû s'élever cette année à 9,900.000 livres ; maU le clergé a fait cette année un don gratuit do 11,000,000 de livres. Ainsi il a été en avance de 1,100,000 livres, dont il faut lui tenir compte, ainsi que de leurs intérêts, sur sa contribution de l'année suivante.
En 1748, deux nouveaux sols pour livre ont été ajoutés à la capitation, et, joints aux impositions précédentes, auraient porté la contribution régulière du clergé â 10,300,000 livres.
11 était en avance de 1,100,000 livres qui, avec leurs intérêts do 55,000 livres, forment une avance totale do 1,155,000 livres. Il a en outre fait, en 1748, un don gratuit on apparence de 16,OCO,000 do livres, mais en réalité seulement de huit, le roi s'étant chargé, sur les 16,000,000 de livres, d'acquitter 400,000 livres do rentes que le clergé devait pour intérêts des emprunts qui lui avaient servi à payer ses précédents dons gratuits; de sorte qu'en 1748, il n'a réellement donné que 8,000,000 de livres ; mais il a prêté son crédit pour huit autres.
Los 8,000,000 de livres de véritable don gratuit, joints à l'avance de 1,155,000 livres, formant un payement de 9,155,000 livres sur les 10.300,000 livres qui auraient été dus, il est encore resté en débet de 1,145,000 livres.
«6î LE MOnVEMENT RELIGIEUX PENDANT LA nft^OLUTION.
INTÉRÊTS
SOWUES
