II. — Ordonnance pour l'installation du
Saint-Etienne el du chapitre métropolilain ; pour la publication des statuts approuvés par le Gouvernement et pour la réduction des fêtes déterminée parN. S. le Père Pie VII. — i" brumaire an X, aj octobre 1802.
CoUeciion de M. Lestradtei archives départ, de la H.- G. V.l. i.
III. — Publication des Statuts du Chapitre dt Toulouse approuvés par le gouvernement, avec la liste des chanoines et bénéficiers.
ÎO octobre 1802.
Colltdion de M. l'abbé J. Leslrade.
IV. — Ordonnance pour l'organisation des paroisses de la ville, faubourgs, banlieue et campagnes de Toulouse, et pour l'exécution de la loi portant suppression des oratoires et chapelles domestiques. — Kégletnent pour les chapelles domestiques.
8 novembre 1802.
Colleclioa de M. l'ahbé J. Lcslradt.
V. — Ordonnance pour le carême de l'an de grâce iSoj. la février 1801.
Collection de M. l'abbé J. îestrade.
VI. — Ordonnance pour le temps pascal de l'an de grâce 1803. 22 mars 1803.
Collection de M. l'abbé J. Leslrade.
VII. — Ordonnance et instruction pastorale avec la liste générale des ecclésiastiques employés dans le diocèse de Toulouse ; tt à la suite, la lettre de Mgr le cardinal Caprara concernant les ex-religieux et ex-religicuses.
1" germinal an XI, 22 mars 1803.
tÂ^rchives personnelles de Mgr Germain.
VIII. — Ordonnance pour l'installation des curés des paroisses du diocèse de Toulouse.
22 mars 1803.
CoUeciion de M. l'abbé J. Leslrade.
DgitzedbvGoOgIC
IX. — Ordonnance concernant l'exercice extérieur du culte dans tout le diocèse de Toulouse. Titre i", de la (.oiiiierie des cloches. Titre II», des Processions.
jo germinal an X[, 20 avril 1805.
lArch. peis. de Mgr Germain et coUeclion de 3f . l'abbé J. Lestrade.
X. — Mandement qui ordonne des prières pour la prospérité des armes de la République, conforméineiit aux intentions du premier Consul.
25 juin 1803.
CoUeclion de M. l'abbé J. <Leslrade.
XI. — Ordonnance pour le renouvellement des pouvoirs de MM, les ecclésiastiques employés dans le diocèse de Toulouse.
2 fructidor an XI, îo août 1803,
Archives penonnelles de Mgr Gertnaiti.
XII. — Mandement pour la publication du Jubilé. 29 janvier 1804.
Cotkction de tM,. l'abbé J. Lesirade.
XIII. — Mandement de Mgr l'Archevêque de Toulouse, qui ordonne que l'on chantera le Te Deiim en actions de grâces, pour la découverte du complot contre ia vie du premier consul et la sûreté de l'Etat.
12 avril 1804.
Biblioih. de la ville de Toulouse. Journal de la Haute-Garonne et collection de M. l'abbé J. Lestrade.
XIV. — Ordonnance pour le fonctionnement des Fabriques selon les articles dressés par te conseiller d'Etat chargé des cultes.
ÎO juin 1804.
Collection de M. l'abbé J. Œ,eitrade.
XV. — Mandement de Mgr l'Archevêque de Toulouse, qui ordonne que l'on ch,uilcr,i le 7<* 'Dsum dans toutes les églises du
D„iz,db,Googlc
diocèse, en actions de grâces de l'hcureu): avènement de Napoléon Bonaparte à la puiisanci: impériale.
28 juin 1S04.
Biblioth. de la ville de Toulouse. Journal de la HauU-Garonm.
XVI. — Letlre de Mgr l'Archevêque de Toulouse qui prescrit des prières publiques pourTheureui voyage du Souverain Pontife Pie VII,
Octobre 1804.
Journal de h Haute-Garonne.
XVII. — Mandement pour un Te 'Dentn en actions de grâces du sacre et du couronnement de l'empereur.
26 décembre 1804.
Coiledion de M. l'abbé J. Leslrade.
XVIII. — Mandement et instruction pastorale de Mgr l'Archevêque de Toulouse pour ia promulgation du décret d'inJiction du jubilé accordé par Pie VII.
8 pluviôse an XII, 29 janvier 1804.
Propriété de gf. '^abhé Conirasly.
XIX, — Ordonnance pour l'ouverture de l'indulgence plénière en forme de Jubilé accordée à perpétuité à l'église de Saint- Bertrand du ci-devant diocèse de Comminges, et à l'église de Saint-Jérôme de Toulouse, lorsque !a fête de l'Inveniion de la Sainte-Croix se rencontre un vendredi, sixième jour de la férié.
2 floréal an XIII, 22 avril 1805.
tArchives persoiitielles de Mgr Germain,
XX. — Mandement qui ordonne des prières pour la prospérité des armes de S. M. impériale et royale.
20 octobre 1805.
Coiledion de ^. l'abbé J. Leslrade.
XXI, — Ordonnance pour un Te Deum en actions de grâces des
DgitzedbvGoOgIC
;s que l'Empereur el Roi, commandant en personnt son armée, 3 remportées sur celles des puissances coalisées.
31 octobre 1805.
CoUeclion 4e M. l'ahbéJ. Lesirade.
XXII. — Lettre de Mgr l'Archevêque à MM. les Curés de son diocèse pour la formation d'un fonds de secours à répartir entre les ecclésiastiques âgés ou infirmes.
16 janvier 1806.
Cûlleclion de ^, Vabbé J. Lesirade et Journal de la Haute-Garonne.
