Le conseil s’ajourne
Signé GEORGE SIMPSON, gouverneur.
Colin Robertson, Agent en chef.
Alexander Stewart, “ John Clarke, “ John Charles, 7 « John Stuart, « J. D. Cameron, “ Alexander Christie, “ William Melntosh, “ John Rowand, “ Peter W. Dease, < John Lee Lewis, “ Rodk. McKenzie, “
Comptoir d'York, 7 juillet 1830.
Procès-verbaux du conseil, 1831
Procès-verbaux d’une séance tenue au comptoir d’York, département du Nord de la terre de Rupert, ouverte le 29 juin 1831 en vue d'adopter les règles et règlements considérés nécessaires pour l’administration dudit département, de s’enquérir du résultat du trafie durant l’année précédente et de prendre des dispositions à l’égard des “Outfits” et des arrangements généraux requis pour le trafic de l’année courante, conformément aux dispositions d’un acte simple sous le sceau du gouverneur et de
la compagnie d’aventuriers d'Angleterre faisant le commerce de la baie d'Hudson, en date du 26 mars 1821.
PRÉSENTS
George Simpson, gouverneur en chef.
Colin Robertson, agent en chef.
Alexander Stewart, “
John D. Cameron, “
John Charles, “6 John Stuart, “ Alexander Christie, “ William Melntosh, “ William Conolly, “ John Rowand, “
Rodk. McKenzie, “
Duncan Finlayson,
John Lee Lewis,
1. Les traiteurs en chef sont invités à assister aux séances et par suite de cette invitation les messieurs suivants sont présents, savoir:
John Mcleod,
À. R. McLeod,
Robert Miles.
2. Les congés à tour de rôle pour l’année 1831 sont accordés aux agents en chef Alexander Stewart, George MeTavish et John Clark.
3. Ceux des agents en chef John Clark et Alexander Stewart soient considérés nuls et sans valeur puisque ceux-ci ne les ont pas réclamés et que celui de l'agent en chef John G. MeTavish soit transféré à C. F. William Conolly.
4. Les congés à tour de rôle pour l'année courante 1831 sont accordés aux traiteurs en chef Samuel Black et Peter S. Ogden, mais ils sont considérés nuls et sans valeur parce que ceux-ci ne les ont pas réclamés.
Afin d'éviter tout malentendu à l'égard des congés à tour de rôle pour les deux années suivantes,
5. Ces congés seront considérés comme devant être accordés aux agents en chef George Keith, John D. Cameron et John Charles ainsi qu'aux traiteurs en chef Cuthbert Commings et Francis Heron “for Outfit 1882-1833 ” et aux agents en chef John Stuart, Edward Smith et John Mcboughlin, ainsi qu'aux traiteurs en chef John Siveright et Robert Miles “ for Outfit 1833-1834 ”.
La requête du traiteur en chef Simon MeGillivray contenue dans une lettre en date du 13 mars 1831, demandant un congé pour l’année “of Outfit 1832 ”, ayant été entièrement considérée, le conseil croit qu’il y a lieu de craindre que cette faveur, si elle est accordée, ne constitue un précédent préjudiciable aux intérêts du service, il est par conséquent arrêté, .
6. Que la requête du traiteur en chef Simon McGillivray doit être renvoyée. À légard des résolutions précédentes, comme il est constaté que le changement fréquent d'officiers commissionnés sur le côté ouest des montagnes, cause de grands embarras, il est arrêté,
7. Qu'aucun transfert de congé entre les agents en chef et les traiteurs en chef ne sera permis et qu’il ne sera accordé aucun congé aux agents en chef ou aux traiteurs en chef en service du côté ouest des montagnes avant que ceux-ci n’y aient passé cinq hivers, sauf dans les cas où pour des raisons de mauvaise santé ils devront passer en Angleterre ou au Canada pour avoir recours à des médecins.
