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La formule du suffrage universel organisé

Le suffrage universel organisé s'exprime en une formule d'une extrême simplicité.

Quelque complexe que paraisse devoir être un système électoral répondant à autant de desiderata, parfois contradictoires en apparence, sa mise en formule, et en parfait état de fonctionnement, ne demande qu'une opération rappelant celle à laquelle Colomb eut un recours opportun. Notre formule se présente, fort simplement et concrètement, comme suit :

r Le pays est divisé en circonscriptions électorales territoriales comportant trois représentants — ou un multiple de trois;

2° Les candidats sont répartis dans chaque circonscription en trois groupes, selon la qualité des signataires de la présentation de leur candidature :

Groupe A : Candidats du SAVOIR. La présentation doit être faite par deux cents électeurs exerçant notoirement des professions libérales (tout le personnel enseignant doit être considéré comme exerçant ce qu'on appelle une « profession libérale »; il en est de même de tous ceux qui, dans les administrations publiques ou privées exercent une fonction « non-manuelle » ) ( 1 ) .

(1) Les chiffres relatifs au nombre dos « présentants > n'intervienneut dans la formule qu'à titre de suggestion. Les nom-

Groupe B : Candidats du CAPITAL. La présentation doit être faite psr deux cents électeurs notoirement connus comme industriels, commerçants, propriétaires fonciers ou mobiliers, et justifiant du paiement à l'Etat d'un certain impôt minimum, à déterminer (1) .

Groupe C : Candidats du TRAVAIL. La présentation doit être faite par deux cents électeurs notoirement connus comme ouvriers manuels, ou pris en partie ou en totalité parmi ceux ne pouvant intervenir comme présentateurs dans les groupes A et B.

Aucun électeur ne peut figurer dans plusieurs catégories à la fois, soit comme présentateur, soit comme candidat; ceux qui réunissent les conditions voulues pour pouvoir intervenir dans plus d'une catégorie, choisissent eux-mêmes celle à laquelle ils se rattachent;

3° Le bulletin contient une colonne pour chacun des trois groupes de candidats. Les noms de ceux-ci sont placés par ordre alphabétique;

4° Les électeurs sont convoqués. TOUS VOTENT DANS CHAQUE COLONÎÎE POUR UN CANDIDAT (ou le multiple) ;

bres utiles seront ceux qui assureront suffisamment la qualification des candidats, sans entraver la présentation et la concurrence des candidatures. La détermination de ces nombres n'aura d'ailleurs qu'une importance secondaire, la vertu de la formule résidant dans son principe, c'est-à-dire dans la vérité et la justice qu'elle exprime.

Eemarquons, à un autre point de vue, qu'il sera toujours aisé aux associations ou organismes importants qui voudraient participer fl la présentation des candidats, de s'adjoindre les présentateurs nécessaires, si le nombre de leurs membres se trouvait inférieur au nombre de présentateurs exigé par la loi.

(1) Le montant de cet impôt pourra, sans aucun inconvénient, être chiffré très bas.

6* Est éla, dans chaque groupe, le candidat qui obtient la majorité absolue. Si aucun des candidats n'obtient cette majorité, il y a un second tour de scrutin entre les deux candidats les plus favorisés du groupe;

6° Lorsque dans un groupe une seule candidature est présentée, le candidat est proclamé élu, sans autre formalité; de même pour deux ou la totalité des groupes.

Nous pensons qu'un fac-similé de bulletin de vote fera, mieux encore que l'énoncé de la formule, apparaître l'extrême simplicité du système :

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