LA FRANCE AU MOMENT DE LA RÉVOLUTION DE

Au xvm» siècle l'administration publique était déjà três-centralisée, très-puissante, prodigieusement active...

J’ai passé un temps fort long à étudier, dit M. de Tocqueville, ce qui nous reste d’elle... J’ai achevé ainsi d’acquérir sur l’ancienne société beaucoup de notions que les contemporains ne possédaient pas, car j’avais sous les yeux ce qui n’a jamais été livré à leurs regards... Chaque homme y parlait librement sa langue et y laissait pénétrer scs glus intimes pensées...

Voici ce qu'a vu cet éminent écrivain... voici ce qui était alors.

Quand la Révolution a éclaté, le paysan n’avait pas seulement cessé d’être serf, il allait, venait, achetait, vendait, traitait, travaillait à sa guise... bien plus, il était devenu propriétaire former... On a cru longtemps que la division de la propriété foncière datait dé là Révolution et n'avait été produite que par elle , le contraire est prouvé par toute sorte de témoignages... Vingt ans au moins avant cette Révolution, on rencontre des Sociétés d'agriculture qui déplofcnl déjà que le sol se morcelle outre mesiltc.

« U division des héritages, dit Turgot, vers le même temps, est

> telle que celui qui suDisait pour une seule famille, se partage » entre cinq ou six enfants. Ces enfants et leurs familles ne peuvent • plus dès lors subsister uniquement de la lerrc... »

Neker disait quelques années plus tard, qu’il y avait en France une immense quantité de petites propriétés rurales.

Je lis dans un rapport secret, fait par un intendant peu d’années avant la Révolution — « Les successions se subdivisent d’une manière égale et inquiétante, et, chacun voulant avoir de tout et partout, tes pièces de terre se trouvent divisées à l’indui et se subdivisent sans cesse. • Ne croirait-on pas que ceci est écrit de nos jours 9 ...

J'ai pris des peines infinies pour reconstruire en quelque sorte le 'cadastre de l’ancien régime, et j’y suis quelquefois parvenu... Par là, j’ai vu « que le nombre des propriétaires fonciers s'élevait à la moitié, souvent aux deux tiers, du nombre actuel; ce qui paraîtra bien remarquable si l’on pense que la population totale de la France, s’est accrue de plus d'un quart depuis ce temps. »

Déjà, comme de nos jours, l’amour du paysan pour la propriété foncière est extrême et toutes les passions qui naissent chez lui de la possession du sol sont allumées. « Les terres se vendent toujours au-delà de leur valeur, dit un excellent observateur contemporain, ce qui tient à la passion qu’ont lotis les habitants pour devenir propriétaires. Toutes les épargnes des basses classes, qui ailleurs sont placées sur des particuliers, el dans les fonds publics, sont destinées en France à l'achat de terres... »

Parmi toutes les choses nouvelles qu’Arlhur Yonng aperçoit rites nous, quand il nous visite pour la première fois, il n’y en a aucune qui le frappe- davantage que la grande division du sol parmi les paysans, il affirme que la moitié du sol en France leur apjiarticnt en propre. « Je n’avais nulle idée, dit-il souvent, d’un pareil état de choses, » et, en effet, un pareil état de choses ne se trouvait alors nulle part qu’en France, ou dans son voisinage le plus proche.

Voilà [rour les paysans, et la division de la propriété... Continuons.

L'cITct de la Révolution, n’a pas été de diviser le sol, mais de le libérer pour un moment de ses charges (charges qui presque toujours avaient été le prix de son acquisition), et dont le résultat avait été de soustraire en France, plus que nulle (art ailleurs en Europe, ces mêmes paysans au gouvernemi nt de leurs seigneurs.

< Au xvui» siècle toutes les aifaires de la paroisse étaient conduites par un certain nombre de fonctionnaires, qui n’étaient plus

les agents de la seigneurie et que le seigneur ne choisissait plus, les uns étaient nommés par l'intendant de la province, les autres élus par les paysans eux-mêmes. » C’élait à ccsautotilés à répartir l'impôl, a réparer l’église, ù bâtir les écoles, à rassembler et a présider l’assemblée de la paroisse, biles veillaient sur le bien communal et eu réglaient l'usage, internaient et soutenaieut au nom de la communauté les procès.

Tous les fonctionnaires de la paroisse étaient sous le contrôle du pouvoir central. (Nous allons en parler plus loin.) Bien plus, on ue voit plus le seigneur agir comme le représentant du roi dans la paroisse, comme l’interméiliaire entre celui-ci et les habitants... Ce n’est plus lui qui est chargé d’appliquer les lois générales de l’Etat, d'y assembler li s milices, d’y lever les taxes, d’y publier les nundements du prince, d’en distribuer les secours, tous ces devoirs et tous ces droits appartiennent à d’autres — le seigneur n’est plus en réalité qu'un ciiemiek habitant, comme les intendants qui seuls alors administrent pour le toi, ont soin de le dire dans leurs lettres à leurs subdélégués.

Si vous sortez de la paroisse et que vous considériez l'éleclion vous reverrez le meme spectacle; nulle part les nobles n'administrent ensemble, non plus qn'iadividuellcment, cela était particulier b la France...

Partout ailleurs, le trait caractéristique de la vieille société féodale s’était conservé:— l'Angleterre était administrée aussi bien que gouvernée par les principaux propriétaires du sol — dans lu portion de l’Allemagne, cumnie la Prusse et l’Autriche, où les princes étaient le mieux parvenus a se soustraire à la tutelle des nobles dans les affaires générales de l'Etat, ils leur avaient en-grande partie conservé l'administration des campagnes, et, s'ils étaient allés dans certains endroits jusqu à cuntesterie seigneur, nulle part ils u’avaieiil pris sa place,— ce n’est qu’en France que cela avait eu lieu et existait.

Les nobles français ue louchaient plus depuis longtemps à l’administration publique que par un seul point, laju-hu- ; encore pour quelques règlements de police et quelques petites alloues dans les campagnes; la justice proprement dite était rendue partout en France, par les grands corps et par les juridictions royales instituées par le roi et dout les membres étaient nommés par lui.

En générai tous tes droits particuliers de la noblesse, et en tout et toujours la partie potiLique, avaient disparu, il n’en restait plus que, parfois, la partie honorifique ou pécuniaire.

i 11 est malaisé aujourd’hui du dire en quoi ces droits consistaient

encore en 1789.. .Car, parmi eux plusieurs avaient déjà disparu ou s'étaient transformés, dit M. de Tocqueville...

> Les traces île la corvée seigneuriale se trouvaient presque partout à demi-effacées .. La plupart des droits de péages sur les chemins sont modères ou détruits... »

Le plus important de ceux conservés, c’est celui des Ivls et vente, c'est uu impôt qu'un payait au seigneur, toutes les fois qu'on vendait ou qu'on achetait des terres dans la limite de sa seigneurie.

Comme conséquence, ou motif de ces droits, le seigneur était tenu à diverses obligations, entre autres à l'entretien des chemins vicinaux, etc., etc.

Aujourd'hui c’est l’Etat qui perçoit ces droits.

Aujourd'hui ce sont les communes qui sont chargées de l’entretien des chemins vicinaux le paient ut des centimes additionnels que chacun paie en sus de llmpOt, nous l’a appris & tous... Si le percepteur est changé, la bourse n'en est pas plus pleine...

« Toutes ces choses, qu'on appelait la servitude de la terre , existaient en 1*89 che* les autres peuples, particulièrement chrs les Anglais; plusieurs s’y voient encore aujourd'hui mém. Cela n ‘empêche pas dit encore M. de Tocqueville, l'agriculture anglaise d’étre la plus perfectionnée et la plus riche du monde, et le peuple anglais s’aperçoit à peine de leur existence.

» Pourquoi donc les mêmes droits féodaux ont-ils excité dans le cœur du peuple, en France, une haine si forte qu’elle survit à son objet même et semble ainsi inextinguible? La cause de ce phénomène est d'une part, que le paysan fraucais était hleven u propriétaire foncier et, de l’autre, qu’il avait entièrement échappé au gouvernement de son seigneur...

» Si le paysan français avait encore été administré par son soigneur, les droits féodaux lui eussent paru bien moins insupportables, parce qu’il n’y aurait vu qu’une conséquence nouvelle de la constitution du pays...

» Quand la noblesse possède non-seulement les privilèges mais les pouvoirs, quand elle gouverne et administre, scs droits particuliers peuvent être tout à la fois plus grands et moins aperçus... Dans les temps féodaux on considérait la noblesse à peu près du même œil qu’on considère aujourd'hui le gouvernement; ou supportait les charges qu’elle imposait en vue des garanties qu’elle donnait... Les nobles avaient des privilèges gênants, ils possédaient des droits onéreux, mais iis assuraient l'ordre public, distribuaient Injustice, faisaient exécuter la loi, venaient au secours des faibles, menaient les

affaires communes. A mesure que la noblesse cesse de faire ces choses, le poids de ses privilèges paraît plus pesant et leur existence thème ûnit par ne plus se comprendre. >

Aussi quand on en arrive IA, il n'y a plus de privilèges et il n’y en doit plus avoir, ils n'ont plus de raison d'être...

Disons enlin que la centralisation administrative est une imitation de l’ancien régime, qui la possédait et non l’œuvre de la Révolution et de l'Empire comme on le dit. (Test l’objet de tout un chapitre de M. de Tocqueville.

< i’ai entendu jadis un orateur, dit-il, dans les temps oh nous avions des assemblées politiques en France, qui disait en parlant de la centralisation administrative : — < Cette belle conquête de la Révolution, que l’Europe nous envie. » Je veux bien que la centralisation soit une belle conquête, je consens à ce que l'Burbpc nous l'envie, mais je soutiens que ce n’est pas une conquête de la Révolution. C’est, au contraire, un produit de l’ancien régime, et, j'ajouterai, la seule portion de la constitution politique de l’ancien régime qui ait survécu A la Révolution, parce que c’était la seule qui put s’accommoder de l’état social nouveau que la Révolution a créé. Le lecteur qui aura la patience de lire attentivement le présent chapitre trouvera peut-être que j’ai surabondamment prouvé ma thèse.

• Quand je jette un premier coup d'œil sur l’administration du royaume, tout y parait d’abord divers de règle et d'autorité, enchevêtrement de pouvoir.

• La France est couverte de corps administratifs ou de fonctionnaires isolés qui ne dépendent pas les uns des autres Des cours

de justice prennent part indirectement A la puissance législative

Les villes ont des constitutions très-diverses, leurs magistrats portent des noms différents, ou puisent leur pouvoir à différentes sources... Quelques-uns sont nommés [Kir le roi... Quelques autres par le prince apanagistc, il y en a qui sont élus par leurs concitoyens, d'autres qui ont acheté le droit de gouverner ceux-ci A perpétuité

> Ce sont IA des débris de l'ancien pouvoir, mais

» Au centre du royaume, et prés du trOne, s’est peu A peu formé un corps administratif, d’une puissance singulière et dans le sein duquel tous les pouvoirs se réunissent d’une façon nouvelle : Le conseil du roi.

• Son origine est antvjue, mais la plupart de ses fonctions sont récentes : il est tout A la fois cour suprême de justice ; — tribunal supérieur administratif ; — c’est de lui que ressortent en dernier res-

sort toutes les juridictions spéciales; — conseil de gouvernement; — puissance législative; — il discute et propose la plupart des lois, fixe et répartit l’impôt ;— conseil supérieur d'administration ;— c’est lui qui établit les lègles générales qui doivent diriger les agents du gouvernement ; — il dirige les affaires importantes ; — surveille les agents secondaires ; tout finit par aboutir à lui et de lui part le mouvement qui se communique à tout Cependant c’est le roi qui seul

décide.

» Ce conseil n'est pas composé de grands seigneurs mais de personnages de médiocre ou basse naissance, d'anciens intendants et d’autres geus consommés dans la pratique des affaires, tous révocables

» De même que toute l'administration du pays est dirigée par un corps unique, presque tout le maniement des affaires intérieures est

coudé aux soins d’un seul agent, le contrôleur général Il a attiré

à lui tout

• Le train ordinaire des affaires est mené par lui. On le voit agir successivement comme ministre des finances, ministre de lintérieur ) ministre des travaux publics, ministre du commerce.

» De même que l’administration centrale n’a, à vrai dire, qu’un seul agent é Paris, elle n’a qu’un seul agent en chaque province.

• L'intendant — c’est le nom par lequel on le désigne — possède toute.la réalité du gouvernement.

> Les grands seigneurs qui portent le nom de gouverneurs de provinces, ont encore des honneurs, mais ils n’ont plus aucun pouvoir.

• L’intendant est un homme de naissance commune, nommé par le roi. choisi par le gouvernement parmi les membres inférieure du conseil d'Etat, toujours révocable... Dans ses mains sont accumulés presque tous les pouvoirs que le conseil lui-même possède... 11 les exerce tous eu premier ressort.

s L'intendant correspond avec tons les ministres, il est l’agenj unique dans la province, de toutes les autorités du gouvernement |

> Au-dessous de lui, et nommé par lui, est placé dans chaque canton un fonctionnaire révocable à volonté, le subdélégué. »

N’esl-ce pas là nos préfets et nos sous-prefets, avec quelques différences de pouvoir!....

« Dans la société les nobles avaient sur eux l'avantage du rang, de la richesse et de la considération qui s'attache toujours aux choses ancieunes. Dans le gouvernement la noblesse entourait le prince et

formait sa cour ; elle commandait les flottes, dirigeait les armées

Les intendants gouvernaient la France •

» Les positions les plus lucratives, comme celles les plus élevées de la magistrature et de l’administration des villes et autres étaient aussi occupées par la bourgeoisie.

• Les fermiers généraux étaient des bourgeois.

» Les subdélégués comme les intendants étaient des bourgeois ou des anoblis de récente date. Les échevins, les maires étaient des bourgeois dont quelques-uns étaient anoblis par leurs charges mêmes.

Les élections, les traités, les gabelles, les présidiaux, les ponts et chaussées,— administration qui n'a pas môme changé de nom, etc., etc. — étaient composés de bourgeois.

Les parlements eux-mémes, comme toutes les grandes juridictions, étaient composés presque en entier de bourgeois, ou d’anoblis par leurs charges, sortis de la bourgeoisie.

En un mot, la bourgeoisie était partout; dans les villes, toutes les charges, toutes les places, le pouvoir, appartenaient aux bourgeois.

Les milices, les gardes, du corps et les autres compagnies de la maison du roi, toute l’armée, en comptaient beaucoup... L’arme de l'artillerie et celle du génie semblaient en particulier leur être exclusivement réservées et.y avaient pris, des officiers des plus distingués.

Celte même bourgeoisie était aussi dispensée du paiement des tailles, des corvées, du logement des hommes de guerre et de presque tous les autres, impôts par des privilèges spéciaux ou les charges qu’elle occupait.

La facilité'que la bourgeoisie avait d’obtenir l’anoblissement en se procurant quelquo office, '.était même telle, que Burke, dans le portrait qu’il trace de notre ancienne constitution, considère que la France était arrivée par là au môme résultat que l’Angleterre par son aristocratie’ ouvert s.

En un mot, au moment de la Révolution, la France était le pays •ù les hommes étaient devenus le plus semblables entre eux.

M. (le Tocqueville en fail l’objet d’un chapitre à part, et l’établit ainsi :

« J’ai dit, lit-on en ce chapitre, comment dans presque tout le royaume la vie particulière des provinces élait depuis longlemps éteinte, cela avait beaucoup contribué à rendre lous les Fiançais semblables entre eux... A mesure qu’on descend dans le cours du xviii» 6iècle, on voit s’accroître le nombre des édits, déclaralions du roi, arrêts du Conseil, qui appliquent ces mêmes règles, de la mémo manière, dans toules les parties du royaume.

» Kou-seulement les provinces se ressemblent de plus en plus,

mais, dans chaque province, les hommes des différentes classes, du moins tous ceux qui sont placés en dehors du peuple, deviennent do plus en pius semblables.

» Depuis plusieurs siècles, les nobles français n’avaient cessé do s’appauvrir;» malgré ses privilèges, la noblesse se ruine et s’auéantit tous les jours et le liers-élat s'empare des fortunes, » écrit tristement un gentilhomme en f 755. »

• Les roturiers seuls semblaient hériter de tout le bien que la noblesse perdait... Aucune loi cependant n’empéchait le bourgeois de se ruiner ni ne l'aidait A s'enrichir; il s'enrichissait néanmoins sans cesse; dans bien des cas il était devenu aussi riche et même plus riche que le gentilhomme. Bien plus, sa richesse était souvent de la môme espèce; quoiqu’il vécût d’ordinaire à la ville, il était souvent propriétaire aux champs; quelquefois même il acquérait des seigneuries. >

—J’ai vu un aveu du xvu* siècle rendu par un de ces propriélaires au seigneur d’où relevait son üef, aveu dans lequel, bien que celui qui le rendait fût qualifié bourgeois d’uue petite ville, il était dit qu'il avait droit de haute, basse et moyenne justice et de Ve xercér par ses baillis et sénéchaux J’ai vu un autre aveu, où dans l'indica-

tion des droits qu'avait le rendant, on Usait: idem... un vassal... M. N... écuyer...

• L'éducation et la manière de vivre avaientdéjà mis entre ces deux hommes mille autres ressemblances. Le bourgeois avait autant do lumières que le noble, et, ce qu’il faut bien remarquer, ses lumières avaient été puisées précisément au même foyer. Tous deux étaient éclairés par le même jour. Pour l’un comme pour l’autre, l’éducation avait également été théorique et littéraire. Paris, devenu de plus en plus le seul précepteur de la France, achevait de donner à tous Ie3 esprits une même forme et une allure commune... Tous les hommes placés au-dessus du peuple se ressemblaient, ils avaient les mêmes i lées, les mêmes habitudes, les mêmes goûts, se livraient aux mêmes plaisirs, lisaicutlcs mêmes livres, parlaient le même langage (1). »

(i)M.de Tocqueville dit encore : Burke remarque même que de son temps les substitutions étaient pius communes en France qn'en Angleterre. Le droit d'sinesse, tes redevances foncières et perpétuelles et tout ce qu’on nommait les droits alites, existaient pour les nobles : on les avait soustraits à l'obligation si onéreuse de Caire la guerre à leurs dépens, et pouitanlon leuravait conservé en l’augmentant beauooup l’immunité d’impôts. Ils jouissaient en outre de plusieurs avantages pécuniaires que leurs pères n’avaient jamais

Voilà quels élaicnl la physionomie, l’étit el la constitution de la France, lorsque Louis XVI monta sur le trône.

Mu par les plus nobles sentiments, par le désir peut-être trop vif, c’est le partage des nobles âmes, de donner une impulsion nouvelle à noire civilisation et d’agrandir les droits comme les libertés de tou?, aussitôt son avènement au trône, partout en France il modifia en ce but nos institutions; — partout il s’elïbrça d’établir, pour satisfaire au sentiment général, qui croyait trouver là la garantie comme la réalisation du plus grand avenir social, — le gouvernement de tout et de tous par tous, ne réservant que les justes droits de la dignité royale.

Pour mieux satisfaire au désir de la France et obtenir dune manière tout à la fois plus grande, plus vraie et plus sûre la réalisation de sa pensée comme celle de son œuvre, il rétablit aussi presque aussitôt nos anciennes institutions, — qui pendant tant de siècles avaient fait la gloire comme la grandeur de la France, — en convoquant les Etats généraux.

Tout le monde suit quelle en a été la suite et quelles en ont été les conséquences pour la France!

A qui la faute?...

Nous no tirerons pas le voile, — ce serait tout à la fois trop pénible, trop triste et surtout trop lugubre...

Tout le monde le sait d’ailleurs...

Pour nous, en écrivant la page d'histoire que nous venons de rappeler nous n’avons eu qu’un but, c’est quVnfln, les faux prétextes, les motifs erronés, comme les calomnies aient un terme et que tous sachent bien quelle était lu situation vraie des choses el des hommes en 89.

La convocation des Etats généraux et le rétablissement de nos all-

ons; cep“ndant ils s'appauvrissaient graduellement à mesure, que l'usage et l’tspnf du gnurrniemeiit leur manquai/— comme si on n’Hvait le droit d’ètre grand et puissant dans l'Klal, qu'à la condition d’ôlre grand et puissant soimême, — l> çon et avertis.'-cmenl aus?i justes que vrais... C’est même & cet appauvrissement graduel, ajout-- 1 -il, qu’il faut attribuer In grande division de la p opriélé foncière que nous avons remarquée précédemment l.e gentilhomme qui avait abandonné les champs piur habiter h cour, forcé par les nécessités de sa position et le luxe qu'elle lui imposâ t à des déposes d’autant plus grandes pour lui qu’il laissait le soin à d autres de surveiller la culture de ses propriétés et do sa fortune — avait cédé morceau par morceau sa terre aux paysans, ne se réservant que les rentes seigneuriales, qui lui conservaient l'apparence plutôt que la réalité de son ancien étal. »

tiennes institutions françaises a été une grande et noble chose, comme cela a été une grande et noble pensée de la part de Louis XVI.

La même pensée, le sentiment le plus paternel pour tous, le même amour des libertés vraies et de la dignité humaine, comme son dévouement à tout ce qui était grand et bien, et son désir sincère d'assurer notre civilisation, et même plus encore, de lui donner une nouvelle ère de vie et de grandeur, l’ont seuls aussi animé dans ce grand acte, comme dans toutes les réformes antérieures qu’il avait faites.

Son sentiment comme ses intentions étaient purs. Dieu l’en a récompensé par le martyre.— La France et le monde, dans la postérité, comme de nos jours, le glorifieront comme uu grand et bon roi.

Si les résultats n’ont pas été ce qu'il devait espérer, cela a été l’œuvre de tout autre...

Nous dirons aussi en terminaut, que loin que ce soit l'amoindrissement et le servage dans lequel on tenait la classe moyenne en France avant la Dévolution, c’est bien plutôt, rappelant ce que nous venons de dire, parce que la bourgeoisie avait la même fortune et la même éducation que la noblesse, parce qu'elle partageait avec elle les avantages de notre civilisation, en un mot parce que la France était le peuple où les hommes étaient le plus semblables entre eux, et celui peut-être aussi où les jalousies étaient les plus vives, qu'on n’a, lors de l’ouverture des Etats généraux, penséqu'à les satisfaire, et que c’était parce qu’on se sentait plus également fort qu’on a plus vite croisé l’épée, oubliant trop que c'était le cadavre de la France qui devait rester sur le champ de bataille...

Si on eût profité des institutions rendues par Louis XVI, nous serions aujourd’hui, sans avoir ensanglanté le monde, le plus grand peuple de la terre.