CHAPITRE XII

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Continuation du Parlement au XVIII* siècle. — Projets de la Cour contre les Parlements. — Ce qu'étaient les Elus en Bourgogne. — Prétentions des Elus en matière d'impôts^ affaire Varenne. — Lutte des Elus avec le Parlement. — Le Parlement résiste. — Il est forcé d'obéir. — Mémoires et remontrances à cette occasion. — Les écrits de Varenne sont condamnés par le Parlement. — Le Grand-Conseil casse cet arrêt. — Pamphlet contre Varenne. — Belle conduite du président de Bévy. — Le Parlement proteste de nouveau. — Une demi-satisfaction lui est donnée. — Caractère politique de cette lutte. — I/opinion s'y méprend. — Le Parlement de Paris s'empare de l'affaire. — Expulsion des Jésuites par le Parlement. — Caractère de cette mesure.

— Trois rapports sont faits au Parlement. — M. de Fontette. — M. de Joncy. — M. Bureau de Saint-Pierre. — Sentiment sur ces rapports. — Le Parlement de D^on

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adhère à Texpaliioa de TOrdre. — Mesures prises k cette occasion. — Le préiideot de Rrosses. — Première présidence des Fyot. — Défense parlementaire. — Remontrances de 176S. — Caractère de ces remontrances. — Prédominance de de Rroiies.

— Collision parlementaire avec la Cour.— Ce qu'étaient les Etats Généraux. — Homiliation des Parlements. — Lit de justice de 1770. — Le Parlement de Dyon proteste.

— Vigoureuses remontrances. — Caractère dangereux de ces actes. — Testament politique du Parlement. — Le Parlement est congédié par la force. — Exil de les membres. — Le Parlement Bfaupeou en Bourgogne. — Caractère politique de sa for^ mation. — Le barreau reftase de plaider devant le nouveau Corps. — Ce qu'étaient les nouveaux Elus. — Les magistrats déshérités. — L'ancien Parlement est rétabli en Bourgogne. — Première présidence de de Brosses. — Lettret-patentes qui Tinstitnent chef du Parlement. — Réactions parlementaires. — Première présidence de Legoui de Saint-Seine. —Affaire Lally-Tolendal. — AflEûre Constant de Rebecqœ.— L'ermite d'Aignay, ou la justice trompée. — Décadence du Parlement. — Ingratitude de ce Corps. — Dernière querelle avec les Elus sur les vingtièmes. — Protestation anticipée du Parlement contre la Cour. — Les nouveaux édita sont enregistrés de forée.

— Protestations du Parlement coutre cette mesure, -r- Jugement sur cette protestation. — Menées imputées au Parlement contre le Souverain. — Exil de ses membres.

— Grande agitation en Bourgogne. — Protestation des bailliages. — • Le Roi cède, triomphe éphémère. — Nouvelle réaction parlementaire. — Derniers actes du Parlement — Jugement porté sur celte Compagnie.

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Le Palais du Parlement et ses Archives.