CHAPITRE VIII. - PARLEMENTAIRES AU XVIII e SIECLE

Magistrats du Parlement de Dole. - Premiers présidents, leurs attributions, leur autorité. - Claude Boyvin, Claude Jacquot, Jean-Ferdinand Jobelot, Gabriel Boisot, Jean- Antoine Boisot, de Quinsonas, J.-C. Nicolas de Grosbois, Claude-lrénée de Grosbois, François-Xavier Chiflet, Ferréol-Xavier Chifflet. - Les gens du roi, leur rôle, leur compétence. - Conflits entre le Parlement et les avocats généraux. - Jean Pacquet, Jean-Joseph Doroz, Théophile Doroz. - Les avocats généraux: Rochet de Frasne, Bergeret, Debiez. - Leurs mercuriales, leurs travaux littéraires. - La magistrature assise. - Augustin Nicolas, ses oeuvres. - Ferdinand Lampinet. - Le président Philippe de Courbouzon, magistrat, académicien, diplomate. - Cl.-F. d'Orival. - J. Biétrix. - Courchetet. - Le conseiller Droz, magistrat et historien. - Guillemin de Vaivre. - D'Olivet. - Petiteuenot. - Bourgon. - Le président de Vezet. - Les présidents Chifflet et Terrier. - Les conseillers Matherot de Desnes, du Bouvot, Morel de Thurey CHAPITRE IX. - PLAIDEURS ET ACCUSES AU XVIII^ SIECLE

Nécessité d'étudier certains procès. - Accusations de complots. - Intrigues de la diplomatie prussienne. - Sévérité excessive du gouvernement. - Surveillance exercée sur les protestants. - Peine du bannissement prononcée contre des soldats. - Arrêts réglementant les plantations de vignes. - Titres de noblesse, compétence du Parlement. - Interdiction par le Parlement de tous jeux de hasard, du droit de poule. - Arrêts contre les juifs. - Entraves à la liberté de la presse. - Information judiciaire contre le libraire Fantet. - Contrebande littéraire. - Procès contre les jésuites. - Arrêts du Parlement de Paris. - Le Parlement de Franche-Comté divisé en deux camps. - Demandes en récusation. - Impossibilité de délibérer. - Saisie par huissier et recors. - Opinion du président Terrier. - Expulsion de la société de Jésus. - Impression produite sur l'opinion. - Réorganisation de l'enseignement. - Arrêt confirmant la noblesse attachée au grade de substitut. - Procès entre la famille de Mérode et les princes d'Orange, entre le comte de la Blache et le marquis de Choiseul, entre la marquise de Staal Cairo et l'abbé de la Rue. - Procès de Monnier contre de Valdahon et contre Mirabeau. - La défense de Mirabeau. - Procès entre deux présidents du Parlement. - Les mainmoriables du Jura. - Condamnation de Thomas Maigret, seigneur de Desnes. - Le maréchal de Lorges en procès avec la duchesse de Ligniville. - Magistrat dénoncé comme accapareur. - Poursuites contre le conseiller Quirot. - Moeurs judiciaires au XVIII^ siècle CHAPITRE X. - DERNIERES LUTTES DU PARLEMENT

Hostilité croissante du Parlement contre le pouvoir royal. - Le Parlement demande des poursuites contre Lamoignon, Brianne et Calonne. - Il déclare nulle la transcription de nombreux édits. - Il se refuse aux réformes les plus sages. - Aveuglement, imprévoyance des magistrats. - Convocation des Etats généraux. - Le Parlement prend parti contre le tiers état. - Discussion sur le mode de composition des Etats. - Arrêts du Parlement des 21 et 27 janvier 1789. - Exaspération de l'opinion contre les magistrats. - Attaques des plus vives. - Libelles nombreux et violents. - Le Parlement essaie de se défendre. - Le conseiller Droz et son livre. - Misère publique. - La famine. - Emeute contre les magistrats. - Attitude du marquis de Langeron. - Sa comparution devant le Parlement. - Troubles et anarchie à Paris et dans les provinces. - Pillage du château de Quincey. - Information judiciaire. - Guerre aux châteaux. - Insurrection dans la garnison de Besançon. - Déchéance du roi. - L'émigration. - Les Parlements sans autorité. - L'Assemblée nationale et les Parlements. - Leur suppression. - La municipalité ferme les salles d'audience. - Le Parlement s'éteint dans le silence. - Abolition de l'ordre des avocats.