EPICES

surtout aux rapporteurs. La taxe était faite par les présidents. Cet usage devint une loi et les épices se convertirent en somme d'argent; mais il fallait l'autorisation du roi pour les accepter !.

Les arrêts du 12 mars 1370 et du 4 juillet 4371 autorisèrent cette coutume. Le premier avait décidé que le rapporteur pourrait accepter comme épices vingt francs d'or ; le second fixa la somme à six livres ?.

À la fin du xiv° siècle, les présidents demandaient encore la permission d’accepter les « queues de vin » de la reine de Sicile*. Ces épices n'étaient pas comprises dans lataxation des dépens.

$ V. — On sait que les rois récompensaient généreusement Jeurs serviteurs. Au lieu de leur donner des gages

1. H. Lot, article Épices dans le Dictionnaire historique de Lalanne; A. Vuitry, op. cit., nouvelle série, t, If, p. 399; Pasquier, Recherches, 1 II, chap. 1v, p. 64; Desmaze, op. cit., p. 134. En juillet 1406, le maire et les échevins d'Amiens firent remettre quatre chapeaux de roses à quatre conseillers du parlement qui s'étaient occupés du procès intenté par eux à l’évêque d'Amiens. Voy. Étude historique sur la ville d'Amiens au xve siècle, par M. Dusevel, dans les Mémoires lus à la Sorbonne pendant la réunion des sociétés savantes; mars-avril 1864, page 261, note 2.

2. L. Vuitry, op. cit., loc. cit., Bernardi, op. cit.,p. 234. Voici l'arrêt du mardi 12 mars 1370 (n. st.) : « Ce jour le sire de Tournon, à sa requeste et par la tollerance et permission de la court, a baillé XX frans d’or pour espicez aux seigneurs qui visitent le procès d’entre lui et Philippe de Levis sur leur plaidoié; et ont esté bailléz et distribuéz les diz XX frans à maistres Guerout et Jehan Oviart, raporteurs du dit proces par commandement et ordenance de la court. »

3. Lettres du 17 mars 139,6. Ch. Bataillard, Origin: de l’histoire des procureurs, |. II, chap. v, nos 11 et 12. Voir le texte de ces lettres dans les Additions Joly au 1°r livre des offices de Girard, p. 128, Paris. Aug. Courbe, 4647, in-tolio.

#. Arch. Nat.,X'a 1478,f, 111 vo, 17 mai 1403. Pasquier, Recherches loc. cit., et Bernardi, op. cit., loc. cil., ont dit le contraire mais à tort. Cf. Tuetev, Journal de Nicolis de Baye, t. \, p. 61.