‹ Le parlement de Paris, son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux avec une notice sur les autres parlements de France et le tableau de MM. les premiers présidents et procureurs généraux de la Cour de Paris 13341859 (volume 2)Chapitre 73 sur 99 · PARLEMENT DE DAUPHINÉ · texte numérisé non relu

PARLEMENT DE DAUPHINÉ

Le gouverneur et le lieutenant général de la province sont du corps. Ils marchent à la tète de la compagnie et précèdent le premier président.

Le Parlement de Grenoble qui succéda au conseil institué par Humbert II, est composé de dix présidents à mortier, y compris le premier, deux chevaliers d'honneur, cinquante-quatre conseillers, trois avocats généraux et un procureur général.

En l'absence du gouverneur, le premier président commande, dans toute la province du Dauphiné, tant aux habitants qu'aux gens de guerre (Lettres-patentes du 12 juillet 1716).

Recueil d'édits, déclarations, arrêts, règlements et concordats concernant la juridiction, les privilèges et les exemptions des nos seigneurs du Parlement de Dauphiné (Grenoble, 1754-1755, in-f°).

4 août 1453, Charles VII établit à Grenoble une cour souveraine.

(1) Le conseil Dclphinal établi à Saint-Marcellin (1337) fut trans- , féré à Grenoble (1340) et érigé en Parlement par Louis XL dauphin (1451;, il avait 2 grands bailliages, 1 sénéchaussée, 8 bailliages par- ' ticuliers, % vice-sénéchaussées et 18 justices Royales.

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