Ô0 PARLEMENT DE DIJON
gogne, depuis l'an 1649 jusqu'en 1733, Dijon, 1733, 3 vol.in-f.
Augmentation des gages des officiers du Parlement de Bourgogne, pour leur après-dinée, parce que les vivres sont plus chers à Dijon que aux aultres villes (Louis XII,
21 mars 1512. Ord., T. XXI, p. 508.)
l tr président, 150 1. toum. + 1000.
V id. 150 + 600.
Conseiller clerc, 5 sols par jour.. . + 10 s.
id. laïc, 15 « * + 5 s.
Greffier, 25 « par an. . .* + 200.
Louis XI institua deux autres Parlements à Bordeaux et à Dijon, pour la Guyenne et la Bourgogne.
Edit de Charles VIII , qui annula le Parlement de Bourgogne, avril 1484 , et révoqua l'édit de Loiûs XI, de mars 1472.
Toutefois, il y a apparence que, sur les remontrances delà Provence, l'édit n'eut pas de suite, puisqu'en 1494 Charles VIII, à son passage en Bourgogne, régla les séances du Parlement de Dijon (Dom Blancher, Histoire de Bourgogne. Ord. T. XIX, p. 542) .
Création du Parlement de Bourgogne, garni de président, deux avocats généraux, un procureur général, un greffier, cinq huissiers et autres officiers, sans préjudice des Parlements de Dole et de Saint- Laurent, pour les comtés de Bourgogne et d 1 Auxone (Louis XI, 18 mars 1476. Ord. T. 252).
PARLEMENT DE DOLE ET DE BESANÇON 4676 — louis xiv
Le Parlement de Besançon, nommé aussi de Dôle et de Salins, a succédé à la cour des comtes de Bourgogne (1).
Cette cour partageait l'administration de la province avec le gouverneur, dont les ordonnances même étaient soumises, pour les fortifications et levées de troupes, aux v lettres d'attache du Parlement.
Le Parlement était composé de quatre chambres, et avait plus de cent avocats et vingt-neuf procureurs.
V. Recueil crédits et déclarations du roy, arrêts et règlements du Parlement de Besançon, depuis 1664 jusqu'en 1755 (Besançon, i 742-56, 7 vol. in-r\)
0) Ce Parlement comprenait S présidiaux, 6 judicatures ; son ressort s'étendait à toute la Franche-Comté.
XLTI
PARLEMENT DE DOMBES (i)
Le Parlement de Dombes était consacré seulement a F expédition des affaires de cette souveraineté ; il était, en même temps, chambre des comptes et cour des aydes.
(1) Établi, en 1528, rendu sédentaire à Trévoux en 1696, et confirmé en 1764, lors de la réunion ; il fut supprimé en 1775.
