‹ Le parlement de Paris, son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux avec une notice sur les autres parlements de France et le tableau de MM. les premiers présidents et procureurs généraux de la Cour de Paris 13341859 (volume 2)Chapitre 90 sur 99 · DES · texte numérisé non relu

DES

ORDONNANCES, LETTRES, ÉDITS, DÉCLARATIONS CONCERNANT L'ORGANISATION ET LA JURIDICTION DES PARLEMENTS.

origine Ordonnances de 4287, 4288, 1289, 4290,4298

Panants ( Phili PP e le Bel); — de 4314 (Louis le Hutin) ; — Parlement,. ^ ^ (Philippe le Long) ; — de 4354 (JeanleBon).

organisation Ordonnances de 4295, 4300, 23 mars 1308 (Phigcnéraie , |ippe | e fiel) . ^ mars 4344 (Philippe de ValoisJ ;

— 27 janvier 1 359 (Charles V, régent) ; — décembre 1303 (Jean le Bon); — novembre 1364, 46 décembre 4 364, 2 janvier 4 365, 48 novembre 1 365, 22 juillet 1370, décembre 4373, 4 août 4374 (Charles V, roi);

— août 4384, 5 février 1388, 15 août 1389, 42 février 1392, avril 4 402, 8 mai 4 408, 25 mai 4 443, 22 juillet 1418 (Charles VI); - 29 janvier 1438,

27 mai 1 448, 1 2 avril 1 452, 1 6avril 1 453 (Charles VII);

— 8 septembre 1461, 43 septembre 4461, 46 septembre 4 464,. 30 janvier 4466, 21 octobre 4467 (Louis XI); — 42 septembre 4 483, juillet 4 493 (Charles VIII) ; — mars 4 498, 8 juin 4 499, juin 4 54 0 (Louis XII) .

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