PALAIS DU PARLEMENT
Le Parlement de Paris siégea le -pliis sojqyfîit ep. ff^tjte ville , dans le palais que lui avait; c^Q^I^é . .çfiint, jLo,^^:^, et la tourneJle criminelle a conserva le nom à,3afi?iUe (salle Sain^ouis) (1). .. ., ,..„., ,„,,,,;,
Le Parlement s'assejiibla plusieurs foip |iQrs diBiPa^ris,; en 1309 ^.. en 1314; ce.nefut que vers. 1.322 qu'ij 4^vint sédentaire dans, la capitale;, d'pù la guerre p,t,J[a peste l'obligèrent plusieurs fois à se retir,er, ;j .,,„.j
Le palais de justice qui servait au Parlement pour ses séances,: et. qui est placé dans la Cité* îtef [formée par la Seine, a été bâti aux temps de CloviiS. Il fut, dans l'origine, affecté à la demeure des rois; d'où il a conservé le nom de Palais.
Le Parlement de Paris occupait tout l'emplacement où se trouvent aujourd'hui le palais de justice et la conciergerie. — Ce palais reçut des agrandissements successifs; la grand' chambre était, par sa richesse, digne de l'assemblée qu'elle recevait.
Par lettres du 29 novembre 1 370^ Charles V accorde à ses clercs, secrétaires et notaires une chambre assise au coing de la grand' salle du palais, du côté du Grand-
(4) V. le curieux discours de rentrée, prononcé par M. le premier avocat général de Marnas, devant la Cour de cassation (4857).
' â70 PALAIS
* Pont, pour eux y assembler et parler de leurs besognes (Ord. T. V, p. 370, 579 et 580),
La chambre des requêtes siégeant le T^endredi, les
* clercs et notaires du roi au Parlement prendront leurs ^ges et leurs manteaux sur le produit des amendes , 28 décembre 1372 (Ord. T. V, p» 367).
La salle delà grand'chambre, construite par Saint-
* Louis, formait, avec les bâtiments de la conciergerie, le petit palais (1)*
Chambre du roi, à l'origine, puis du dauphin, si Ton en croit Proissart (2), le trône y est- bientôt placé. Louis IX y reçoit les ambassadeurs, donne des audiences ' jiubliques et distribue la justice à ses sujets.
En 1302, le petit-fils de saint Louis rend le Parlement sédentaire; mais ne lui donne pas « tribunal ou prétoire certain. >
Louis X pourvoit à ce soin et assigne au Parlement « lieu au palais, ancien séjour et demeure des rois (3). »
Ce n'est déjà plus la modeste résidence de «M' Saint- Louis ; » mais bien « un palais royal tellement bâti, qu'en édifice et singularité d'architecture, il est encore
(4) Piganiol de Laforce» Descriptim de Paris, T. I, p. 582 •— CorroBet, Antiquités de Faris^ p . 4044 — Brice, Description de Paris, T. II, p. 363.
[%) Duchesne, Antiquités de Paris, p. 4 38. *• Louis d'Orléans, Ouvertures des Parlements, p. 275.
(3) Miraulmonl, p. 9.— Laroche FUvin, p; 6.— [Anno/es de PariSj p, 63. — CorroBet, p. 98*
DU l>^R|.^MEt^T. .j^'7l
aujourd'hui censé et i^éputé l'une des plus belles besognes qui soient au monde (1). » C'est à Philippe le Bel qu'on doit ces merveilles. En montant sur le trône, il « avait trouvé le royaume si opulent, qu'il fit édifier de très-somptueusement et magnifiques ouvrage, le grand palais royal près de la Sainte-Chapelle et du petit palais, dit la Salle Saint^Louis. Enguerrand de Marigny, général des finances j conduisait l'^œuvre et architecture (2), »
Enguerrand fit placer sa statue au-dessous de celle du roi . Après la mort de ce ministre, « arrivée paç sentence du juge, » cette représentation fut abattue (3).i
Sous Philippe le Long, une seconde chambre devint nécessaire : elle fut créée, et prit le nom de chambre des enquêtes.
Pour la distinguer de celle-ci, l'ancienne chambre s'appelle chambre des plaidoieries , — la grandevoûle (de la hardiesse de ses arceaux), la chambra dorée (depuis que Louis XII en a fait dorer le plafond 9,yec de l'or de ducats de Hollande) ; — enfin , la grand' chambre (et c'est là le nom qui a prévalu) (4).
(1) Antiquités de Paris, p. 435.— Louis d'Orléans, p. 274. (f) Corrozet, p.93 et 404.
(3) Le méme^ p. 98.
(4) Miraulmcjnt, p, 47.— Laroche Flavin, p. 23. — Duchesne, Aw^iquiténâe Paris, p. \^0.-- Encyclopédie, aux mots Parlement et Chambre ioTée, — Merlin, Répertoire, aux mots Grand'ckambre et Chambre du •plaidoyer. .
TV. ÎIP3MiMa î'T
,{ ^^fti^mm^àëShnhBB iVlIipoimrfermetTief'beellepies ^!3Jb?iip|3res .f^i.^gf^e^^i^vit J^vlfirfim^ M .(ih«B%e des ^Çha^^es 4^J^..^pi^tetÇliai?i^lte,. juai^^e-que la .ville de ^^^ai^ses^ misaptiréd<»it^'^feaJ'obâçea»«e.du royi.açi'ès jé^yoir. loxjgtewps.^tèfèa «jîiaîwî des. Atiglois»- 15. mai
.. La . graDd'chaiwbre .eat . ' <?. lasnbniâsée -de «culp^da-
jù .lamp^fii dorés et.veiiiûUoattéS'ât^c^iaibjftifiqesîfigu^-
^», lie;[*(. I^ plafoiulvdê boia de obène^ i eUitoiil entirekcé
> d'ogives qui ne sopt ni ovales, m de 'pJein' maiàer^
» mais qui tiennent des unes et des autres et s« tétiniiifeirt
;> en culs-de-lampes. Ce ne soiît.queipJac^gP?; l^pafros >' des aisne porte pas plus d'un pouce Qtçleiini -^^e p^^^^fi^t » des pendentifs n'en a pas quatre, et toutefois les culsm de lampe avancent de plus d'un pied en saillie. Le tout
les
I , • ■ . r ) Il » Ir 111/» J J f
fi ensemble est îonché de bas-reliefs, fort délicatement
ue oarreau,
non moins mmarqué est, « amsi que les lanternes,, cpârge » de petites figures qui représentent des habits, tant des » présidents et conseillers que ceux des avocats et pro - » cureurs des siècles passés ; ce que les curieux cotisi- » dèrent particulièrement, parce que ces vétem^ntj^ ne
(4) Laroche Flavin, p. 30Û.— Sauvai, T.'jl, p,.a et,4,~ Cprwizel, p. I4«:— Lëmaire ,^ Paris (mien, T. U^p. 33, -;jj)uçjie^^j p,,439 et UO.
ii' • 'v I '
DU PAAIiCMENT. ^-^f^
On pénètre 80U9 ces "îù&ieÉ par tiïie sâUey'qtii'^à^se « pour l'une des pins grandes et dès plus saperbes'du > monde. E3ie est pavée de marbre blanc et iibh'lànl- ^'brisséeetvonUée de bois, accôntipagnée dansle milieu D de piliers de méMe, tout' rehaussés t)'or et^ d'asstir, et
» templie de statnes de nos rois représentée, de^sbrte «.que, pour les distingner, ceux qiii avaient été 'ikal- D* heureux OU fainéants avaient les miaihs basses' V les jy braves et les conquérants avaient les niaitis naiiî».teft(2)*» • ' ■•■■ ; ^''"' "
-^ • ' La pirftë d'eittrée était surmontée d'un lion sculpté \ 'ji^ehoùt, la lête basse, dans la plus humble attitude (3).
'uest dans Tenceinte de la grand'chambre qijiç,l|e.;fp^veram a eu et garde son trône (4), que, se déyejppppijft ^fès pompes souvent retracées des lits de justice (5),. .que sont' prononcées les mercuriales, célébi^éeSj . Içs, Quvep- (lires etles,rentrées du Parlement (6). G est k la pQPtede [la ^and' chambre qu'on publie, après leur enpeg^stçemeiil, l'es ordonnances ou édits royaux (7), ^
(î) Sauvai, T. II, p. 3 et 4. .•..-. -U •■
' ■ (i) îdm:
(4) Laroche Flavin, p. Î83.— Duchesne^ p. 4 37 . ^ j
'(6)'LàrocbéFlatin^p. 384.— Merlin, Bépertoire, au mot Utdejiiftkç, »(©) Urochft tlavin/p. JSÏet suiv.; 319 et 6M . ' .., | . .
(7) Encydùpédi€t au mot Grand'chambre,
ÎT4 PALAIS
Vers l'époque de saint Louis , le vestibule du Palais avait été employé ( 1 ) pour tenir la j ùstice des plaids de la porte .
(4) Dans Tordonnance que Philippe de Valois rendit contre les usuriers, le 21 janvier 1330 (Ord. T. II, p. 59-60), il dit:
« Laquelle ordonnance faite et publiée en nostre palais à Paris, là où » tootea manières de gens et de toutes les parties du monde^ viennent^ les » uns pour apprendre et demander droit, les autres pour veoir Testât » de gouverner justice, dont plusieurs diverses parties du royaume ne » demeurent guaires sans se traine devant nostre conseil^ etc. v
Par un é«rit de Janvier 1358 (Ord. T. UI, p. 310), le roiJean II confirme au concierge du palais (alors nostre ami et féal escuyer Phi- * lippe de Savoysi)^ tous les privilèges et franchises dont lui et ses prédécesseurs jouissaient ou avaient joui. L'art. 1<«^lui donne moyenne et basse justice audit palais et dedans le pourpriz et appartement d'iceluy palais. Lui ou son lieutenant devait [art. 2] juger^ sans distinction de rang des coupables, tous les crimes et délits commis en dedans de Tenceinte et des dépendances du palais. Il avait aussi [ib, art.] l'inspecUon sur toutes les boutiques établies dans le palais et dans les gal&« ries du palais, et il connaissait de tous les contrats, ventes, etc., con*^ dus dans le palais et dans la circonscription. Nul autre que lui ne pouvait là dessus juger bu exercer une compétence temporelle, excepté les gens des comptes de monseigneur et îesnosires (deChurles V, fils du roi régent et du duc de Normandie) <> de Parlement et des requestes du palais, ou aucuns commissaires députez de par eux cm aucun d'eux, et aussi exceptés les maistres de Vhostel de mondit seigneur et les nostres, tant que mondit seigneur et nous seront aud£t palais. Ainsi, il parait que le roi demeurait alors quelquefois dans le palais de justice. L'écrit même est daté cependant du Louvre. (IPait et donné au Louvre lés Paris). Il y a là dessus, après Tart. 10 : « Nous considérons ledit palais » royal estre et avoir été le principal hostel de nostre très cher seigneur » et père et des roys de France ses prédécesseurs et les nostres, etc. » La place de concierge du palais subsista jusqu'à la révolution; il était nonuné bailli du pakds; sa compétence s'étendait aussi seulement à la . circonscription du palais de justice (V, VEnci^clopédie, art. Concierge du palais*)
DU PARLEftfENT. 2i75;:
Louis X, nommé le Huttin, fils de Philippe le Bel (1314- 131 6), l'abandonna complètement à cet usage, auquel il sert encore . Il a une très-vaste antichambre nommée aussi la grand'salle ; elle servait autrefois aux grandes solennités, lorsque les rois y demeuraient. C'est là que les envoyés étrangers étaient reçus et que Ton fêtait les noces deç enfants de France, Actuellement les avocats ont Thahitude de se promener dans cette Salle des Pas- , Perdus et de consulter entre eux ou avec les parties.
De cette grande salle on arrive dans la grand' chambre bâtie par saint Louis. Elle a reçu de Louis XII la forme et son aspect actuel ; saint Louis y donna des audiences publiques. La salle où, plus tard, la section criminelle du Parlement tint ses séances (la Tournelle), était la chambre à coucher de saint Louis, où il coucha le jour de son mariage. Par un terrible revirement du destin , la grand' chambre d'où les oracles de la sagesse judiciaire se répandaient par la France, devait, plus tard, servir de salle d'audience au tribunal révolutionnaire. — Elle est maintenant rendue à son ancienne destination, car elle est employée aux séances de la cour de cassation .
Par le décret de l'assemblée constituante du 1 3 mars 1791, la grand' chambre du Parlement fut cédée à la cour de cassation, qui y fut installée le 20 avril de la même année (Desenne, T. III, p. 126). Plus tard, le tribunal révolutionnaire y tint ses séances ; mais le dé-^ cret du 6 messidor an m la rendit à la cour de cassation.
