‹ Le Parlement de Paris, son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux, avec une notice sur les autres parlements de France et le tableau de MM. les premiers présidents et procureurs généraux de la Cour de Paris et les batonniers de l'ordre des avocats;Chapitre 108 sur 110 · LXXV. Date de la fondation des Parlements, leur ressort · texte numérisé non relu

LXXV. Date de la fondation des Parlements, leur ressort

LXXVL Bibliographie pour Thistoire des Parlements. . . 513 LXXVn. Tableau chronologique des ordonnances relarives

aux Parlements 523

LXXVIH. Condnsion 527

Ambassadeurs étrangers à la Sainte-€hape11e et au Parlement. . 272

Annuel 356

Appel. . 74, 220, 347

Appel comme d'abus 85

Appel désert 76

Appel Tolage. . . 76

Appoinlement de conclusions 57

Appointement à mettre 56

Arbitres (les magistrats peuvent être) 222

Archives de TEmpire 293

Arrêts de règlement 87

Arrestation du procureur du roi d'Arqués 283

Arrestation du procureur du roi de Saint-Quentin 208

Audiences 49

Audiences de rentrée 61

Autres chambres 45

Avocats 211, 229, 246

Avocats (les) peuvent plaider devant leurs parents 248

Avocats (tableau des) en 1789 416

Avocats (serment des) 61^ 237, 238, 247

Avocats de Bayeux, leur règle 238

Avocats du roi '. 207

Avocats généraux 207, 212, 220

Avocats au conseil 249

Avocats dispensés de la milice 250

Avocat blâmé pour avoir cité l'opinion du chancelier 250

Avocats (discipline des) 251

Avocats (salaire des) 226, 232, 236

Avocats dispensés de donner quittance 243,247

Avoués 215

Baillée aux noix 286

Baillée des roses 285

Bailli du Palais 268

Baillis. 53, 21S, 219

Bailliages 325, 335

Ban 275

Bannissement 273

Barbe, défense aux juges d*en porter 203

Barre de la Cour 254

Bâtonnier 244, 246, 247

Bâtonniers de Tordre des avocats à Paris (1810 à 1860) 435

Besançon (Parlement de) 453

Bibliographie des Parlements 513

Boileau (Etienne), fils d'un commis greflQer de la grand'chambre. 119

Bordeaux (Parlement de) 443

Bretagne (Parlement de) 447

Breyfer (Organisation judiciaire m France) letsuiy.

Brûlart (Noël) organise le Parquet 210

Gapitation 124

Carreau de velours 112

Cas royaux 336, 346

Chambre dorée 16, 265

Chambre des enquêtes 19

Chambre du droit écrit 45

Chambre de la marée 41

Chambre des requêtes 23

Chambre des vacations 37, 60

Chancelleries 185

Chancelier 173

Charges héréditaires 354

aiauffe-cire 180

Classes des Parlements ou coalition 313

Coligny (amiral), arrêt 202, 349

Colbert. 564

Gommittiinns (privilège de) 28

Commutation de peine « SB4

Comptes de la dépense domestique de Philippe le Bel 428

Concierge du Palais S67

Concini 35*

Conclusions d'audiences ,.,,.,,, 214^221

Conclusions par écrit 210

Conclusion du livre * , , 527

Conseil d'État.. . 296, 33»

Conseils supérieurs > , . • 473

Conseils souverains 47B

Conseillers. ^ 1Ô7

Conseillers clercs. 198

Conseillers laïques 199

Conseil du roi 365

Contumax , 281

Costume des magistrats 50, 61, 194,195,197,203, 204, 208

Cour des aydes 365

Cour des comptes 365

Cour de cassation 479

Cour supérieure à Paris 314

D*Ag0ust, capitaine des gardes françaises 327

Dnis de la grand'chambre du Châtelet 310

Damions 813

Dauphiné (Parlementde) 440

lyÉpernon 359

lyÉprémesnil, conseiller; son arrestation 325

Dijon (Parlementde) 451

Dîner de la Saint-Martin 63

Dispenses d'alliance entre magistrats 100

Dispenses d'âge 99

DAle (Parlement de) 453

Domaine public 216

Dombes (Parlement de) 455

Doqai (Parlementde) ^7

Duel 9^

Échiquier de Rouen 461

Elections 477

Emparlien 229

Emprants graduels et soccessiCs 316

Enregistrement des ordonnances 295

Epices 3ÎR5

Etat nominaitf des membres du Parlement en 1788 385

Evocation (abus du droit d') 223

Examen des candidats 101

Exil du duc d'Orléans et des conseillers Sabalhier et Fréteau. . 321

Exploits; leur formule 255

Forçats (transport des) 278

Frais de justice 89, 314

Gabelle (juges soumis à la) 359

Gages des magistrats 60,127^238

Garde des sceaax 179

Gens du roi (les) 208

Gens du roi (les) pouvaient parler gantés et couverts 208

Goislard, conseiller^ son arrestation 331

Grand'chambre 15, 265

Grands jours 437

Grands jours de Glermont 439

Grands jours de Troyes 441

Harlay (président de) 196, 205, 353, 368

Horloge du Palais 271

Huissiers 51, 255

Huissiers, périls de leurs fonctions 261

Inamovibilité 102

Infirmités des magistrats 103

Jansénistes 3il

Jeanne d'Arc (procès de) 29

Justices seigneuriales 336

Letnattre, premier président 196

Lettres de provision iOi

Lettres de rectification 185

Lettres de rémission 261

Lettres de surannalion 183

Lettres du grand sceau 183

Lettres du petit sceau 183

Lits de justice 266, 307, 334

Magistrat prévenu de fausse monnaie 282

Marc d'or 124

Mercuriales 65, 209

Messe du Saint-Esprit ou messe rouge ; * * ' ^

Metz (Parlement de) ' . . . 459

Missi Dominici 7

Montluc, 1" greffier du Parlement 287

Naissance (la) n'est pas exigée pour le choix des magistrats. . . 98

Noblesse des membres du Parlement 105

Nombre des voix pour rendre arrêt 55

Nomination des membres du Parlement ^7

Nu-pieds (sédition des) » . 361

Olim (les) .' ^^

Olivier le Daim ^^

Ordonnances concernant les Parlements 523

Organisation du Parlement de Paris 11

OriginedesParlements de France 1, 320

536 TA3LE AKiXTTIQUE.

Pacte de famine 366

Pairs de France au Parlement 187

Palais de justice 263

Palais du Parlement 263

Papon 203

Parlements (oi^nisation) i> li> 320,367

Parlements (suppression des) 342

Parlements^ tableau de leur fondation et de leur ressort Si\

Parlement (noms des membres du) en 1788 , . . 383

Parlements (rôle politique des) , . . . . 345

Parquet 47, 210

Partage de voix S6

Pauletle , . , . , 117, 355, 363

Peines 273

Personnel des magistrats (notes à Golbert) 371

Personnel des magistrats (notes par Maupeou) 381

Pierre le Grand assiste à une audience de la grand'chambre, en

Piques 133, 137

Piqûres 131

Plaids de la porte 8, 267

Plainte contre des magistrats 280,281,283

Plainte contre des nobles et des prêtres 281

Pointe (registre de) ' 133, 137

Premiers présidents du Parlement 191

Présidents du Parlement 407

Premiers présidents de la Cour de Paris 411

Préséance (question de) 110, 285

Présence du juge , , 132

Présentation. . . •. , . . . 91

Présidents à mortier 193, 197

Prévôt des maréchaux 365

Prisons 33,273,278,279

Privilèges des membres du Parlement 105

Procédure du Parlement 225

Procès par commissaire 69

Procureurs généraux Î08, 209

Procureurs généraux près le Parlement. . . / 409

Procureurs généraux près la Cour de Paris 413

Procureurs du roi 210^ 211

Procureurs 51, 62, 238, 242, 244

Provision (Lettres de) 101

Question préalable 396

Ravaillac 383

Réception des magistrats (Fornies de la) 120

Régale 297

Réforme judiciaire projetée par Colbert 364

Refus d'enregistrement . 311

Registre de pointe. 133, 137

Registre du Parlement 287

Remontrance 69, 300, 315, 320, 351

Rentrée (Audience de) Cl

Requêtes du palais 25

Rôle (Le) 53

R61e politique du Parlement 345

Rouen (Échiquier de) 461

Saint-Barthélemy (La) 201

Sainte-Chapelle du palais 271

Salaire des exécuteurs 277

Salle Saint-Louis 264

Savaron, président de Qermont 249, 356, 357, 358

Sellette . 336

Sergents (Édit de Louis XIII levant en masse le tiers des). ... 256

Sergents royaux 253

Sergents au Ghâtelet 253

Sergent à cheval 255

Sergent à pied. . 255

Serment des magistrats 103, 219

Serment des avocats (V. ÀvoccUs) 61

Serment de non numeratà peeunià 113

Sitôt pris, sitôt pendu (Origine du proverbe) « . . 283

Sollicitations à des magistrats 223

Style du Parlement 225, 292

Sobstitiiu du procureur général 2i0, 213

Supplices 273

Table de marbre 234, 365

laxes 351

Timbre et sabyention territoriale 315

Toulouse (Parlement de) 469

Toumelle civile 35

Tournelle crimineile 29

Traitement des magistrats 127

Turgot; rapporteur, a droit à trois Pater noiter 128

Vacances 45, 59

Vacations (Chambre des) 37, 60

Vailly (Jean de) 193

Vénalité des offices 113> 200^ 314, 356

Vétérancc 123

Voix (Nombre de) 55

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