EN
LA GRAHD'CHtMBRE. LES TROIS CHAMBRES DES ENQUÊTES, LA CHAMBRE DES REQUÊTES ET LA CHAMBRE DE LA MARÉE,
Avec une note sur les' différents changements survenus de 1788 à 1789.
La gpand'chambre est composée de M. le premier président, de neuf présidents à mortîep, de vingt-cinq conseillers lais et de douze conseillers clercs.
M. le premier président et les quatre plus anciens présidents à mortier servent toujours à lagrand'chambre, et les cinq autres présidents à mortier à la Tournelle.
Messieurs servent chacun six mois à lagrand'cham-
bre et six mois à la Tournelle pendant Tannée, et ne laissent pas néanmoins que d'entrer et de rapporter en la grand'chambre ou à la Tournelle, les procès dont ils sont rapporteurs.
Messieurs les conseillers clercs peuvent être de service, lorsque la grand'chambre et la Tournelle sont assemblées pour matière criminelle ; mais s'il est ouvert un avis tendant à peine afflictive, ils se retirent.
GRAND^CHAMBRÈ.
Présidents:
1768 12 nov, — Messire Étienne-Prançols d'Aligre,
premier, commandeur des ordres
du roi.
1755 10 mai. — Messire Louia-François-de-Paule
Lefevre d'Ormesson de Noyseau* 1755 10 mai. — Messire Jean-Baptiste-Gaspard Bo-
chard de Sarou.
1763 4 mars. — Messire Armand-Guîllaume-Fran-
çois de Gourgue.
1763 12nov. — Messire Louis Le Peletier de Ro-
sambo.
1768 23 nov. — Messire Omer Joly de Fleury. 1774 31 déc. — Messire Pierre-Gilbert de Voisins. 1782 août. — Messire Anne-Louis Pinon. 1785 juin. — Messire Louis-Michel Le Peletier de
Saint-Fargeau.
Honoraire ;
1757 12 nov. -^ Messire Mathieu -François MoIé, chevalier, ci-devant premier pré-
DU PAHLEMENT, 387
sident, a donné sa démission en
Cofiseillers dhomieur nés :
1759 — Messire lé cardinal de la Rochefoucaud, archevêque de Rouen, abbé de Clugny, et à cause de cette qualité, conseiller d'honneur né.
1782 — Messire Antoine-Éléonor-Léon Le Clerc de Juigné, archevêque de Paris, pair de France.
Conseillers dhonneur, — Messires :
1765 l"févr. — Clément-Charles-François de L*A-
verdy, ministre d'État.
1778 3 déc. — Jean-Baptiste-François de la Micho-
dière, conseiller d'État ordinaire,
ancien prévôt des marchands.
1780 10 mars. — Antoine-Marie Barillon de Mo-
rangis.
1782 — De Bérulle, premier président du
Parlement de Grenoble.
1784 — Marc-Henri le Pileur de Brevannes.
1785 22 avr. — D'Aguesseau, conseiller d'État.
Conseillers, — MM.
1739 10 mars. — Boula de Montgodefroy, doyen*
1738 21 févr. — Le Noir, clerc.
1739 18 août. — Duport.
1739 18 déc. — Sauveur, clerc.
1740 29janv. — Le Febvre d'Ammecourt.
1744 22 déc. — Tït'on.
1745 10 déc. — DeGlatigny.
1747 21 févr. — Fredy.
1748 12janv. — Robert de Saint-Vincent.
1748 24 mai. — Dupuîs de Marcé.
1748 20 août.— Nouët.
1758 21 avr. — Pasquier de Coulans.
1758 21 avr. — Dionîs du Séjour.
1759 25 avr. — Marquette de Mareuil.
1759 31 juin. — Bourgongne, clerc. .
1760 28 mars.— Amelot.
1763 11 mars. — Bruant des Carrières.
1763 21 mars. — Lambert Deschamps deMorel. 1763 14 mai. — De Bourgevin-Vialart de Moligny, clerc.
1763 3 juill. — L'Êscalopier.
1764 31 août.— Freteau.
1765 4 janv. — Serre de Saint-Roman.
1765 25 juin. — Philippe, clerc.
1766 25 janv.— Le Riche de Chévigné.
1766 30 janv. — Clément de Verneuil.
1766 r' févr. — Langlois de Pomeuse.
1766 22 août.— D'Outremont de Minière.
1766 15déc. — Tandeau de Marsac, clerc.
1767 23 janv. — De Fourmestreaux de Briffeuilles,
clerc.
1767 3 févr. — Chuppin.
1767 10 févr. — Camus de la Guibourgère. A767 23 févr. — Clément de Blavette.
1767 11 déc. — De Mauperché, clerc.
1768 18 avr. — Barbier d'Ingreville, clerc.
1776 3 juill. — Sabatier de Cabre, clerc.
1777 7 janv. — Le Coigneux de Bélabre, clerc.
1778 16 janv. — De Constance, clerc.
Présidents honoraires des enquêtes et requêtes ayant séance à la grand chambre, — MM.
1738 20 mai. — De Frémontdu Mary, ci-devant pré-
sident de la ir des enquêtes.
1739 12 mars. — Gaultier de Besigny, ci-devant pré-
sident de la ÎP des requêtes.
1740 5 août. — Magnon, ci-devant président de la
IV* des enquêtes.
1745 15janv. — De Cotte, conseiller d'État, ci-de-
vant président de la W des requêtes.
1746 25 avr. — Bernard de Boulainvillers, ci-devant
président de la IP des requêtes, prévôt de Paris.
1748 r' févr. — Thirouxd'Arconville, ci-devant pré-
sident de la P* des requêtes.
1749 27 nov. — Hariague de Guibeville, ci-devant
président de la P' des requêtes.
1777 3 févr. — Camus de Poncarré de Viarmes, cidevant président de la IIP des enquêtes, premier président du Parlement de Rouen.
Conseillers honoraires ayant séance en la grand chambre,
