PARLEMENT DE DAUPHINÉ

Le gouverneur et le lieutenant général de la province sont du corps. Ils marchent à la tête de la compagnie et précèdent le premier président. Le Parlement de Grenoble, qui succéda au conseil institué par Humbert II, est composé de dix présidents à mortier, y compris le premier, deux chevaliers d'honneur, cinquante-quatre conseillers , trois avocats généraux et un procureur général. En l'absence du gouverneur, le premier président commande, dans toute la province du Dauphiné, tant aux habitants qu'aux gens de guerre (Lettres patentes du 12 juillet 1716). y o^^^z Recueil (ïédits, déclarations^ arrêts, règlements et comordats concernant la juridiction^ les privilèges et les exemptions de nos seigneurs du Parlement' de Dauphiné. Grenoble, 1754-1755, in-r.

14 août 1453, Charles VII établit à Grenoble une Cour souveraine.

M. du Boys, ancien conseiller au Parlement du Dauphiné, président honoraire à la Cour de Grenoble , s'est éteint, au mois d'avril 1860, dans sa 99* année. C'était, sans doute, le dernier représentant de cette magistrature si vénérée d'autrefois.

(1) Le conseil Delphinal, établi à Saint-Marcellin (1337), fut transféré k Grenoble (1340) et érigé en Parlement par Louis XI, dauphin (1451); il avait 2 grands bailliages, une sénéchaussée, 8 bailliages particuliers, 2 vice-sénéchaussées et 18 justices royales.

PARLEMENT PF PWON.

Le Parlement de Dijon a pris la place des gran4s jours de Beaune et de Saint-Laurent, institués vers Tan 1354, par Philippe de Bourgogne (1). Ce Parlement comprenait cinq chambres composées de : dix présidents à mortier, y compris le premier président, trois conseillers d'honneur, qui sont les évêques de Dijon, d'Autun et de Bellay; deux chevaliers d'honnear, soixante-huit conseillers, dont six clercs et soixante-deux laïques, deux greffiers en chef, onze huissiers du Parlement et quatre huissiers aux requêtes, La parquet est composé 4e deux avocats géaériaux, d'un procureur général et de huit substituts. Il y a environ cent avocats ap Parlement et soixante-dix procureurs. V. Le Parlement de Bourgogne^ son qrigine^ son établissement et son progrès, Dijon, 1649, in-fol. Continuation de l'histoire du Parlement de Bourgogne^ depuis ranlGi9 jusqu'en 1733, Dijon, 1733, 3 vol. in-f*.

Augmentation des gages des officiers du Parlement de Bourgogne , pour leur après-dînée, parce que les

(1) Le Parlement de Bourgogne, fondé de 1477 à 1480, comprenait 6 présidiaux, 13 bailliages seigneuriaux, 55 châtellenies et prévôtés royales. Son ressort embrassait la Bourgogne (non compris le Maçonnais, TAuxerrois et Bar-sui^Seine), la Bresse, le Bugey, le Yabromey et le pays de Gex.