I.iiuis Il.iillv, 2 ans
Mai'mieritte .Marin, 33 ans.
iNirolas Dailly, 12 ans, 2 perches
Madelaiiie Fleury, 8 ans.
tit'neviùve Fleury, 5 ans.
Nicolas Henry Kleury, 36 ans.
Marie-Jeaune Uolnct, 37 ans.
Marie Fleury, 10 ans.
Klizabelli Fleury, ;{ ans.
Ileury Flefiry, 08 ans.
Marie Fleury, 32 ans.
Madeleine Midy, 58 ans.
Jean Amand, 3S ans.
Marie ("liaritentier, 20 ans.
Jean-[ta[>tisli!l^li.ir|ienlii>r,50ans.
Jean-liaptiste Cliarpentier, 6 ans.
Louis Charpentier, 22 ans.
Denise Guy, 47 ans.
Antoine Charpentier, 12 ans.
.Madeleine Charpentier, IS ans.
(Geneviève Choppin, 83 ans.
Joseph Hiiyer, 41 ans.
(jeueviève Uoyer, 14 ans.
Joseph Uoyer lils, 1 an.
Marie-Jo.'eph Koyer, 15 ans. Catherine lioyer, 5 ans, 3 perches
dans une pièce dite le Qiiarlier-
BndW.
Claude Uoyer, 10 ans.
Marie-Joseph Davaille, 42 ans.
Marguerite Liénard, 16 ans.
Jean- François Liénard, 18 ans.
Marguerite Bailly, 50 ans.
Louis Liénard, 60 ans.
Denis Liénard. 21 ans.
Marie- Louise Liénard. 6 ans,
1 perche 5/10 à prendre dans
une pièce dite la Fj-aurkisedii-
Temple.
Loui^-iJerniain Liénard, 14 ans.
.\voye Verneuil, 12 ans.
(icneviève du Baurin, 48 ans.
.M.irguerilte Verneuil, 17 ans.
Jean-lîap'.iste Kélil, 21 ans.
.Nicolas Rétif, 23 ans.
François Rétif, 1 i ans.
Elisabeth - Françoise Durand,
14 ans.
-Marguerite Uélif, 24 ans.
Flisabeth Itètif, 12 ans.
.\voye Rétif, 4 ans.
Marie-Adélaide Rétif.
Marie-Jeanne l.archevesqur.îl ans Margueritte Landomart, 6 ans.
Adélciïde Landeniart, 3 ans. Maiie Truffault, 47 ans.
Louis Landeinart, 41 ans.
Denis Landeniart, 10 ans.
Louis- Laurent Landeniart.
Ursule Landeniart, 15 ans.
Sophie Itoyer, 4 ans.
Michel Royer, 6 ans.
Michel Uoyer l'aîné, 31 ans.
Ch.irles Koyer, 2 ans.
Fulie André, 27 ans.
Louis Le Sueur.
Marguerite Le Sueur.
Geneviève Fleury.
Louis Le Sueur.
François Fleury.
Chrisiophe liailly, 17 ans.
Etienne liailly, 53 ans.
.Marie-Justine Royer, 52 ans.
.M^irie-Jusline liailly, 13 ans.
Etienne liailly, 20 ans.
Henri liailly, 17 ans.
Marie Larchevesque, I an.
Marie Itolnel.
M.irlin Cochon, 42 ans.
Catherine Cochon, 3 ans.
Charles-Martin Cochon, 5 ans.
Marie-Jeanne Royer, 32 ans.
Baptiste Durand, 34 ans.
Adélaïde Durand, 19 ans.
.Marie-Avoye Dreux, 01 ans.
.Maiic-Avoye Durand, 29 ans.
.\gnès Durand. 26 ans.
bis Jacques Baulier lils, 28 ans,
3 perches 1/10 dans la pièce
de la Rire, hi^ Jean-Baptiste Rantier, 22 ans.
bis Jacques [liaulier; père,04 ans.
Henry Lanavette, 21 ans.
Louis ïliuref, 60 ans.
Margueritte Lanavette, 24 ans.
Jean Lanavette, 66 ans.
Martin Fleury, 50 ans, 4 perches
802 Marie-Jeanne Rousseau, 51 ans,
3 perches 1/10.
803 Joseph Goujon, 12 ans.
SO'i Marie (ioujon, 15 ans.
805 Justine Bailly, 28 ans.
80G Michel Goujon, 45 ans.
807 Marie-Louise Goujon, 5 ans.
808 Jean-Louis Goujon, 8 ans.
800 Michei-François Goujon, 13 ans.
810 Christophe Dolnet. 34 ans.
811 Marie-Louise Dolnet, 8 ans.
812 Joséphine Dolnet, 1 an.
813 Marie - Marguerite - Françoise
Royer, 37 ans.
814 Nicolas-Christophe Dolnet, 6 ans.
815 Jean Dolnet, 5 ans.
816 Jean-Nicolas Thuret, 22 ans.
817 Jean Thuret, 50 ans.
818 Catherine Réaubourg, 52 ans.
S19 Jean Thuret, 10 ans.
820 Denis Thuret, 17 ans.
821 Sophie Thuret, 14 ans.
822 Margueritte Patte, 55 ans.
823 Charles Patte, 26 ans.
824 Marie Larchevesque, 56 ans
825 Geneviève Patte, 24 ans.
826 Claude Motte, 37 ans.
827 Théodore Motte, 4 ans.
828 Jean-Charles Moite, 72 ans.
829 Marie-Jeanne Thuret, 38 ans.
830 Charles Motte. 4 ans.
831 Jean-Nicolas Motte, 2 ans.
832 Margueritte Lanavette.
833 Margueritte Parquet.
834 Nicolas Lanavette.
835 Marie-Jeanne Solard, 75 ans.
836 Jean Perluis, 70 ans.
837 Denise Royer, 21 ans.
838 Antoinette Bailly, 64 ans.
839 Suzanne Royer. 27 ans.
840 Margueritte - Ursulle Nobleau,
11 ans.
841 Louis-Germain Nobleau, 5 ans.
842 Jeanne-Félis Durand, 75 ans.
8io Jean Nobleau, 62 ans.
844 Germain Nobleau.
845 Marie-Louise Nobleau, 10 ans.
846 Margueritte Charpentier, 39 ans.
817 Michel Fleury, 55 ans.
848 Marie - Françoise Bourgeois,
52 ans.
849 Michel Bourgeois hls, 17 ans (?).
850 Jean-Baptiste Le Sueur, 7 ans.
851 Margueritte Legrand, 38 ans.
852 Joseph Le Sueur, 5 ans.
853 Simon Le Sueur, 42 ans.
854 Jean Le Sueur, 2 ans.
855 Simon Le Sueur fils, 10 ans.
856 Charles Le Sueur, 14 ans.
857 Marie-Margueritle Motte, 16 ans.
858 Jacques Motte, 6 ans.
859 Jacques-Philippe Motte, 44 ans.
860 Margueritte Bailly, 43 ans.
861 Margueritte Bailly, 1 an. ,
862 François BailLy, 5 ans.
863 Etienne Bailly, 43 ans.
864 Geneviève Bailly, 7 ans.
865 Victor Bailly, 10 ans.
806 Charles Bailly, 12 ans.
807 Marie-Elizabeth Fleury, 37 ans.
868 Georges Elie, 58 ans.
869 Georges Elie fils, 20 ans,
870 Marie Parquet, 60 ans.
871 Joseph Iverna, 70 ans.
872 Marie- Louise Jarry, 60 ans.
873 Marie Iverna, 19 ans.
874 Louis Courpotin, 48 ans.
875 Jean-Baptiste Courpotin, 10 ans.
876 Jeanne Viéville, 36 ans.
877 Jean-Charles Royer, 44 ans.
878 Marie-Joseph Royer, 29 ans.
879 Jean-Charles Royer lils, 21 ans.
880 François Cailly, 30 ans.
881 Marguerite Bailly, 28 ans.
882 François Cailly lils, 2 ans.
883 Marie-Elizabeth Tellier, 33 ans.
884 Pierre-.Michel Fontaine, 4 ans.
885 Pierre Fontaine, 34 ans.
886 Jean-Baptiste Bailly, 36 ans.
887 Elizabeth Merlier, 38 ans.
888 Etienne Bailly, 33 ans.
889 Marie-Anne Larchevesque, 27ans.
890 Marie-Anne Bailly, 3 ans.
801 Charlolte Bailly. "
892 Marie - Louise - Justine Fleury,
58 ans, 9 perches.
893 Sébastien Fleury, 58 ans.
894 Marie-Théodore Fleury, 8 ans.
Le |)rocès-verbal do partage s'iimMe 1;\; il est incomplet des derniers feuillets et ne donne que 8iU parcelles au lieu île 1M):2, en réalité i(05, car il y a trois numéros doubles, 791 bis, l[)l\ Ois et 7ît(i bis].
Le double exem|>laire ou duplicata qui devait ^tre remis au District n'ayant pas été retrouvé aux Arcbives départementales, nous n'avons pu combler cette lacune, mais nous savons, par l'enregistrement fait à Meulan, que ce procès-verbal fut clos le i nivôse an IV.
Nous ferons remarquer que, d'a|irès les délibérations et les pi'ocèsverbaux, aucune autorité du canton, du district ou du département n'intervient; ce sont les maire, agent national et officiers municipaux, avec les babitants, qui, sans on réfi''ror à l'Administration, ])rennont toutes les décisions et toutes les mesures nécessaires pour exécuter la loi du 10 juin 1793.
I.'npi'ratinn du partage dos prairii's communales est lorminéi' et les habitants de Vaux ne s'occupent plus, par les délibérations de leur corps municipal, que du partage intercommunal des friches de l'IIautil, si ce n'est au lendemain du Concordat, lo 2.") pluviôse an XF (I i février 1803j, alors qu'un arrêté de la municipalité nous fait connaître « (|uo tous les biens communaux partagés en 902 parts paieront en forme de contribution 0 fi'. tîO cent, par part, on sorte qu'un père, ayant eu avec ses enfants dix parts, paiera G francs de contribution pour l'entretien ilii ministre des cultes ».
Nous raijpellordus que lo produit des communes, avant le partage, servait à rétribuer le vicaire do la paroisse ot le maître d'école.
Dans le procès-verbal de partage, beaucoup de partageants ot même des familles entières sont sans indication d';\ge. Nous avons pourtant relevé ."(9 partageants d'un an, ce cjui semble bien indiijuer que les nouveau-nés n'étaient pas compris dans le partage ; il y eut ;i cette époque plusieurs réclamations à ce sujet, mais on y répondit en renvoyant il la loi qui exigeait un an de résidence. Parmi les vieux habitants, nous trouvons cinq octogénaires, dont quatre femmes, et une nonagénaire de 94 ans.
Les 902 parcelles pour les 2,083 perches à partager donnent une moyenne de 2 perches 1/3, mais la valeur des terres étant dilférente, quelques partageants ont seulement 1 perche 'i/lO, 1 perche 9,20 [lour les bonnes terres, tandis que d'autres obtiennent 9 perches pour les terres de moindre valeur.
Le prix de la perche (1) variant de 3 livres 10 sols k 25 livres, la
(1) La perche (100 à l'arpent) employée dans le bailliafie de Meulan. celle des Eaux et Forêts, et uon celle de Paris, beaucoup plus petite, étail un carré de ii pieds de côté et valait iSl pieds carrés ou 51 ini| 07.
moyenne est de 16 livres 15 sols, tandis que la moyenne de la valeur parcellaire totale pour chaque partageant est de 37 livres 10 sols.
La liste des noms de tous les habitants de cette commune, 141 noms différents pour 902 partageants, nous permettra de faire une constatation assez intéressante : c'est la disparition ou la diminution de certains noms de famille et une augmentation assez sensible d'autres. Voici un tableau des noms lesplus répandus donnant un parallèle pour quelques familles de 1794, lors du partage, avec le recensement de
1896, un siècle plus tard :
Royer 84 30
Bailly Go 27
Fleury 50 33
Thuret 33 28
Dolnet 28 12
Durand 26 7
Goujon 23 1
Violet 21 28
Mériel 18 14
Elie 17 4
Hommery 17 12
Dailly . " 16 2
Davaille 15 1
Parquet 15 1
Charpentier 14 4
Lesueur 13 9
Rétif 13 28
Meslier H 0
Drouet 10 0
Damville 10 13
Noël 9 15
Bellay 8 0
Duboeq 8 0
Lanavette 8 14
Nous aurions voulu faire connaître les conséquences économiques de ce partage. Ces parcelles de la propriété communale sont-elles restées divisées, ou au contraire n'ont-elles pas été aliénées par certains propriétaires lorsque cela fût possible (1) et rassemblées par d'autres
[i) L'article 13, section II, de la loi du 10 juin 1793, défendait l'aliénation « pendant les dix années qui suivront la promulgation de la présente loi «. L'échange seul était autorisé.
— :il —
habitants de la couiimine plus foiUinés? Kn l'absence du plan indicatiT et figui'atif des 902 parcelles, plan (pii n'a pas été retrouvé, il serait assez diflicilc de suivre les dill'éreiili's mutations qui se sont produites pendant les années qui ont suivi le partage jusqu'à la confectinn du cadastre.
Ce partage était-il bien profitable aux habitants de la commune? Nous ne le pensons pas; la quantité de prairies était vraiment tro|> peu importante pour aliéner un fonds qui permettait à leurs bestiaux une pâture abondante (1) et une récolle en foins dont le produit n'était pas à dédaigner pour leur maigre budget communal, et faut-il aller jusqu'à dire, suivant certains auteurs, que plusieurs de ces partages furent une S])oliation à l'égard des générations futures (2)? Nous devons reconnaître qu'en ce qui concerne la commune de Vaux-sur-Seine, il eût été préférable de continuer la jouissance commune, quitte à en faire l'aliénation lorsque le moment propice serait venu.
LaConvention,d'uilleurs, en votant la loi du 10 juin 179H, avait principalement pour but de faire mettre en cultui-e les landes, bruyères,
(i) D'apri'S les dernières statistiques agricoles de lacominuno dr Vaux, il y .ivail alors 33 vaches, dout trois ou quatre soulemenl pâturaient sur les Ir.incliises réservées lors du partage.
(2) D'après Taine, « les communaux ravagi'S et pillés, puis dépecés et partagés, sont autant d'organismes qu'on blesse avec profit momentané pour les indigents du village, mais au ilétriment de la production bien entendue et de l'aliondance future ». {La Révolution, t. 111, p. 476.)
Roger Gradin, dans Les Itiens communaux. Elude historir/ue el critique, 1899, dit qu'il a fait quelques recherches locales dans les Ardeuues, et que, presque toujours, il a trouvé (jue les parcelles ou lambeaux de la propriété communale ne sont pas restés divisés, mais très vite rassemblés dans les mains de quelquesuns plus riches et plus avisés.
Pour Emmanuel Vigier {Du partage des biens communaux en Auvergne, 1908), cette loi, en |iroclaiiiant les biens propriété des habitants, méconnaissait les droits de la commune, i)ersoniie morale; et sa mise à exécution constituait une véritable spoliation à l'égard des générations futures. Les désordres qui eu signalèrent l'application diviurent si grands que la loi du 21 prairial an IX en suspendit provisoiremi^nt l'exécution.
Cette question du partage des biens communaux n'intéresse pas seulement la France, et nous voyous qu'en Angleterre, d'après Faucher [Etudes sur l'Anr/leterre, 1845), la destruction progressive des communaux a tourné au profit des grands propriétaires. De 1760 à 1831, lo Parlement n a volé près de deux mille lois de cli'jture qui ont ajouté 6.3'i0,o40 acres il la propriété privée, et par conséquent aux richesses ilc l'aristocratie >i.
Dans la controverse soulevée sur cette question, nous uous rangeons à l'avis de M. Bourgin ; « Adversaires ou partisans du morcellement comuninal, tous ignorent d'ailleurs de quelle fac;on et dans (luelle mesure le décret du 10 juin 1793 fut appliqué et quels ont été ses résulLits. Nnus l'ignorons encore en grande partie, soit dit à leur décharge. » [Les Communnux el ta Révolution française. — Soiwelle Revue historique de ilmil français et étranger, t. X.VXIl, 1908, p. 738.)
palus, marais et autres friches, pour répondre à des nécessités qui s'imposaient, c'est-à-dire obvier au manque de céréales (1). Ce n'était pas le cas pour les prairies dont nous nous occupons, tandis que, pour d'autres communes dont les biens communaux, surtout en friches, pouvaient aller jusqu'au quart et mènie au tiers de la superficie totale du territoire, il y avait un pressant besoin de les mettre en culture.
M. Ph. Sagnac, dès 1903, dans son article La Division du sol pendant la Révolution et ses conséquences, disait : « II y a toute une étude à faire sur cette question des biens nationaux, ainsi que sur les partages de biens communaux avant la Révolution (2), et on peut ajouter, surtout à l'époque révolutionnaire. » Depuis cette date, un jeune archiviste, M. Georges Bourgin, s'est fait l'historien et le commentateur du partage des biens communaux pendant la Révolution, et ses ouvrages sont indispensables à tous ceux qui voudront étudier cette question dans ses généralités ou simplement en faire l'étude pour une localité ou une région données (3).
(1) Le partage n'était pas obligatoire, les articles 12 à 14 de la section III spécifiant que « l'assemblée des habitants pourra déterminer qu'un bien communal continuera être joui en commun, et, dans le cas où elle fixerait des règles nouvelles pour le mode de jouissance, elle devait y être autorisée par le Directoire du département ".
(2) Revue d'Hist. mod. et contemp., t. V, 1903-4, pp. 457-470.
(3) Les Communaux et la Révolution française (Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, t. XXXII, 1908, pp. 690-751). On y trouvera une ample bibliographie du sujet. — Le Partage des biens communaux. Documents sur la pre'paration de la loi du iO juin 1793. Collection de documents inédits sur l'Histoire économique de la Révolution française. Paris, 1908, in-S", x.viv-7o7. L'auteur nous fait espérer un second volume qui traitera des applications de la loi du 10 juin 1793.
Notre Comité départemental s'est déjà occupé de cette question lors de la communication faite par notre collègue II. Defresne, sur le partage des biens communaux à Bois-d'Arcy. Marnes, Ville-d'Avray et Voisins- le-Bretonneux. {Bull, du Comité départemental de Seine-et-Oise pour l'hist. économique de la Révol. française, III, 1908-1909, 44-90.;
^'e^5ailIcs. — Imp. J. Al'bert et C", 0, avenue de Sceaux.
