Ibid, t. XVI, p. 13 et suivantes

4. CAR^AVALET. PiècB. Recueil 10073. Nous ne croyons pas que cette délibération ait encore été citée par les historiens de la Révolution.

Les gardes étaient de huit heures ; la mission des officiers municipaux de garde était o de se transporter sans délai sur les lieux où leur présence serait nécessaire au maintien de l'ordre et de la tranquillité publique».