I. Chartes municipales

1° Bâle.

Privilèges en matière féodale donnés par Henri VII (T., 1, 340, 1227 = UB.Basel, I, 111).

Charte de Tévêque Henri de Neufchâtel (Br. 9 beil. VII = T., III, 287).

Stadtfrieden de Rodolphe de Habsbourg (Rq. 9 I, 4, 1286).

Liste des privilèges de diverse nature accordés par les empereurs Charles IV, Venceslas,Ruprecht, Sigismond, Frédéric III (Heusler, p. 330 s.).

Charte de Tévêque Christophe d'Utenheim (Heusler, p. 421, 1506).

2° Bienne (Biel).

Charte de Rodolphe de Habsbourg (F. R. B., III, 154, 1275).

Stadtfrieden de Tévêque Pierre Reich (F. R. B., III, 647, 1296), renouvelé et augmenté par révoque Pierre d'Aspelt (F. R. B., IV, 27, 1300 = P. J., 14. F. R. B. t IV, 184, 1305); l'administrateur temporel de Tévêché, Jean de Berenfels (404, 1310 = P. J., 15), et Tévêque Jean Senn de Munsingen (1352). Original allemand, arch. de Bienne, CLXXXVIII, 5. Traduction latine accompagnée d'extraits de l'original (P. J., 16).

Charte de Tévêque Imier de Ramstein (T., IV, 239, 1388).

3° Brisach.

Confirmation de ses libertés par Tévêque Berthold (UB. Basel, I, 288, 1255), par Tévêque Henri de Neufchâtel (438, 1264).

Charte de Rodolphe de Habsbourg (Gengler, Corpus juris municipalis, I, p. 308).

4° Colmar.

Charte de Rodolphe de Habsbourg (T., II, 234, 1278). Charte d'Adolphe, roi des Romains (419, 1293).

5° Delémont (Delsberg).

Charte de Tévêque Pierre Reich (T., II, 363, 1289, d'après une copie). Original, arch. de Delémont, A, 1.

Charte d'ungelt de l'évêque Jean Senn de Munsingen (T., III, 301, 1338, d'après une copie). Original, arch. de Delémont, A, 1.

Stadtfrieden de l'évêque Jean Senn (P. J., 17, 1356). Traduction française du xiv e ou du xv e siècle (T., IV, 36).

Lettre de l'évêque Jean de Venningen, du 10 mars 1461, par laquelle il accorde le mauvais denier et le droit de débiter le sel dans la ville et châtelainie de Delémont pour trente-cinq ans, à être employé aux bâtimens des murailles et tours, etc. Original allemand, arch. de Delémont, paq. 2, n° 5. T., V, r., p. 825.

6° Laufon (Laufen).

Charte de l'évêque Pierre Reich. Original, aux arch. de Bâle, hintere Canzlei , cy, 4, avec la date de 1295. Le texte que publie T. (II, 497), d'après une copie du xvn e siècle, porte la date du 26 déc. 1296 et est placé, en conséquence, sous le nom de Pierre d'Aspelt.

Charte d'ungelt de l'évêque Jean Senn de Munsingen (T., III, 309, 1339). Original aux arch. de Laufon.

Charte d'ungelt de l'évêque Jean de Venningen (P. J., 18, 1473).

7° Liestal.

Stadtrecht établi par le conseil de Bâle (Rq., II, 604, 1411).

8° La Neuveville (Neuenstadt).

Charte de l'évêque Gérard de Wippens (III, 157, 1318). L'évêque Jean Senn de Munsingen accorde un marché et un ungelt (299, 1338).

Charte de l'évêque Jean Senn de Munsingen (IV, 18, 1353). Charte de l'évêque Jean de Vienne (122, 1368).

9° Petit-Bâle.

Abonnement pour les tailles consenti par l'évêque Henri de Neufchâtel (Archiv fur schwelz. Gesch. f XI, p. 27). Charte de Rodolphe de Habsbourg (T., II, 324, 1285).

10° Porrentruy (Pruntrut).

Charte de Rodolphe de Habsbourg (T., II, 286, 1283).

Exemption des collectas et des dagwan par l'évêque Pierre Reich (p. 464, n. 1, 1289).

Chartes d'ungelt de l'évêque Jean Senn de Munsingen (III» 281,1337; 358, 1346).

11° Saint-Ursanne (Sanct Ursitz).

Lettre de l'évêque Jean de Vienne, par laquelle il établit l'ungell à Saint-Ursanne (IV, 182, 1378), vidimus, arch. de Saint-Ursanne, parch., caractères presque effacés. T., IV, 185 (1379). V, r., p. 696 (1382). Cpr. : Convention entre le chapitre de Saint-Ursanne et les bourgeois de la ville (P. J., 19, 10 mai 1381, et T., IV, r., p. 801 ; V, r.,p. 699, 1388; p. 799, 1446). — Lettre de l'évêque Arnold de Rotberg (P. J., 20, v. 1455). — Lettres de l'évêque Jean de Venningen de 1463 (P. J., 21) et de 1469 (Transcrite dans une confirmation de l'évêque Philippe de Gundelsheim de 1527, parch., arch. de Saint-Ursanne).

Le chapitre de Saint-Ursanne affranchit les bourgeois de la redevance foncière sur les terrains de la ville (P. J., 22, 1493).