DEUXIÈME PARTIE
La main d'œuvre
CHAPITRE I. — La culture du tabac à la côte est de Sumatra et le recrutement de la main-d'œuvre.
$ 1. — Histoire de l'introduction de la culttre du tabac à à la côte est de Sumatra $ 2. — La culture du tabac . . . RS CEE
$ 3. — Le recrutement de la main-d'œuvre. . . . .
À. — Main-d'œuvre auiochione .
a) Malais b) Bataks .
B. — Main-d'œuvre immigrée, coolies.
a) Chinois .
b) Javanais . . . NS c) Hindoux, Boyans, Do re
CHapiTre II. — Législation comparée de la main-d'œuvre dans les colonies d'exploitation . ER : :
$ 1. — Nécessité de la ciment ion de la main- di œuvre dans les colonies d'exploitation.
$ 2. — Législation coloniale française.
A. — Antilles françaises . TVR UE BB: Madagascar. 1 MMM C. — Congo D. — Mayotte et (ombre E. — Indo-Chine. . . . détr: rs $ 3. — Etude comparée du régime de és main- drel à Java. :
A. — CU Gon et on one nent da Értne Ven den Boech, les cultures forcées
B. — Le contrat de travail libre C. — Nécessité des ordonnances de es. à Java : CHAPITRE III. — Réglementation de la main-d'œuvre à la côte est de Sumatra Re PLIS AS. MEME:
$ 1. — La at GNT a Ki répression pénale dans les plantations de Deli jusqu’à la ee des planteurs de 1876.
$ 2. — La pétition des Sante + 1876 .
$ 3. — Les ordonnances de coolies .
CHAPITRE IV. — Analyse de la législation de la main-d'œuvre appliquée actuellement à la côte est de Sumatra .
L'ordonnance de coolies du 13 juillet 1889 :
$ 1. — TH ARRE et discussion de l’article 1 del’ SUR $ 02. — — de l’article 2 — $ 3 — — de l’article 3 — $ 4 ag — — de l’article 4 —
B. — — de l’article 5 $ >. — - — des articles 6,7, 8 — E $ 6. — — — de l’article 9 — à
Re
$ 7. — À. Exposé etdiscussion del’art. 10 de l'ordonnance 148
B. — —— de l’article 11 — . 149 $ 8. — À. — — des articles 12, 13 — 152
B. Difficultés de concilier juridiquement les sanctions respectives des articles 9 et 13 . . . . 154 CHAPITRE V. — Fonctionnement de l'ordonnance. . . . . . 156 Sale Lécontrat denpabementien de de = se + ve + 156 Nr OTEUBISR LOU ITA VAIO MANN 0! URI oi Van 160 $ 3. — Fixation des salaires. Te SOS UT 04 $ 4. — Avances et retenues sur les Me RO E RES OR ARE À; $ 5. — Mode de paiement des salaires . . ,. . 4, . . 171 RU Rixa on des Jours derepos tem henri ice 02 178 $ 7. — L'’habitation et les soins médicaux . . . . . . . 175 DO DbrOe Ur CONITARS. er CC NM a ReURE ser", Î7e SJ — Enregistrement du contrat... # ous <.i x ‘+ 180 $ 10.— Discipline intérieure des entreprises . . . . . . 183 $ {1.— Rupture et résiliation du contrat. . . . . Le 100
$ 12.— Pouvoirs d'arrestation préventive accordés aux patrons . . : 191
$ 13.— Le re d D on 1 fe Fan de se MOUVANCE OUVrICTES 20 0 side MA) after... 194 EN OR 9e ee NN RE ne PR re (97
