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Préface et explications... ss sors snresss srsessse Explications des principales abréviations... seocee sesuus soceos soso COPPAOION BE soie sonrenssoss vésteosav asser sréhosns née dent tr ta ter 0006 Liste des Auteurs, des Ouvrages et des Lois, etc, cités dans ce VOÏUMO és sossovssnnocossanouee tovonsoge nes on coosansee vestes pénaanen eee esse Titre Préliminaire.—De la Promulgation, de la distribution, de l'effet, de l'application, de l'interprétation et de l'exécution des Lois on général ssssssssoosss covsonoo voor vnsose vvconoves ovooee sovoonone
LIVRE PREMIER Des Personnes , « sssscossnnns cocsvssne vssannosaus sonore voconosnnenooet cotes vsosoe Titre Premier.—De la jouissance et de la privation des droits œvils. Chapitre Premier.—De la jouissance des droits civils... Chapitre Deuxième.—De la privation des droits civils. Section 1.—De la mort civile... sus ses Section IT.—Des effets de la mort civile... ss ss Titre Deuxième.—Des actes de l'état civil sus css soscus sos Chapitre Premier.—Dispositions générales, ss Chapitre Deuxième —Des Actes de naissance...
Chapitre Troisième.—Des actes de mariage ess ess ses Chapitre Quatrième.—Des actes de sépulture... Chapitre Cinquième.—Des actes de profession religieuse... Chapitre Sixième.—De la rectification des actes et registres de l'é-
Titre Troisième.—Du Domicile...
Titre Quatrième.—Des absents ee ess ss socsssns Dispositions générales... ss sers socssoss arsasn cesse soeoooe Chapitre Premier.—De la Curatelle aux absents ss, Chapitre Deuxième.—De la possession provisoire des héritiers de
Chapitre Troisième.—Des eflets de l'absence relativement aux droits éventuels qui peuvent compéter à l’absent...........,., Chapitre Quatrième.—Des effets de l'absence relativement au ma- ET CRT TN EL TO RE A TE EC TT Chapitre Cinquième.—De la surveillance des enfants mineurs du
père qui & diSPArTU, ssssusess ss vose vovoe serve sonsnnnne sonsnoponsenosuse à 0 0 0
Titre Cinquième,—Du Mariage... sos secs sosemueseese vonnrenrnnse 199
Chapitre Premier.—Des Qualités et conditions requises pour pouvoir contracter MArIAGE. ss sssue sesuee ave suvoes vnvsunsso veuves sossonnse VO
Chapitre Deuxième.—Des formalités relatives à la célébration du MANIA iisiosoci tre ianrenesse sbionsnnstinmnsnniiroinénoanocen 182
Chapitre Troisième.—Des oppositions au MArIAgE sus sssse sus, 191 Chapitre Quatrième.—Des demandes en nullité de mariage... 199 Chapitre Cinquième.—Des obligations qui naissent du mariage... 225 Chapitre Sixième.—Des droits et des devoirs respectifs des époux... 244 Chapitre Septième.—De la dissolution du mariage... 264 Titre Sixième.—De la séparation de COrPS se sssséssonsse sovoovns 207 Chapitre Premier.—Des Causes de la séparation de corps... 267 Chapitre Deuxième.—Des formalités de la demande en séparation
CT à PL I I tte 1 L' Chapitre Troisième.—Des mesures provisoires auxquelles peut:donner lieu la demande en séparation de corps. 280
Chapitre Quatrième.—Des effets de la séparation de corps ...., 286 Titre Septième.—De la filiation... ss sssssss cesse sovssoes 299 Chapitre Premier.—De la filiation des enfants légitimes ou conçus pendant le mariage... ss sense soveusese sosssssso sos 299 Chapitre Deuxième.—Des preuves de la filiation des enfants légi- (MES vssoses sovonocs : svooonoo oovsoe vovoss covsosses vonsoososcsstesiscosensus one SIG Chapitre Troisième.—Des enfants naturels... 332 Titre Huitième.—-De la puissance paternelle... ss 344 Titre Neuvième.—De la Minorité, de la Tutelle et de l'Emancipa-
tion saone cé0 0008 000000060000 9 00 ve0a060 cvs csssossoonoosiers. SDO Chapitre Premier.—De la Minorité ss snsssnse sonsssssososses 350 Chapitre Deuxième.—De la Tutelle... srenonueretientenste 1008
Section I.-—De le nomination du LULBUr musee socose vovoe à secosovoosre 353 Section II.—Du Subrogé-tuteur.…......., uses cesse soso 388 Section I1I.—Des causes qui dispensent de la tuteile ......,..... 398 Section IV.—De l'incapacité, des exclusions et destitutions de la tu-
