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(Circulaire du 5 mars 1938, B. ©. Mar. March. 1938, p. 82)

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, Durée moyenne d’hospitalisation prévue au tableau A Ta 0 du décret du 31 décembre 1935 (nombre de jours)

; 1e terme : Frais d’hospitalisation Re ë n # JOUR ERA TS ETAT es FAR =" \ (Nombre de journées RS SR 0 Nat SEE VERS DEMRE d'apres ritimaladie ISERE h AA LE CA par le tableau “à AURAS LT ARNTS é o ÉRNE | : | déc. 1935). AS CEE A EN , 2 terme : Frais de séjour à la RS Application du tarif sortie @e l'hôpital RS NU. | fu prévu au tableau B 11 Fe (Prix: fixé n d'après, la," RUES j NU décret du 31 dé- + localité par le tableau \ 1 cembre 1935. ; 2 B 11 du décret du 31 os : cd See F0 -,1 déc. 1935). (7 PS ro À 3. terme : Frais de RAM à = Ress (Prix fixé par le tableau ’ :* B 11 du Décret du 31 342 ge déc. 1935). PE ë | B ir terme : % de majoration...

je Application au dé- |? terme : % de majoration... = Ne * zret du 11 février 1938 / 3° terme : % de majoration... ... = 4 ; M À Lt ï { FC ER avril É : a Ne # G 4 te, Se ? Total = 4) 2 5 ’ + = Lu 4 re à A ajouter : Kate jh. ' | l " À es x " t } | Majoration de 5 % pour dépenses administratives prévue san de. nd ‘: à l'art. 3 du décret du 31 décembre 1935... — Te AE rJ | | | È

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