PREMIERE PARTIE

Le Code de la route

ODS MOOD TO MAN OMES TE AUS BEL Le dt Division du Code de la Route 55...

Préambule. — Remarques diverses ................

Article premier. — Etendue d'application du Code de DT CN AR AC NATURES AU AE Chapitre Premier (art. 2 à 16). — Dispositions applicables à tous les véhicules, aux bêtes de trait, de charge et aux animaux montés (Sommaire) ...... Chapitre II (art. 17 à 20). — Dispositions spéciales aux véhicules à traction animale (Sommaire) ...... Chapitre IIT (art. 21 à 33). — Dispositions spéciales aux véhicules automobiles (Sommaire) .......... Chapitre IV (art. 34 à 47). — Dispositions spéciales aux véhicules, attelés ou automobiles, affectés à des services publics de transports en commun (Sommaire)

‘Chapitre V (art. 48 à 54). — Dispositions applicables aux cycles (Sommaire) ......................... Chapitre VI (art. 55 à 58). -— Dispositions applicables aux piétons et aux animaux non altelés ni montés (Sommaire) .:/,..:.....:........4 ses Chapitre VII (art. 59 à 64). — Dispositions transäloires et diverses (Sommaire) ........................

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65% TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES LIVRE TI Les Règles actuelles de Circulation | DEUXIEME PARTIE Compléments au Code de la Route | l’ Pages: | L. — Règlements autres que le Code de la Route 4 (SOMME ÉE) ERA EN ee NE A 487 | Il: — Pouvoirs de police des Préfets et Maires (Som- | RTE FRONT A MN RES D € 2 519 1 UT. — Poursuite et Répression des infractions (Som- | RC em DRE AE ET SE EN ee) à 569 À IV. — Responsabilité des conducteurs d’ automobiles, cycles et autres véhicules, ou d'animaux (Sommaire) 997

Regard d'ensemble et Conclusions ........... LE IGAT,

Références. — Principaux textes constituant le Régime OR ENTRER ER RE 645.