494 CHAPITRE PREMIER

plaques. Pouvoirs spéciaux des autorités de police et des Maires. Enonciation des procès- VéTbAUX MECS re er ones

Pénalitést A iner ue rie ie 6 2 v 0 TT GISI

ARTICLE 6. — Largeur du chargement. Commentaires IV S ue ee de ASE fe EST Te TN TEE

APPENDICE. — Autres dimensions : hauteur et lon-= gueur. Cas spécial : transport des bois en DEUIME ns nes re CRT ET ER A Le

PénalitéS ns ac vor re Ie LE

ARTICLE 7. — Conduite des véhicules et des animaux. Commentaires TIMES Le EEE re tee

PÉnAUtÉSE. CA Red te ei irauie ee RDEE Cas spécial d'abandon de véhicules ou d'animaux.

ARTICLE 8. — Vitesse. Commentaires et pénalités...

ARTICLE 9. — Croisement et dépassement. Commen- LAPS: AVES eo ue de RE Ce

Principes ESenssde CIrCuAUOn SE,

Pénalités

ue eee e 01e ore.s else queffelnls)ernie ete ree 87 els eme

ARTICLE 10. — Bifurcations et croisées de chemins. ..

Commentaires divers. Jurisprudence. Priorité du passage. Axe médian. Règlements locaux, etc.

Pénalités

APPENDICE AUX ARTICLES 7, 9 ET 10. — Croisement et dépassement avec les voies ferrées.

Règles. Discussion

sers ne

ARTICLE 11. — Stationnement des véhicules. Commentaires et jurisprudence. Permis-de stationnement, ec. . sr sessrer creme der esse.

Pénalités ......: SR ana let et TN DT TT EU