PREMIÈRE PARTIE HISTORIQUE
L'Algérie de l'Antiquité à l’occupation française Chapitre I.— La période préromaine ................... 17 Chapitre II.— La période romaine ..................... 18 $ 197. — La Colonisation romaine .............. 18 $ 2. — Le commerce et la Douane.......... HAITI RE Chapitre III.— La période arabe ...............,...... 25 $ 1. — Les Arabes dans l’Afrique du Nord. ...... 25 $ 2. — Les courants commerciaux ............. 26 $8.-—-Naturedeséchangess:. 1.127120 28 $ 4. — Législation douanière des Arabes ....... SL $ 5.— Le régime destraités .......... MOST 33 Chapitre IV.— La périodeturque .. ............... RAR PURE Le
$ 1. — La course et le déclin du commerce exté- DATE M ORAN GER DU A ET RE 35 $2.—Capitulationset traités ............... + 36 $3.— Les Grandes Compagnies en Afrique ..... 837 $ 4. — Nature et importance des échanges ...... 39 $ 5. — Relations extérieures ....... ble es UT 42
$ 6. — La douane sous le régime turc ..,....,,.. 48
RE à RUE
DEUXIÈRE / PARTIE
Pages La Souveraineté française en Algérie Chapitre I. — Evolution du régime douanier et développement des échanges... .... AD Ees A ESA 49 $1.— Les premiers textes. 1... SAR PMS PR 50 $ 2. — Les débuts du commerce extérieur ....... 51 $ 3. — Les ordonnances de 1835 et 1848 ........ 53 $ 4. — La loi du 12 janvier 1851................ 57 $ 5: — Vers l'assimilation, ..........4.,..,44 4: 58 $ 6. — Le progrès des transactions ............. 60
$ 7. — La grande loi libérale du 17 juillet 1867 ... 64 $ 8. — Résultats et critique de la loi de 1867 ..... 68
$ 9. — La loi du 29 décembre 1884 réalise l’union COURTE A DRE RTE TRUC ERREUR HE re
$ 10.— L'Algérie et la révision douanière de 1892 72
Chapitre II.-- Le régime douanier actuel de l'Algérie ...... 78 $1.— Relationsavecla Métropole ............ 78 $ 2.— Relations avec l'étranger ...... AUS on 83 $ 3.— Relations avec les colonies françaises et DAYS déprotectorat 2020 et pla de 84 $ 4.— Le Sud de l'Algérie ........,,...:...4., 86 $ 5.— Octroi de meret taxes intérieures ......., 86 $ 6. — Régime général des douanes ............ 88
