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Redevances au profit (Vautres que du propriétaire.

Redevances au gardien. — D'autres ont été établies du x« au xir siècle au profit d'un seigneur qui protège le domaine. Elles sont fréquentes sur les terres des

(1) «Mais pour ce que les tenenienciers des dites terres sont Irespassés sans hoirs, elles sont advenues à mondit seigneur. » Tcrr. d'Argilly, 469.

(2) V. sur le désaveu livre II, ch. I.

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couvents (1); les moines, pour payer leur gardien, l'autorisent à lever un droit sur leurs vilains. De là le nom de « garde (2)^) ou « sauvement (3). » Celte redevance, une fois fixée, s'est conservée après que le gardien a cessé de rendre aucun service. 11 arrive même qu'elle subsiste quand le gardien devient propriétaire. Elle consiste tantôt en argent, tantôt en denrées, avoine, foin, bois. A la longue les prestations en nature se sont converties en taxes.

Redevances aux agents. — Il existe aussi sur certaines terres, des redevances ou des taxes au profit de l'agent du propriétaire (4) ou du gardien (5) (prévôt, majre ou ministériel).

Droits régalieyis de réquisition. — Enfin les seigneurs, héritiers d'un office royal, ducs ou comtes, ont conservé sur les vilains de quelques terres d'Eglise divers droits de réquisition (6) qui semblent être un débris des droits de l'Empereur et de ses agents sur

(1) V. le Cnrtulaire de Snint-Bénigne de Pérard et les Preuves, Pér. t. 1 de Plancher.

(2) «Ego Hugo, diix Burgundiae, recepi in cnstodlam meam villas de... pro duobus modiis avenas... ila quod dictas villas et homines et iiuagia eoriim teneor custodire neque dictam custodiara vel diclam aveuam possum extra manuoi meam ponere. » Duchesne, Ducs de Bourgogne. Pr. 73 (1235).

(3) « Salvamenlum auteni relinui, in nnoquoque foco duodecim nummos et avenam. Cart. d'Autun 1112 (p. 91). » Si quis in potestate hospilatus fuerit, pro duodecim nummis et garba et feni trossa annuatiui sal- Yuserit. Id., ib.

(4) lu minislerialium exactione vel consuatudiue (1171) (Id. ib. p. 106).

(5) « Ut homines illius terre uihil inde neque duci, neque ministeriali, aliquid persolvent (Id. ib.) Minislerialis ducis quicquid in terra babebat, guerpivit. » Id. ib. Si quid juris vel exaclionis in praidicta terra, ducis... miuisleriales habcbant... (1178) Id. p. 110.

(G) « Neque in procuralionibus quae gallice giste nominantur, tenentnr me in aliquo procurare. » Déclaration du duc (1235), Duchesne, Ducs, Pr. 73.

les sujets de l'Empire. Ces redevances, presque toutes abolies ou rachetées au xrv" siècle, portent dans les actes du xV au xiif des noms très divers (1): gîte, maréchaussée, parcours, hrennaria, charroi, etc.

(1} En voici 2 exemples, le 1" se rapporte au Duc de Bourgogne : « Oiunes consuetudines et exacliones relaxavi, scilicet percursus, mariscalcias, brennarias, arbergarias, cautiones et superprisias et precarias. Relaxo nominatim percursum illum quem homines sive armigeri duci per agros vel iutra villam faciebant » (1102). Plauch. Pr. 47. Le 2° au comte de Nevers. « Salvamentum retiuui. Mariscalciam quoque retinui, herbam pratorum videlicet eqtiis meis, trossam in domo taotum. Gerbam marescalco meo ; carramentum ad vinum portandum, ad ligua ad calefaciendum bis iu anno (1112). Cartul. Aut., p. 91.

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