‹ Le régime féodal en Bourgogne jusqu'en 1360. Étude sur la société et les institutions d'une province française au moyen-âge suivie de documents inédits tirés des archives des ducs de BourgogneChapitre 54 sur 55 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

CRÉATION DE l'administration DUCALE

§ 1. Commtii. est né le gouvernement ducal 340

§ 2. Caractères du gouvernement ducal. — Armée. — Jus'ice. —

Administration. — Finances 348

Trois régimes. — Trois classes d'hommes. — Trois systèmes de divisions territoriales. — Trois systèmes d'institutions. — But et procédés de chaque régime. — Services de défense, justice et iînances dans chaque régime. — Quand les divers régimes se sont brouillés, — Caractère de ces régimes. — Pourquoi le régime féodal a péri en Bourgogne. — 1° Petit nombre des féodaux.— 2" Vices du contrat de fief. — 3° Complication des droits sur la terre. — Erreur commise au xviii» siècle sur le régime féodal 331

Days quelle mesure la Bourgogne peut servir d'exemple 362

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