‹ Le règne de Philippe 1er, roi de France (1060-1108)Chapitre 114 sur 380 · I.K nOMAINI-: IU)VAI. KT I/ADMINIS 1 HATloV LOCALK · texte numérisé non relu

I.K nOMAINI-: IU)VAI. KT I/ADMINIS 1 HATloV LOCALK

naircs apparaissent pour la première fois sous liobert le Pieux, mais les textes n'en mentionnent que deux sous son règne, l'un à Ktampes, l'autre à Sens '. Sous Philippe !"■, ils sont les représentants du roi dans les dilïèrcntes parties du domaine, et, dans leur circonscription, ils sont à la tète de l'administration ; les diplômes établissent une distinction entre les prévôts et leurs subordonnés (minislri, minisleriulcs) -.

Les prévôts ayant parfois souscrit les diplômes royaux délivrés dans leur circonscription, on peut sinon dresser la liste de tous ces fonctionnaires, du moins saisir quelles étaient les prévôtés entre lesquelles était partagé le domaine royal •'. Il y avait, à l'époque de Philippe l", des prévôts à Orléans, Paris, Sens, Ktampes, Poissy, Mantes, Senlis, à Bourges à partir de l'annexion au domaine, probablement à Pithiviers, bien qu'il ne soit pas prouvé que dans le diplôme en faveur de l'église des Saints-Gervais-et-Protais *, le Samson, prévôt de Pithiviers, dont il est question, soit un prévôt royal. Nous croyons qu'il y avait aussi un prévôt royal à Compiègne ; aucun diplôme n'en fait mention, mais dans lune charte, qui paraît être de la fin du xi*^ siècle, et par laquelle Gérard de Capi remet à l'église Saint-Corneille de Compiègne une terre qu'il tenait d'elle à cens, on relève parmi les témoins le nom d Obert, prévôt du roi "'.

Les fonctions du prévôt résultent de ce que nous avons dit des caractères du roi comme seigneur de son domaine. Le domaine, ce sont les terres où le roi exerce le droit de justice ; le rôle du prévôt, c'est donc, avant tout, de rendre la justice en l'absence du roi. Il suffit de parcourir les diplômes pour s'en rendre compte. Nous avons déjà cité le diplôme qui rapporte les plaintes des moines de Saint-Pierre de Melun au sujet de l'intervention judiciaire du prévôt et de ses subordonnés sur les terres et les hommes du monastère '^ ; le prévôt voulait rendre la justice au delà des limites de sa circonscription.

1. Cf. Pfister, Eludes sur le rcf/nc de Robert le Pieux, p. 130. Luchaire, Histoire des iiislilutions luoniirchiques, t. I, p. 208-209.

2. l'rou. Recueil des actes de Philippe /••■", n" xcviii, p. 2."»4, 1. fi-.S : « ul hec nostrn attributio. regali tuitione fulta, deinceps a successoribus nostris vel preposilis aut ministris nulla patialur incommoda, nostra regia auctoritate corroboravinius. » — N" cxiv, p. 288, 1. 10: « Quod nuUus prepositusnosternec ceteri ministcriales noslri... »

3. On trouvera cette liste dans Luchaire, Histoire des institutions monarchiques, t. II, p. 296, — et aussi dans Prou, Recueil des actes de Philippe i"^, introduction. I\'. 27.

p. CLIV-CLV.

4. Prou, Recueil des actes de Philippe i•^ n" xcvii. p. 252, 1. 12.

5. Bibl. nul. Coll. Moreau, t. XL, fol. 249 v" : « Laici Compendienses. Obertus praepositus régis. Dudo praepositus sancte Marie. »

♦i. Prou. Recueil des actes de Philippe P', n" cxxxiii, p. 338, 1. 10 — 13: ■< Triste quere-

Le prévôt avait aussi des fonctions financières ; c'est lui qui était chargé de percevoir les différentes redevances domaniales. Dans le diplôme exemptant les hommes de la villa de liagneux de toute autre exaction que les amendes légales, il est dit que le prévôt de Paris était charge de lever la taille et les autres impôts et qu'à l'avenir il ne devrait plus le faire'. De même, dans un diplôme de 1070. l^hilippe P''fait droit aux réclamations de l'abbé et des moines de Saint-Pierre-le-Vif de Sens qui sétaient plaints des prévôts et autres oiliciers royaux parce qu'ils prétendaient soumettre l'abbaj-e à des coutumes injustes et mauvaises -. C'était donc le prévôt de Sens qui levait les taxes.

Ainsi les prévôts sont des agents de justice et de finances; ils ont dans la prévôté la délégation du pouvoir roj^al. En matière de finances, deux diplômes signalent, à côté deux, la présence d'autres officiers qui semblent leur être égaux. En 1102, dans le diplôme pour Saint-Ambroix de Bourges, on lit que le roi interdit à ses exacteurs et à ses prévôts de ne rien enlever aux chanoines qui atteigne le prix d'une geline ou d'un œuf ■^. L'exacteur est nommé ici avant le prévôt. Ce mot apparaît déjà dans un diplôme de lOTlpour l'église de Laon qui était inquiétée par les exacteurs du roi ''^. Ce sont les deux seuls textes où ces fonctionnaires soient signalés. Quelle que fût leur situation plus ou moins dépendante vis-à-vis du prévôt, il apparaît clairement que leur rôle était surtout financier et qu'ils prêtaient leur concours au prévôt pour la perception des exactiones.

D'autres officiers apparaissent plus fréquemment dans les diplômes : ce sont les voyers {vicarii} ; ceux-là peuvent être considérés comme les aus.iliairesimmèdiatsdes prévôts dans leurs fonctions judiciaires. Quand Philippe P"" cède aux chanoines de Saint-Liphard de Meung-sur-Loire

bantur de violentia et invasionibus, quas nosler praepositus ccterique noslri satellites injuste illis et illorum honiinibus iul'erebant, inquiétantes eos, judicia et alia niulla saecularis censurae impie ab eorum suburbanis exigentes. »

1. Prou. Recueil des actes de Philippe Z"^' , n" cmi, p. 38(5, 1. 13-14 : « Annuiinus atque coiicessimus ne ulterius Parisiensis prepositus ab eis occasione qualibet tollas faciat nec exactiones aliquas ab eis requirat per violenliam. » Il est à remarquer que la juridiction du prévôt de Paris s'étendait au delà de la cité et au moins jusqu'à Hagneux.

2. Ibid., n" ui, p. 141, 1. 1()-19 : « Igitur volo ut audiatis clamorem abbatis Gerberli et monacboruni sancti Pétri de nostris prepositis et ministris Scnonensibus de valde injustis et malis consuetudinibus quas injuste per terras sancti Pétri vim facientes obponunt. »

3. Ibid.. ir cxi-v, p. 3(11, 1. 3 (> : « Slaluimus iterum. sicut et praefati principes slaluerunt, ut exactores nostri neque praepositi neque aliqua persona nostri nominis aliquid rapiant. ex bac die et ultra, quod sit pretium unius gallinae vel unius ovi. »

4. Ibid.. n" lxi, p. 162, 1. 1-2 ; <i ... Sed quia, morienlibus illis, a ministris et exactoribus régis plerumque fieri solebal inquiétude. »

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