TROISIÈME PARTIE

Analyse des travaux et des principales discussions du Sénat

CHAPITRE I. — Le Sénat de 1852 à 1870...... RER 191 EL — Inauguration des travaux du Sénat et modifi-

cations constitutionnelles............ RES 191

IT. — Session de 1853. — Discours de Troplong. Le cardinal Mathieu. Loi modifiant l’état-major général de la Marine. Bal du Sénat......

ILE. — Session de 1854. — Loi sur l'instruction pri-

IV. — Session de 1855.— Pétition sur la noblesse. Situation de la ville de Paris V.— Session de 1856. — Sénatus-consulte organisan régéRCenr ce tee He VI. — Sessions de 1857 et 1858.— Sénatus-consultes relatifs au serment des députés et à la Haute Cour de Justice. Promulgation de la loi de sûreté générale. 22e Rae IR VII. — Sessions de 1859, 1860, 1861. — Discussion del’adresse. Examendes pétitions. Modification durSYStEME ATENCIC DU AT unce VIII. — Session de 1862. — Discussion de l'adresse. IX. — Session de 1863. — Discussion de l'adresse. Question polonaise. Dépenses de la guerre du Mexique. Pétition Darimon ........ Merde X. — Session de 1864. — Discussion de l’adresse. XI. — Session de 1865. — Discussion de l’adresse. Discours de Rouland.Bonjean et Mgr Darboy.

XII. — Session de 1866. — i)iscussion de l’adresse. XIII. — Session de 1867. — liscussion de différen- PE AN (a EPA PE OT LE

XIV, — Session de 1868. -- Lois sur l’armée, la

— 284 — | es presse, les réunions publiques. Interpella- Le | à. tion. : Pétitiongi es | OPERA 230 12 * à XV.— Session de 1869. — Interpellation Maupas. se ‘44 , Mort de Troplong. Nomination de Rouher : LA ù à la présidence. Interpellations......... LU ES L 3 ; 4 Crmarirre Il. — Le Sénat en 1870.................... 242 EP: I. — Nécessité de transformer le Sénat. Conception so 0 1 (4 Hibéralbi ess us ENTER ONE 249 7m Fe:

11. — Exposé du projet de réforme. Plébiscite.. 247 n HFe.: Rappeëf: LCR TE T RRESRNNENREENRER 255 TR ® : EVi: KR Délibération à 47 IPHEE Lt RO" 258 £ V. — Discussion des articles.................... 264 Pr ï VI. — Les événements de 1870 et le 4 septembre. 272 “4 à ; $ : Ÿ 3 à | 4 | ÈS L es à Imp. HENRI Jouvs, 15, rue Racine, Paris ê .

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