‹ Le serment du Jeu de paume: fac-similé du texte et des signatures d'après le procès-verbalChapitre 50 sur 76 · PLANCHE IX · texte numérisé non relu

PLANCHE IX

514. ScHMiTS (Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château- Salins {Sarreguemines). — 515. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange [Sarreguemines). — 516. Bizard (Maurice), avocat à Saumur, ancien maire (5a//w«r). — 517. Dourthe (Jean- Baptiste), procureur du roi au bailliage de Sedan [Sedan). — 518. De Seze (Paul- Victor), médecin [Bordeaux-ville). — 519. Mayer (Pierre -François), propriétaire de la verrerie de Creutzwald [Sarreguemines). — 520. Le Blanc (Charles-Christophe), maire de Senlis [Senlis). — 521. Gérard de Vie (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vie, syndic [Toul). — 522. Turkheim (Jean de), seigneur de Kalembourg-ès -Vosges, ancien amtmeister et membre de la Chambre des Treize au magistrat de Strasbourg [Strasbourg ville). — 523. Maillot (Claude-Pierre), lieutenant général au bailliage de Toul [Toul). — 524. SchwendT (Etienne- François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse intermédiaire de la Basse-Alsace, subdélégué [Strasbourg). — 525. Ferté (Jean-Pierre), propriétaire de la ferme du Pavillon, paroisse d'Acy [Soissons). — 526. Brocheton (Charles-Fabio), avocat au parlement, et lieutenant de l'élection de Soissons [Soissons). — 527. Dubois de Crancé (Edmond- Louis- Alexis), seigneur de Balam, ancien mousquetaire, demeurant à Châlons [Vitry-le- François). — 528. Devoisins (Pierre), avocat à Lavaur [Toulouse). — 529. JouRDAN (Marin), doyen des avocats de la sénéchaussée deDombes(rr^'t;(?tt;c).— 530. Poulain de Boutancourt

(Jean-Baptîste-Célestîn), seigneur de Boutancourt, maître de forges {Vitry-Ie-François). — 531. Bonnet (Joseph-Balthazard), avocat k Limoiix [Limoux), — 532. Latour (Jean-Pierre), docteur en médecine, maire électif de la ville d'Aspet {Comminges). — 633. GouKNAY(François-René), juge au siège royal de Bourg-Nouvel à Mayenne {Maine). — 534. Bordeaux (Jean-Nicolas), procureur du roi en l'élection de Chaumont [Chaumont-en-Vexin). — 535. Lambel( Joseph-Marie), avocat à Mur-de-Barrès ( Villefranchede-Rouergue), — 536. Mauriet de Flory (Jean), seig^neur de Flory, avocat {Mont-dc-Marsan). — 537. Gouy d'Arsy (Louis- Marthe, marquis de), lieutenant général pour Sa Majesté de la province de TIle-de-France , colonel de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée de Melun {Saint-Domingue) \ — 538. Reynaud [de Villeverd] (Jean-François, comte de), maréchal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue (5a/n/-Z)c>w/«^«^). — 539. Marquis de Perrigny (Charles- Léon DE Taillevis), chevalier de Saint-Louis, colonel d'infanterie {Saint-Domingue). — 540. Marquis de Rouvray (Laurent-François Lenoir), maréchal de camp {Saint-Domingue). — 541. Coche- REL (le chevalier Nicolas de), lieutenant des maréchaux dé France au département de Tours, demeurant aux Gondi\ves{Saint-Domingue). — 542. BoDKiN-FiTZ GÉRALD(Robert-Estienne-Patrice), conseiller au parlement de Paris {Saint-Domingue) •. — 543. Lucas de BOURGEREL (Jean-Joseph), doyen des avocats à Y a.nnes {Vannes). 544. Larchevesque-Thibaud (Jean-Baptiste-Gabriel), ancien avocat au conseil supérieur du Cap, propriétaire planteur au quartier de Valière {Saint-Domingue). — 545. De Thebaudières (Pierre- André-François VlAU), chevalier, conseiller du roi et son procureur général au conseil supérieur du Cap, électeur du quartier de Port-Margot {Saint-Domingue). — 546. Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, seigneur de BerweîUer, lieutenant général au bailliage de Sarrelouis {Metj). — 547. Debourge (Augustin), négociant, garde de Tépicerie {Paris-ville). — 548. Le bailli de Flachslanden (Jean-Baptîste-Antoine), turcopolier de Tordre de Malte, commandeur de Rhordorff, l'un des adjoints au directoire de la noblesse de la Basse-Alsace {Haguenau). — 549. Lacharmie[Fournier de] (Jean-François), lieutenant général

I. Voir, pour la situation particulière des députés provisoires de Saint- Domingue, Introduction, ch. vi, in fine. ' 2. Signature relevée sur d^autres documents : « Bodkin de Fitz Gérald ».

de Périgueux [Périgueux), — 550. LAViGUEPaE(Jean), juge civil et criminel du comté de Comminges à Muret, et président de Télection de Comminges [Comminges). — 551. Perrée Duhamel (Jean- Pierre-Nicolas), négociant à Grandville {Coutances). — 552. Be- GOUEN [Demeaux] (Jacques-François), écuyer, négociant au Havre [Caux). — 553. LOYS (Jean-Baptiste), avocat à Sarlat (Périgueux). — 554. LuCY (Adrien- Jean-Alexandre), avocat et propriétaire cultivateur à Epiais (suppléant : Paris hors les murs *). — 555. Bailly (Jean-Sylvain), des Académies française, des Belles- Lettres et Sciences, garde honoraire des tableaux du roi ; président de l'Assemblée nationale (Paris-ville). — 556. PisoN [du Gal- LAND] fils (Alexis-François), avocat, juge épiscopal de la ville de Grenoble, secrétaire de l'assemblée (Dauphitié). — 557. Camus (Armand-Gaston), ancien avocat en parlement, membre de l'Académie des Belles-Lettres, secrétaire de l'Assemblée (Paris-ville).

Députés suppléants et non jugés.

558. HuOT DE GONCOURT ( Jean-An toine), seigneur du fief de Goncourt, avocat à Bourmont (suppléant : Bar-le-Duc) '. — 559. C0LLOMBEL (Pierre). [ ] '• — ^60. Cerisier (Antoine- Marie), avocat à Châtillon-lès-Dombes (suppléant : Bourg-en- Bresse).

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