I. Dispositions générales

Article 1" — Le Concours international de réglage aura lieu «lu 1& mai 1H9B au S9 juin de la même année. L'Observatoire de Genève, sous les auspices de la Classe d'Industrie et de Commerce de la Société des Arts, se charge de recevoir en dépôt et de comparer les chronomètres qui lui seront remis par les fabricants de tous pays.

Les chronomètres envoyés au Concours seront reçus chaque jour, de 9 h. à 11 h. du matin, à l'Observatoire, du 15 avril au 14 mai 1896. A partir du moment de leur réception, et en attendant le commencement des épreuves, ils seront remontés régulièrement et maintenus dans la position verticale, pendant en haut.

L'Observatoire n'admettant pas les envois faits directement par la poste, les Jabricants non domiciliés à Genève sont tenus de correspondre avec l'Observatoire par l'intermédiaire d'une personne établie dans le Canton. La Classe d'Industrie et de Commerce considérera entre autres comme intermédiaires autorisés les Consuls des divers pays résidant à Genève, qui seront avisés de l'organisation du Concours. Le retrait des chronomètres après le Concours est soumis aux mêmes formalités.

Art. 2. — Le dépôt des chronomètres s'effectue aux risques et périls du déposant, l'Observatoire n'assumant aucune responsabilité à leur

égard. Il s'engage seulemeot à donner tous se sout remises.

Abt. 3. — Les chronomètres déposés sont ce la même heure à la peodule réglée sur le tem[ raisons sont faites, sous la surveillance du Din par les astrouomes.

IL CONDITIOKS DU DÉPÔT. Bui

Aet. 4. — Tout chronomètre déposé pour I doit avoir son numéro iosculpé lisiblement côté opposé au cadran); ce numéro sera const par un des astrouomes, en présence du fabrïca Cette formalité n'aura pas lieu pour les chronon aux épreuves.

Le Btdletin de dépôt spécial qui sera fourni demande du déposant, contiendra les indicatioi

1" Le nom du fabricant; 2° le nom du régleu détaillés relatifs à la construction du chronoml

Le fabricant devra certifier que la pièce a et lui. Le régleur devra résider dans le pays où li établie et, pour la Suisse, dans le môme canton horlogère. Le fabricant et le régleur doivent sig faire légaliser leurs signatures par les autorités <

Les renseignements relatifs à la pièce sont : meut, la nature de l'échappement, le genre du forme du spiral et les autres détails de cou

Aet. 6. — Tout chronomètre qui aura satisf

cours, détaillées plus loin, aura droit à un £

(complètement distinct des bulletins de marche

servatoire de Genève), qui sera signé par le Pr

dustrie et de Commerce et par le Directeur de

Ce bulletin renfermera les indications suivan

1* Les données du bulletin de dépôt qui can

2* Le tableau détaillé des marches et des éci

dant la durée des épreuves et les résultats gén<

Abt. 6. — La finance à payer pour la compa et l'expédition des bulletins de marche est fixé fois, pour les chronomètres qui resteraient en par le règlement du concours, elle se réduit à I lée si la pièce s'arrête durant les épreuves.

Art. 7. — Pour chaque fabricant, le nomlrre des dépôts est fixé : au minimum à trois chronomètres (voir Art. 11), et au maximum à quinze chronomètres.