OUVRAGES SPÉCIAUX

a) Enregistrement et taxes des valeurs mobilières.

ALLix (E.) et LecercLé (M.). — Les impôts francais. Les droits d’enregistrement (1933).

CASTILLON. — Manuel formulaire de l'enregistrement, des domaines et du timbre.

MaGuËRo. — Traité alphabétique des droits d'enregistrement, 3° éd. (1928-1931).

b) Impôts directs.

Azzix (E.) et LecercLé (M.). — Les impôts français. L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général (1926).

Besson. — Traité pratique des impôts cédulaires, 4° éd. (1927).

Bocouer (L.). — L'impôt sur le revenu, 3° éd., 1928.

c) Contributions indirectes.

Aux (E.) et Lecerczé (M.). — Traité des contributions indirectes. Les impôts français. La taxe sur le chiffre d’affaires (1927).

Hourcane. — Manuel encyclopédique des contributions indirectes, T° éd. (1928).

MorizLor et GarDes. — L’impôt sur le chiffre d'affaires (1928-1930).

d) Régime fiscal des sociétés.

ALcix (E.). — Le régime fiscal des sociétés. Cours pour le doctorat (1933- 1934).

III. — Recueils de jurisprudence, répertoires et revues (droit commercial et législation financière).

Annales de droit commercial et industriel, français, étranger et international, fondées par E. THALLER, dirigées par J. PERCEROU.

Bulletin des contributions directes (ministère des Finances).

Bulletin des contributions indirectes (ministère des Finances).

Bulletin de statistique et de législation comparée (ministère des Finances).

DaLLoz. — Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine. Recueil hebdomadaire de jurisprudence.

Dictionnaire du notariat. Répertoire général du droit civil et fiscal.

Le Droit, journal des tribunaux (quotidien).

La Gazette du Palais (quotidien et mensuel).

La Gazette des sociétés et du droit financier.

Journal de l'Enregistrement et des Domaines (mensuel).

Journal des sociétés civiles et commerciales, revue pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation publiée par Hour et Bos- VIEUX (mensuel).

Journal des tribunaux de commerce.

Les Lois nouvelles (SCHAFFHAUSER).

Questions pratiques de droit industriel et commercial (Paul Pic, fondateur ; Jean KRÉHER, réd. en chef).

Recueil général des lois et arrêts (Sirey).

Recueil juridique des sociétés (Jean Micec).

Recueil de droit commercial et de droit social (Paul Pic et Roger Picar», réd. en chef).

Recueil des questions fiscales (Jean Micuez et Bernard AuGer).

Répertoire général alphabétique du droit français (CARPENTIER).

Revue critique de législation et de jurisprudence.

Revue de l'enregistrement, des hypothèques, du timbre et du domaine (MaGuËRo, Tassain, MoLas).

Revue des impôts sur le commerce et l’industrie (MacuËro, Tassain, Mocas).

Revue de science et de législation financière (G. JRzE).

Revue des sociétés (VAVASSEUR).