Prœh, t. I, p
a. IVoeév, t. 11, p. as»
Uërement négatif ^ Le Bon congédia alors le greffier et demanda à Caron de Ini lire Facte d*aGca8ation; il troaya qn^il
« ne valait rien du tout ». Pour le renforcer, il rodigea luimême, à onze heures du soir, un arrêté spécial dont il ordonna, à rimitation de ce qai s*était passé dans le procès de Danton, que lecture fût faite à Fandience. Il prit soin du reste de donner à ce document l'antidate du 1 2 germinal : c^étaitle 12 germinal qu'il avait signé Tarrèté qui accompagnait renvoi des pièces à l'accnsatenr public. Afin de rendre Tillusion plus complète et d'empêcher qu*on ne regardât le nouvel arrêté comme fabriqué tout exprès pour les besoins de la cause Le Bon y laissa subsister les noms de M. Arrachart, décédé, de MM. Blanquart et d*Hendecourt, exécutés le IG germinal, et de divers prévenus : M"""" Lesoing, Corrége, Gornier, De Hay, contre qui il n'avait pas jugé à propos de suivre :
« Au nom du peuple français, Joseph Le Bon, représeiw tant du peuple dans les départements du Pas-de-Calais et circonvoisins,
<c Après avoir pris lecture d*nne pièce trouvée chez la nommée Dambrines, veuve Bataille, où plusieurs individus sont compromis ;
« Après avoir lu les interrogatoires subis par ladite Bataille et ses adhérents, où Ton remarque les efforts du crime dé-> couvert pour échapper à la justice nationale ;
« Considérant que, ^us le nom Desamusoir, ladite Bataille a reçu plusieurs lettres contre-révolutionnaires, notamment des ci-devant prêtres de Saint-Jean, émigrés, comme on peut en juger par les dates et par les lettres initiales des signatures ;
« Considérant que, sous le nom de son mari ou de son frère, ladite Bataille a conservé des lettres infâmes, où l'oa lit| entre autres phrases inciviquesi le passage soivant :
l-S. Procès, U I, p. 322, 3SÔ.
« Es-ta tranquille dans ta patrie? La paix y règne-t-elle? cette paix si désirable et si fort troublée dans tant de pays,
nous la conservons encore dans nos foyers, malgré la société des amis de la Constitution, c'est-à-dire les plus déterminés aristocrates et les plus lâches scélérats qu*on puisse connaître; leur lAcheté les contient dans une réserve timide; ils trament tous leurs complots dans les ténèbres. Tu sens que j'entends par aristocrates les enragés, car ce sont là les Trais et seuls aristocrates; mais jusqu'alors ils ont été déjoués par la coalition des citoyens de cette ville, qui sont inviolablement attachés aux principes monarchiques» et fidèles à jamais à leur Bol, etc., etc.
< Considérant qu'elle a également conservé plusieurs écrits aristocratiques et une chanson horriblement royaliste dont les caractères sont de sa main;
« Considérant que, non contente de fournir des secours aux prêtres réfractaires émigrés dont il a été parlé ci-dessus, ainsi qu'il est constant par les pièces sous les n<» 2 et 3, ladite Bataille a encore ouvert un registre, à compter du 1" janvier 1792 jusqu'au mois d'août 1793, où se sont fait inscrire plusieurs individus, jaloux de partager avec ladite Bataille la gloire d'alimenter des scélérats et d'encourager leurs projets parricides contre la République;
<c Considérant que, si des individus portés audit registre on excepte le nommé Bonilace, qui peut d'abord avoir été induit en erreur, mais qui depuis Tinstallation de la municipalité sans-culotte en 1792 a paru se réunir franchement aux patriotes, tous les autres, tant mâles que femelles^ n'ont d*antre réputation que celle d*aristocrates fieffés ;
« Considérant que jamais, en efTet, les patriotes n'ont ^mpté parmi eux la veuve Bataille, M^^^ Caudrou, De Gouy, Joncqné, Lesoing, Corrége, De Bunneville sœurs, Gomier, Bâcler sœurs, M"*» Toursel, Dauchez, Arrachart, Théry veuve, Bayart mère, De Hay, Desmazières, Wagou-Caron^ MM. Dau-
chez, Arrachart, chirurgien, Degouvc, Le Boy d'Hurtcbise, Becquet, Gamonet, D'Hendecourt, La^ Comté, Bianquart, Blia de Bullecomte etM^>~ d^^Kurtebise;
« Considéniiit qu'en yaifrees iBdi^dH»prélendrafie8t anjourd' hui avoir été portés à leur insçu sur le registre, ou avoir donné pour tout antre motif que pourFentretien deê prêtres réfractams ém|gréa ; qne lenn liaisons ai^ec la Bataille dé* truisent de semblables excuses ; que l'on ne peut prêter à ladite Bataille le dessein d'avoir voulu compromettre des gens de sa trempe ; qae d'aiUenra- il n'est aoonn des IndiTidaa repris an. dit registre qui n^ait montré par sa conduite nn atta* chement constant aux prêtres, ennemis de la Révolution ;
tt Considérant que, la>plupartd'entre eux ayaient assez de connaissances poui n'être pas dupes^ de bonne foi; qn*il y a lieu surtout de s'étonner, en rencontrant sur une pareille liste un avocat Dauchez, dont les talents devaient servir la cause de la Liberté et non celle de Taristocratie ; que cependant ledit Baucbes a préféré ce dernier parti as triomphe des principes de la sainte Égalité ; que sa femme, dont il aurait dù arrêter les transports fanatiques, a^été uoe des plus tenaces dans le paiement coupable des prêtres émigrés ;
« Considérant qu'en vain, dans ces derniers jours, ledit Dauches a fût quelques- singeries de patriotismiB, afiff d*éebapper, s'il était possible, à Tarrestatioa qui le menaçait; que ses prétendus traits de patriotisme décèlent plus que toute autre cbose ses rapports avec les aristocrates j et qu'es découvrant Fargent de: Velu- Gouronnel, il u^a-Mt cfnt | prouver ses- liaisons intimes a^ec ce guillotiné et ses sem*» i blables; considérant que par des pièces trouvées subséquemment cbez la nommée Arracbart, ladite Arniehart et sa fiUe sont plus particulièseinent prérenuesde conre^ionéane^ criminelles ;
a Considérant que, par une autre pièce, il conste que, mai^
gré la loi qui proscrivait les prêtres réftnetaérest et leurs
receleurs, les nommés Le Roy d Hurtcbise ctBlin ete Rullecomte ont ea rimpudeur de servir de témoins à ua mariage illégal, célébré an 'mois de juin 1799 par m de* eea prêtres abomÎDables, et d'engager par là les nommés Poulain et Françoise Colin à mépriser les lois et à se laisser marier par un monstre qu'ils étaient tenu» de dénoncer;
« Arrête qne tems^lefi indi'ndns mâle» et fsméUes.ei-dessns mentionnés seront, à la diligence de Taccusateur public, traduits sans délai au tribunal révolutionnaire séant en cette commune; auquel effet les pièces à leur charge seront de suite adressées à l'accusateur, qui en certifiera réception;
(( Arrête en outre que le présent sera. lu aux.jurés^ immédiatement après l'acte d^accusation.
«c A km», ce 12 gerroinii], an II de la Bépoblique une et indivisible. — Le représentant du peuple;,. Joseph Le fie» ' ».
M"** BfftaiUe et se»* co-aocusés détenus- anx Baudets, à THêtel-IMeu et à< la Providence, se demandaient , remplis d'anxiété, à quel résultat aboutirait l'instruction commencée contre eux. Le 23 germinal (12 avril), ilaappMrent que rbeure* suprême était proche. L'huissier Mouret yini leur signifier la liste des jurés devant lesquels ils auraient à comparaître':
« Liste des jurés de' jugement» du tribunal criminel et
révolutionnaire du département du Pas-de-Calais séant à Arras sortis par le sor et qui serviront dans» les procès qui seront jugés à.la troisième décade de germinal.
1 Le Blond , à Arras.
2 Caubrière, id.
1. c Lu par le greffier du tribunal criminel et révolutionnaire ôtabll à Arras, audience tenante, le 25 germinal an II de la République française une et indivisible. Leserbe. » — 2« Cewiire, p. 34; i¥oeé#, t. ii, p. 69, et Grefite d'Amiens.
3 Boizardy à Arras.
4 BacqneTille, id.
5 Pain, id.
6 Armand, à CSalais.
7 Joay, à Arras ^
8 Micnnéc, a Saint-Pol.
9 Lamorai Yasseur, de Saint-Pol, à Arras.
10 Danten, au Petit-Saint-Pol, à Arras.
1 1 Bagaenet, à Hesdin.
12 Gosse, piqueur, à Arras.
Adjoints :
Le Blond, à ligny-sor-Cianche.
Joseph Hclle, à Saiut-Pol.
Tassin, à Arras.
Certifié véritable par le greffier dudit tribunal soussigné; signé Leserre. Pour copie. y>
« L'an deux de la République française une et indivisible, le iringt-trois germinal, sur les cinq heures après-midi, moy^ Louis-Joseph Mouret, huissier du tribunal criminel et réyolutionnaire du département du Pas-de-Calais, séant à Arras, demeurant à Arras^ soussigné, ai notifié à Hector Gamonet, accusé détenu en la Maison d-arrét dite de rHétel-Dieo» audit Arras, amené entre deux guichets, et parlant à sa personne, tant pour luy que pour Antoine-François Le Roy dit d'Hurtebise; François-Ghislain Boucquel'dii La Comté; Jean -Baptiste -François -Xavier Dauche/, homme de loy ; Jean-Baptiste-Hubert Boniface et Yindicien Blin, détenus en
1. « DemaUez dit qfoe par an éTéDement qu'il n'a pu oomprandie, JouTy qpï n'6tait pas sur la liste des Jurés» siégea néanmoins en cette quaUté » dans rainuie de Bataille. Proeèt de U Boa, déposition de DemnUes. — Joay (Ftançois-Augnste), fils d'un brasseur, s*était enrôlé dans un bataillon de yolontaires. Arrivé à Liège, il avait abandonné les drapeaux. Le S8 ventôse. Le Bou l'avait fàit entrer an conseil général de la ecMnmune. D'après l'annotation écrite de la main de Le Bon sur le registre de ses arrêtés en marge de la liste des jurés, Jouy remplaçait oomme juré Honoré TaUé, de Saint-Omer.
la dite maison d*arrét, copie de la liste des jurés du juré de
jugement cy-devant transcrit, ensemble le présent exploit ponr double, avec déclaration qu'ils ont la faculté de racuser les jurés qui la compose dans les Tingt-qaatre heures, aux peines de droit, à ce qu'ils n'en ignorent tons; Moubet *
La même signification fut faite, avant le soir, dans les antres prisons.
Bans la matinée dn 25 germinal (14 avril), Tingt-deM accusés, entourés d'une force armée considérable, furent amenés au tribunal révolutionnaire. L'huissier Taquet marchait en tète dn convoi funèbre : « il semblait présider à une féte ; il était coiffé d*nn bonnet rouge sur lequel on lisait : Liberté ou la ?nort. — La masse des habitants d'Arras, qui se trouvaient en foule sur leur passage, ne laissaient paraître aucun signe d'approbation : loin de là, ils étaient consternés, pénétrés de douleur ».
Déjà on avait conduit à Taudience M*^" Dauchez, enlevée à ses enfunts vers huit heures du matin, et M. Becquet de Cocove qn*on avait été obligé, tant il était malade, d*étendre sur un matelas ^. M. Degouve de Nuncques manquait à rappel ; il était sur le point d*expirer ^. Un grand nombre^ de curieux accourus de la Tille et des villages voisins en-» combraient 1 auditoire; Joseph Le Bon, les chefs d,u parti démagogique et leurs « épouses » occupaient une des tri* bunes; le représentant Duquesnoy s'assit dans Fenceinte réservée, en face des accusés.
A dix heures l'audience s'ouvrit. Beugniet présidait ; il avait pour assesseurs Marteau, Gyriaque Garon et Ferdinand- François Garon. Peltier occupait le siège de raccusateur public. Les jurés dont les noms avaient été signifiés aux prévenus prirent place à leur banc. Quand le président eut demandé les noms et prénoms des accusés, le greffier fit
1. Original : pièce communiquée. , 2^. Procès, t. I, p. 76 et 318.
fiûre par nu d€m eommis, qui aTcit nm Toixtrès-Mble, la
lecture de Tacte d'accusatiou :
«L'accusateur public.», expose qu'il lui a été envoyé par le représentant du peuple, Joseph Le Bon, nn arrêté en date da
12 germinal, avec différentes autres pièces à la charge des nommés Dambriues, veuve Bataille ; Philippe Poulain, soo domestique \ Marie-Josephrfrançoise Colin, prétendue femme de Poulain; Boch Seguin-Deparsis, prêtre du diocèse de Carpentras; les dames Gaudron, de Gouy, Joncqué, Lesoing, Gorrége, de BunneviUe soBurs, Gomier, Bâcler sœurs, ïoursel, Dauchez, Arracliart, yeuYe Théry, Bayart m^, B'Hay« Desmazières, Caron- Wagon et d'Hurtebise; les sieurs Dauchez, Arrachart, chirurgien, Degouve, Leroy d'Hurtebise, Becquet, Gamonet» d'Hendecourt, La Gomté, BlaOquart, BUn de Bullecomte et Bonîâice, tons préyenus d^ayoir ourdi une trame et une conspiration suivie contre la liberté ; qu'ausaitôt la remise dudit arrêté et desdites pièces, il les a examiliées ; qu'il en résulte que la nounnée Marie-Joseph Dambrines, veuve Bataille, est prévenue d*avoir tenu chez elle nn registre de recette, ouvert pour recevoir la cotisation de ceux qui Toulaient fournir des secours pécuniaires aux prêtres réliraetaires, qui sont les ennemis les plus acharnés contre la liberté française, et notamment aux nommés Rambure, cidevant curé de Saint-Jean, Garton et Damajaux, ci-devant Ticaîres ; d*aToir écnt de sa main une chanson intitulée : Louis XVI au peuple français, et commençant par ces mots : « 0 mon peupkf que vous ai-je donc fait? » d'avoir été trouvé en sa possession des imprimés intitulés : le Dîner du grmon a» à Brest; la Conversation entre un nuAtre Jtkole, un gr^nadier et un paysan, ou le peuple désabusé^ avec cette épigraphe : a lard vaut mieux que jamais »t ainsi qu'un Bref du Pape et une Ordomnanc^ du d-dewmt Évéque d'Arras^ tontes lesquelles pièces sont annexées an présent acte ; de 8*étre rendue plusieurs fois, avec plusieurs autres, chez la
nommée Caron-Wagon, pendant la nuit, pour y former des complots attentatoires à la souTeraineté du peuple |
« Que la femme Garon-Wagon a reçu pltu»ieiiTS fins de k veuve Bataille de l'argent provenant de la cotisation des aristocrates et des fanatiques, pour faire Tacquisition de la ci-deTant église de Saint-Géry qu'ils avaient destinée podr leur servir de tempU d^impostnre, et de différents meobles et effets devant servir à la décoration de ce temple ; d'avoir aidé la vcnive Bataille à Ittire parvenir à différents prêtres émigrés de Targent, notamment aax nommés Bambnre, Carton, Damajaux, ci-devant désignés ; d'avoir reçu chez elle, soit pendant le jour, soit pendant la nuit, des prêtres réûractaires, des nobles de Tun et de Fautre sexes et différents autres particuliers qui conspiraient contre notre liberté ; d'avoir elle-même reçu de l'argent de différents particuliers, destiné à Tacquisition de la oi-devant église de Saint-Géry, pour servir aux fins ci-dessus mentionnées ;
a Que les nommés Hector Gamonet; Antoine-François Leroy d'Hurtebise; J.-B.-FrançoisrXavier Daucbei, homme ^e loi ; l.-B.-Hubert Bonifoce ; Louis^Alexandre Beoquet, rentier; Jacques-François Degouve, rentier; Cécile Bâcler; Pélagie Bader; Marie-Glaire Gaudron; Marie-Anne-Yictoire Jonequé ; Amélie Leroyi dite d*Hurtebise; Agathe Leroy, dite d'Hurtebise * ; Pélagie Liger, veuve Desmazières; Thé* rèse-Louise-Joseph Lefebvre, ci-devant noble ; Marie- Joseph- Eulalie Lefebvre, ci-devant noble; Marie-Philippine Ledur» veuve Théry; Marie-Bosalie Bauddet, femme Bay art; Constance Jonequé, femme Toursel, médecin ; Julie-Florence- Joseph Gottran, femme Dauehez, homme de loi» sont prévenus d*avoir fourni des secours pécuniaires à la veuve Bataille, pour être employés au soulagement des prêtres réfractaires» et notamment de ceux de la ci-devant paroisse -
1. Leroy de Bunneville. C'est ainsi du reste que les deux accusées sont ù,^ nommées plus loin, dans ce môme acte d'accusation*
Mut-Jean, pour être employés par suite aa soulagement des mêmes isrètres, après leur déportation, puisqu'ils se trouTent repris sur le registre ouvert de la cotisation trouvée chez la
veuve Bataille pendant le cours de Tannée 1793, époque à laquelle tous les prêtres réfractaires et fonctionnaires publics devaient être déportés, d'après la loi du 28 août 1792, tel qu'il conste par le registre qui se trouve annexé au présent acte ;
« Que les nommés Antoine-François Leroy d'HurtebisCi Yindicien-Antoine Blin sont prévenus d*avoir servi de témoins à un mariage qui s'est fait chez la veuve Bataille, le 20 juin 1793, entre le nommé Poulain, domestique chez ladite Bataille, et la nommée Marie-Françoise Colin, fille demeurant à Arras, lequel mariage a été reçu par le nommé SeguinrDeparsis, prêtre réfractaire ;
<t Que François-Ghislain Boucquel est prévenu d'avoir remis à la nommée Wagon, femme Garon, différentes sommes qui devaient servir tant pour racquisitiou de la ci-devant église de Saint-Géry, que pour toutes autres œuvres;
« Que depuis il lui a encore été envoyé par le représentant Joseph Le Bon différentes pièces à la charge de Marie- Marguerite-Marthe Frassen, veuve d'Arrachart, chirurgien, et de Constance -Tranquille- Joseph Arrachart, sa fille; • qu'aussitôt la remise desdites pièces il les a examinées ; qu*il en résulte et notamment du procès-verbal tenu le 1 4 germinal par les commissaires du district d'Arras chargés de mettre à exécution les lois relatives aux émigrés, reclus et suspects, quinze lettres signées A. de Nœbrif, datées de Gambray, à la veuve Arrachart et à sa fille, sous différentes dates, cotées toutes sous la lettre A, dont plusieurs ne respirent que la contre-révolution; une chanson commençant par ces mots: O mm peuple, que vous ai-je donc fait, et finissant par ceuxiii : Voyent leur appui tutékùre; deux imprimés intitulés eharoHoM et ardamumces du ei^devant Évéque dArra»; un
autre imprimé intitulé : Pétition à l'Assemblée nationale de FrancCf touchant les biens des Rubriques; un autre intitulé : Courrier extraordiiuttre^'j^Tl^p^ et une infinité d^antres, dont tous sont contraires aux principes de la liberté et de Tégalité ; que lesdites Arrachart ont entretenu une corres* pondance criminelle ^t consenré des brochures contre-réTO<lutionnaires ;
a Que les sus-nommés entendus, la veuve Bataille a dé-» claré avoir reçu un abonnement de la part de plusieurs citoyens de la ci-devant paroisse Saint-Jean ; mais que ledit abonnemént servait pour être employé au soulagement des pauvres dè ladite paroisse et non à celui des prêtres réfractaires émigrés, et que les libelles infâmes trouvés chez elle appartenaient à son mari et non à elle ; la fémme Garon-Wagon a déclaré avoir effectivement reçu diUérentes sommes de ladite Bataille, mais que lesdites sommes devaient être employéesèFacquisition de la ci-devant église de Saini^ry et à celui de différents meubles et effets qui devaient servir à la décoration de ce temple, et qu'elle n'avait jamais reçu de conciliabule chez elle ni le jour, ni la- nuit ; les nommés Gamonet ; Bâcler sœurs ; Joncqué, femme Toursel, médecin ; Baudelet, femme Bayart; Alarie-Glaire Gaudron; Pélagie Liger, veuve Desmai ières ; Marie-Joseph et Thérèse-Louise Lefebvre, ci-devant de Crouy ; Marie-Anne-Yictoire Joncqué ; Agathe et Amélie Leroy, ci-devant de Bunneville, ont déclaré avoir bien donné une somme quelconque, tous les mois, à la veuve Bataille, pour être par elle employée au soulagement des pauvres de la paroisse de Saint-Jean, et non à celui de prêtres réfractaires ou émigrés ;
« Que les nommés Dauchez, Bornlhce, Becquet, De-^ gouve, Angélique d'Hay, Marie-Thérèse de Gouy *, Marie- Marguerite-Philippine Ledur, Julie-Joseph-Florence Gottran
1. Angélique de Uay et Marie-TUérèse de Gouy GÀ-déuoiamées ne figurent pu aux dâtoto.
ont déclaré u'aYoir jamais ea aucune relation aTec la Tcuire Sataille, et ne loi ayoir jamais donné aneune somme quelconque ni pour les pauvres, ni pour les prêtres; et la nommée Ledur a observé, en outre, que la dame Bataille avait fait une fausse Uste, dans laquelle elle mettait beaucoup de monde dans rembarras ;
c( Que les nommés Bliu, Boucquel, ci-devant La Comté, et Antoine-François Leroy, dit d'Hortebise, ont déclaré : ssToir, Boncquel avoir remis différentes sommes à la femme Caron-Wagon, mais qu'elles devaient servir à l'acquisition de la ci-devant église de Saint-Géry et à d'autres différentes .bonnes œuvres ; Blin et Leroy n'ont déclaré n'avoir sarvi de témoins dans le mariage entre le nommé Poulain, domestique de la veuve Bataille, et Marie-Françoise Colin, que parce que la Bataille leur avait dit que ledit mariage avait été déclaré à la municipalité, et que le prêtre qui allait le foire avait prêté le serment ;
« Que les nommées Arrachart, mère et Me, ont déclaré n*avoir jamais fourni aucune somme à la veuve Bataille pour être donnée aux prêtres réfractai res, et que la fille a dit avoir reçu à son adresse plusieurs lettres datées de Cambray, signée A. de Nœbrif, mais que c'était parce que la nommée . Nœbrif avait un enfant chez sa mère en dépôt ^ ;
<c Qu'il résulte de tous ces détails que les susdits sont auteurs ou complices de la trame et de la conspiration ourdies contre la Liberté, des manœuvres les plus contre-révo* lutionnaires pour perdre la patrie-, qu'ils ont cherché, par tous les moyens possibles, à armer les Français les uns contre les antres et à rétablir par là l'ancien régime ,* la veuve Bataille, la femme et la fille Arrachart, ayant conservé chez elles des libelles infâmes, fanatiques et aristocratiques, propres à pervertir l'esprit public, et ayimt entretenu une
1. Cet enfant, âgé de trois ans, Charles-Joseph de Nœbrif, fui en effet envoyé aux Orplieiiaes^ le 15 germiaal, par ordre de la muo^î^paUté,
conefpofidanoe tant aree les ennemis ilttdekm^etdiidè^
dans;
«LesnommésGamonet,Leio7,Boacqael,Danches,homme- , de loi, Bonifice, Becqnet, BegonTe, Marie-Anne-Yietoire
Joncqué, Agathe et Amélie Leroy, Bâcler sœurs, Joncqué femme Toursel, Baudelet femme Bayart, Marie-Glaire Caudron, Pélagie Liger TeuTe DesmaaièreSi Marie-Joseph et * Thérèse-Lonise LefebTre, ci-deyant de Gouy, Angélique D'Hay, Marie-Thérèse de Gouy, Lediir veuve Tiiéry, -Julie- Horence-Joseph Goltran femme Dauchei etla Garon-Wagoni en ayant fourni des secours anx prêtres réfraotaires émigrés et à leurs adhérents, qui sont les ennemis les plus jurés et les plus acharnés delà République; et cela, sous le prétexte que ces prêtres étaient les seuls vrais ministres de DieU| et que par conséquent il iaUait les secourir dans leurs besoins ; et que les autres, c'est-à-dire les assermentés, u étaient que des intrus et des apostats ;
« Le nommé Blin, énayant seryi à un mariage fût et célébré par un prêtre réfiractaire.
<( Telles sont les accusations que ledit accusateur public porte k la charge des sus-mentionnés, desquelles il requiert acte.
<( A Arrâs, ce 1 7 germinal an II. — Signé : Psltibr, substitut. »
Immédiatement après la lecture de Tacte d*accnsation» Leserre, greffier en chef, qui avait une voix de stentor, fit
connaître aux jurés Tarrété pris la veille par Joseph Le Bon.
Le substitut Peltier, dont Tarrêté de Le Bon ayait sim*
plifié la tâche, se contenta d exposer très-sommairement les faits de la cause et de citer les pièces qui y étaient relatives. Lorsqu'il eut terminé son réquisitoire, on n'entendit aucun témoin, on ne posa aucune question aux accusés : le prési- * dent se contenta d'accorder la parole à ceux qui k deman*
dërent; laplapart étaient trop consternés ponr se défendre Cependant, MM. Banchez, Gamonet et Leroy dHortebise, aTec cette énergie passionnée qne donne à certains hommes rimmineucc du péril, démontrèrent qu'on ne pouvait faire à des citoyens nn crime, et surtout un crime contre la sûreté de TÉtat, de s'être réunis pour Tenir au secours des pauvres ; que si M"" Bataille, regardée, avant et depuis la BéYolution, comme la mère des indigents, était Tenue» même avec les deniers qui Ini aTaient été confiés, au secours de quelques prêtres, elle Favait fait, ainsi qu'il résultait de ses déclarations, de son propre mouvement et à Tinsu de ses associés; qu'on ne pouTait enfin Tincriminer elle-même à ce sujet, puisque, si elle aTait enToyé de Fargent aux prêtres de Saint-Jean, cet envoi avait été fait avant la loi du 17 septembre 1793 qui avait frappé les ecclésiastiques inassennentés de mortciTile et les aTait assimilés aux émigrés.
L'avocat Dauchez, trois fois interrompu par Gaubriére, affirmait du reste que ni lui ni sa femme n*aTaient remis d'argent à M*"* Bataille, dans la période de temps indiquée sur le registre.
M*^* Bataille n'aTait point attendu Thenre de Taudience pour fure à Dieu le sacrifice de sa Tie et ponr attirer sur sa tète les coups dont ses complices étaient menacés. Transférée à la prison des Baudets, elle avait écrit à M*"*' de Grandval, ses'consines, détenues à la Providence :
« Je vous écris de mon cachot, mes bonnes amies, pour me recommander à Tos prières et vous dire que Dieu m'accorde plus de force que je n'eusse jamais osé espérer, et que j*ai la plus grande confiance en sa miséricorde. Que TOUS et mes autres amies ne craignent point si un pareil
1. M. Boniface et Mme Dauchez, appelés comme témoins dans le procès de Le Bon, ne purent rendre compte, tant leur ômotion avait été vive^ de ce qui 8'ôtait p|S8ôit raudienoe. Proeé*^ 1. 1, p. 161 et 83.
sort Imir est destiné : il est doux de mourir pour Celui q(d est mort ponr noas.
« Je vous recommande ma bonne amie de chambre ; j'espérais de remplacer auprès d'elle sa vertueuse mère; mais Dienyeat qae j*aille la rejoindre; qa^elle s'en console, et qu*elle soit sûre que tant qu'elle sera ûdèle à Dieu, il ne rabandonnera pas.
« Tous troaTerei dans nn de mes matelas, auprès d'une carte intitulée : Chambre bleue, des assignats dont mille à vous et mille à mes cousines de Saint-Martin \ s il en reste, et que Ton puisse les faire passer à ma femme de chambre ponr elle, je lui donne ce qu'elle a à moi.
« Vous avez sans doute entendu parler de mon affaire? Je pardonne à ceux qui m'ont dénoncée ; ce qui me fait plus de peine, c^est de Toir bien des gens compromis, tels que Toursel, Gouy, Bunneville sœurs, qui sont avec vous, et d'autres ailleurs. Il faudrait les avertir que si on les interroge, ils répondent comme moi que l'argent qu'ils m'ont donné était ponr les panTres de la paroisse ; que si j'en ai fait un autre usage, ils Tignorent. Je voudrais que d'Hendeeourt, Gamonet, d'fiurtebise le sachent, et que ceux-là le fessent dire aux antres, afin de ne pas se couper. Que l'on ne craigne pas de me charger ; déjà je ne puis pas m'en tirer. Je me recommande aux prières de votre tante *■ . »
A l'audience. M"** Bataille fàt interpellée par Ganbrière* Avec une fermeté qui rappelle celle des martyrs iùterrogés par les préteurs romains, cette sainte femme répondit que, parmi les accusés, ni M. Dauchez, ni M"^" Dauchez, ni M** Théry, ni Bâcler... n'avaient versé d'argent entre ses mains ; que « si 1 on pouvait imputer à crime les secours pécuniaires qu'elle avait feumis aux prêtres, elle seule
1, Ce testament de M"* Bataille nous a été commaniqué parun de ses neveux, M. Damtoines de Ramecoort, <ial en conserve prédeasemeiit Toriginal.
était coupable, puisqu'elle Favait fait à Tinsa de ceux qui concouraient avec elle aux aumônes dont elle était distrit? batrioe ' ».
Cette dédaration, que M*» Bataille fit aTec une grande
fermeté, produisit une viye impression dans l'auditoire. Peltier s'approchant du président lui dit : « Ses moyens de défense sont sublimes. » — « Prends-y garde, rendit Beugniet, le juré mollit »
Après que MM. Boucquel de La Comté, Becquetde GocoTe et Blin de Rulleoomte eurent présenté quelques obseryations relatiTes aux faits qui leur étaient personnels, le président Beugniet dit aux conseils des accusés : « Défenseurs officieux, TOUS avez la parole. »
Ledncq, Haeot et Lefran siégeaient au bane de la défense. Un descommis-grelDers ayait été chargé, la Teille de Faudience, de leur recommander expressément de se contenir dans les bornes d'une défense légitime Leduoq de* manda, aTant tout, la communication du registre de H"^ Ba^ taille. Le substitut répondit qu'il lui était défendu de montrer ce document *. Ët dans ce tribunal, et parmi ces jurés, pas une Toix, hélas 1 ne s'élera pour forcer Tacousêtion àdéeouTrir ses armes. — Quelle profanation de la justice I La justice ! elle aura son tour. Caché au tribunal de Le Bon, le registre apparaîtra an grand jour deyant le tribunal qui jugera Le Bon. H parlera, ce registre ; trop tard, il est vrai, pour les malheureuses victimes immolées le 24 germinal, mais assez tôt pour F histoire; et voici ce qu il révélera : Le registre tenn par M"" Bataille ne donnait anenn ren» seignement sur la qualité des parties : « Monsieur Danehei, M. Dauchez » cette désignation sommaire s^appliquait à tous les Dauchez d'Arras ; ainsi des autres personnes qui s*y tronyaient dénommées : et cependant, en érigeant une simple
l-ft-Q^lProeèt, L I, p. 7^, 317» m, 320.
conjecture en certitude, on fit périr, par exemple, M"** Rénée et Pélagie Bâcler au lieu et place de leur tante, qui avait ' donné trente sons à IP* Bataille et qni, lors dn ji^ment, était morte depuis huit mois. Le registre ne fournissait d'autre indice de Tenvoi de fonds à Tétranger que la présomption fort Tagne qni résultait de la mention d*nn échange d'assignats et de la perte entraînée par oét éehange : ainsi, an bas de la page qui avait rapport au mois de novembre 1792, on lisait « Reçu pour ce mois de novembre 110 livres; échangé 7 assignats à 24 sols du cent; font 8 livres 8 sols de perte. — Il reste en argent 101 livres, 12 sols ' . » — De telle sorte que, sans Taveu de M*"" Bataille qui, juridiquement, n'était opposable qu'à elle seule, Taccusation n*avait pas de base. — Mais les dates inscrites sur le registre suffisaient pour détruire cette accusation misérable. Les dernières annotations s'arrêtaient en ^et an mois d'août 1793; or, les prêtres insermentés, condamnés à la déportation par décret du 26 août 1792, n'avaient été déclarés émigrés que le 17 septembre 1793, et c'était seulement à partir de ce jour que leurs biens avaient été confisqués par le décret du 24 ventôse an TI. Donc, ceux qui, antérieurement au 17 septembre 1793, avaient fait parvenir des secours aux prêtres insermentés résidant à l'étranger n'étaient passibles d*ancune peine, puisque ces secours n^étaient déclarés criminels qu'en raison de la qualité d'émigrés des destinataires. L'argumentation de Bauchez, corroborée par le registre, eût été sans réplique.
On comprend dès lors quels motifs s'opposèrent à ce que le substitut communiquât ce registre. On comprend, d'autre part, qu'en présence d*une pareille prohibition, la délènseiie pouvait être qu'une formalité dérisoire. A quoi bon lutter contre une condamnation d'autant plus assurée que l'accu-
J. Procès, i. n, p. 6Ô,
sation se rendait inBaisissable? A quoi bon^ en dehors 4e8 iSûts généraux de la cause, ranger dans une catégorie spéciale
M. Blin de RuUccomte, M""' Arracliart et sa fille, qui n'étaient pas inscrits sur le registre? A quoi bon prouver que le prêtre qui avait célébré le mariage auquel M. BUn de Bullecomte ayait servi de témoin, avait prêté le serment de Liberté et d*Égalité, le seul auquel il fut tenu, parce qu'il n'exerçait pas de fonctions publiques ' ? A quoi bon montrer que 11°''^ Arrachart, prévenue de correspondance contre-rëvolntionnaire, ne savait ni lire ni écrire ^ ?
Les défenseurs, a contenus ainsi dans les bornes d'une défense légitime », n*eurent qu'à résumer les moyens présentés parles accusés. Pendant leurs plaidoiries, le représentant Duquesnoy avait demandé au juge Marteau du papier, une plume et de Fencre, et rédigé une interpellation qu*il youlait fiûre adresser à Daucliez : il passa son billet au présideut; mais Beugniet, ne voulaul pas se compromettre devant le public, jeta ce billet sous la table ^ et s'empressa de clore la discussion. Sans préciser aucun fait, sans résumer les moyens de Faccusation et de la défense, il se borna à adresser aux jurés une allocution qui atténua sans doute aux yeux de Duquesnoy la faute qu^il veaait de commettre en paraissant indépendant :
« Citoyens jurés, vous venez d'entendre les débats; retirezvous dans votre chambre pour délibérer ; ayez le courage, comme d'autres Brutus, pour le bien de la patrie, d'enfoncer le poignard dans le sein de vos parents et de vos amis ^. »
Cependant Peltier doutait du résultat : au moment où les jurés se retiraient pour délibérer, il dit à Leducq qu'on ne devait condamner que trois ou quatre accusés Duquesnoy partageait cette opinion j on le vit écrire un second billet
1 et 2. Procès, t. I, p. 324, 327 et 319.
3. Informations faites par ordre de Le Bon (Arcbives départementales). 4 et 5. Procès, U I, p. ÔO, 817.
que Beugniet, devenu plus docile, porta lui-même aux jurés. « n 11*7 en a qa*iin, dit Beagniet en rentrant, deux an plus qui puissent éebapper ^ »
Après quelques instants de délibéré, les jurés reprirent leur place et l'on ât sortir les accusés. Les jurés firent à hante toIx la déclaration suiTante :
« 1® A Tégard de Marie Frassen, veuve Arrachart, et de Marie Dambrines, veuve Bataille, le fait est constant; c'est-à-dire qn*elles sont auteurs ou complices de la conspiration ourdie contre le peuple français et sa liberté; n'ayant cessé d'avoir des correspondances et intelligences avec les ennemis du dehors et de Tintérieur, et ayant, par toutes les manœuvres possibles^ cherché à alimenter le royalisme et le fanatisme, en fournissant des secours pécuniaires aux prêtres réfractaires, même après leur déportation, et par la conservation précieusement soignée d'une infinité d'écrits propres à corrompre Tesprit public et les citoyens;
« 2° A Tégard de Constance Arrachart, le fait n'est pas constant ;
« 3* A Tégard d'Hippolyte Wagon, femme Garon; Pélagie
Liger, veuve Desmazières; Constance Joncqué, femme Toursel ; Marianne Joncqué ; Marie Baudelet, femme Bayart ; Amélie Leroy; Agathe Leroy; Thérèse Lefebvre, dite de €k)uy ; Marie Leiébvre, dite de Gouy ; Marie Gaudron ; Marie Ledur, veuve Théry ; Rénée et Pélagie Bâcler ^ Louis Becquet ; Yindicien Blin ; François Boucquel ; Antoine Leroy; Hector Gamonet, le fait est constant, c*est*à-4ire qu'ils sont des ennemis résistant au gouvernement révolutionnaire, des auteurs ou complices de la conspiration ourdie contre le peuple français et sa liberté; ayant cherché à perpétuer Tesprit de fanatisme, en fournissant de Targent à ladite Dambrines, preuve Bataille, avec la connaissance intime que
