CHAPITRE VII

Connaissements. -- Petit cabotage et rôles d'équipage.

Les articles 3, 4 et 5 de la loi du 30 mars 1872 et l'article 4 de celle du 25 mai 1872 assujetlirent aussi au droit de timbre : 1° les connaissements qui accompagnent tout transport en mer et qui sont dressés en quatre originaux (pour les chargeurs, les destinataires, le capitaine et l’armateur); 2° les originaux supplémentaires qui sont nécessaires dans cerlain cas en sus des quatre ci-dessus énumérés; 3° les connaissements créés à l'étranger dont on veut faire usage en France. Les timbres, du modèle de ceux de dimensions, furent émis les 30 avril et 25 juillet 1893; ils comprirent un timbre portant l'indication de la valeur accolé à trois timbres portant le mot estampille de contrôle. Aux termes de la loi, ces timbres doivent être oblitérés soit au moyen d’une griffe, soit à la main, immédiatement apposés.

Il y eut trois valeurs sur papier blanc avec burelage clair ou foncé :

50 centimes cadre bistre, valeur en noir; estampille cadre noir,

centre bistre;

{ franc et 2/10 cadre vert, valeur noire; estampille cadre noir, centre vert;

2 francs et 2/10 cadre carmin, valeur noire; estampille cadre noir, centre carmin.

En 1883, type des dimensions de 1881, impression noire sur

couleur :

50 centimes et 2/10 vert, eslampille verte;

1 franc et 2/10 bleu, estampille bleue ;

2 francs et 2/10 blanc, estampille blanche.

Timbres de connaissements.

En 1884, même modèle, mais changement de teinte; les timbres sont piqués, impression noire sur couleur :

50 centimes et 2/10 vert, estampille verte ;

1 franc et 2/10 bistre, estampille bistre ;

2 francs et 2/10 jaune d’or, estampille jaune d'or.

En 1892, changement de type: tète de Liberté avec bonnet pbrygien dans un cadre rectangulaire. Type du récépissé des chemins de fer de 1891, couleur sur papier blanc piqué :

o0 centimes et 2/10 et estampille bleue ;

1 franc et 2/10 et estampille verte;

1 fr. 50 et 2/10 et estampille violette ;

2 francs et 2/10 et estampille rose.

Pour le petit cabolage il a été créé une seule valeur en 1875, même type que les connaissements : X

1 franc et 2/10 cadre violet, centre noir, estampille cadre noir, centre violet.

Et en 1883, lêle de la République dans un cercle:

1 franc et 2/10 et estampille impression noire sur violet.

Timbre pour rôles d'équipages.

Enfin, pour les rôles He il fut émis, le 3 avril 1884, à un limbre unique, encore en usage étalon C'est le modèle des dimensions de 1881; la tête est remplacée par une {rirème dont la voile porte les mots r. r. La valeur est de 3 fr. 60, couleur