PIÈCE JUSTIFICATIVE XVI

2^ PROCèS-VEEBÂL DES PAPIERS DESTINÉS Â SERVIR DE GARGOUSSES.

Administration

de la Conservation

des

Liberté ,

Egalité. .

La Convention Nationale rappelle à tous les citoyens et aux fonctionnaires que la justice et la probité sont à Tordre du jour dans la République armes et munitions française.

de guerre.

Division de rinspection

et entretien.

Adresse au peuple français sur la nouvelle conjuration dévoilée.

Séance du 2 Germinal l'an 2 de la République une et indivisible.

Arsenal de Paris le 7 Prairial Tan 2* de la République une et indivisible.

L'Agence de la Conservation des Armes et Munitions de |>uerre de la Republique au Département de la Meurthc.

Le service de l'artillerie a le plus pressant besoin, citoyens, de parchemin pour la fabrication des ^argousses suivant les dimensions cy après.

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Egalité. Liberté.

Nancy, le 19 Prairial an second de la Hépnblique française, une, indivisible et Démocratique.

L'Agent national près le District de Nancy au Gardien des archives de la Monnoie»

Tu trouveras ci joint citoien la copie d'une lettre que l'agence de la Conservation des armes et munitions de guerre que la république a écrite à l'administration du Département le 7 de ce mois relativement k un envoi de parchemins dont le service d'artillerie a le plus pressant besoin. Tu voudras bien toutes affaires cessantes faire réunir dans le magasin de l'administration du district tous ceux qui se trouveront dans les maisons confiées à ta garde en observant néanmoins les dimensions ci jointes au tableau et en faire dresser un état que tu adresseras k l'administration afin que de son coté elle le fasse passer à l'agence de la conservation des armes 'ainsi qu'elle le demande.

Salut. ¥^, Le suppl. à l'ag. N^^

BiLLECARD.

Liberté, Egalité,

Fraternité , Ou la mort.

Nancy, le 17^ Messidor e an second de la République,

une , indivisible et Démocratique. L'Administration du Département de la Mcurthe

A celle du District de Nancy.

Nous t'avons dçmandé, Citoyens, par notre lettre du 15 du mois dernier, de nous faire parvenir l'état des parchemins qu'il serait possible de faire rassembler dans ton arrondissement pour servir aux besoins des armées. Comme nous n'avons pas encore reçu cet état, nous t'invitons de le faire former, et de ne pas différer à nous l'a- , dresser.

Salut et fraternité Mang, p.

PlERRON,

Du 14 Messidor an second de la République une et indivisible.

Premier état' de la recfierche des pièces en parchemin tirées du 1. Cet état est de l'écriture d'Eloy.

Trésor des Chartres de la cy-devant province de Lorraine et destinées pour satisfaire à la lettre du 7 Prairial dernier de l'Agence de la Conservation des armes et munitions de guerre de la République.

Savoir :

De la layette intitulée : Abbayes de Beaupré^ etc., les pièces numérotées 23 et 51.

De celle intitulée : Abbayes de Clairlieu, etc., les pièces sous les numéros 28, 29, 59 et 57.

Abbayes de Flabémont, etc. — Les numéros S, 6, 12 ; 1*^ pièce du numéro 17 ; numéros 20, 21, 25, 24 et 5S.

Abbayes de Tlsle en Barrois, etc. — Leâ numéros 9, 19, 20, 37 et 81.

Abbayes d'Orval , etc. — Les numéros 8, 13, 18, 19, 82, 72.

Abbayes de Saint-Pierremont, etc. — Les numéros 20, 51.

Abbayes vers la Sarre. — Les numéros 14, 46, 66, 88, 97.

Fondations. — Les numéros 1, 2, 60, 96, 97, i27, 455, 154, 159, 189, 161, 162, 165, 205, et avec trois patentes d'amortissements de biens ecclésiastiques.

De la layette intitulée : Amance , les pièces numérotées 26, 63, 71 et 78.

Ancerville. — Les numéros 17, 24, 28, 55, 48.

Apremont 1®'. — Le numéro 55.

Apremont 2. — Le numéro 22.

Apremont , liasses. — Le numéro 29 de la 4^ liasse» le numéro 52 de la 8® liasse, le numéro 6 de la 7^ liasse, le numéro l*'^ de la 52® liasse et le numéro 11 de la même 52® liasse.

Bar, Longeville. — Les numéros 5 et 120.

Bar, mélanges l^^. — Les numéros 115, 518, 321, 525, 555,

Bar, mélanges 2. — Les numéros 28, 26, 58, 56, 111, 127, 154,. 165, 178, 191 bis, 560, 578, 415.

Barrois mouvant. — Les numéros 84, 66, 67, 69, 70 ; 2® pièce du même numéro ; numéros 72, 78, 78, 102 bis.

Bar, Nicey. — Les numéros 81, 150 ; 2® pièce du même numéro

Bar, ville et bailliage 1«'. — Les numéros 54, 38, 44, 83, 82.

Bar, ville et bailUage 2. — Les numéros 42, 44.

Bar, ville et faubourg — Les numéros 23, 41, 81, 85, 88, 65, 72,78,82,88,90.

' Bar et dépendances. — Les numéros 13, 20, 30 (3 pièces), 52, 47 (2 pièces), 82, 75, 78, 81.

Bar, Chambre des Comptes et RevigDy 1^. — Les naméros 15^ ill, 150, 151,1^,441.

Bar^ Chambre des Comptés elBevigny 2. — Les naméros 91, 415.

Bar, Chambre des Comptes et Revigny 5. — Les numéros 67, 71, 149, 424, 4^1, 142, 446, U7 (2 pièces), 154, 168, 474, 477, 479, 487, 497, 203.

Bar, Erisc la Brûlée, fiefs et dénombrements. — Les numéros 7, 26, 35.

Bar, fiefs de la ville et du château. — Le numéro 55.

Bar, fiefs et dénombrements 4*^'. — Les numéros 90, 448 et 444..

Bar, fiefs et dénombrements 2. — Les numéros 8, 42, 58, 86.

Bar, fiefs et dénombrements 3. — Le numéro Si,

Bitche 2. — Les numéros 27, 28.

Bitche, domaine 2. — Les numéros 6, 7. •

Bitche, fiefs. — Les numéros 44, 45, 46.

BlàmoDt 4*'. — Le numéro 94.

Blàmonl 2. — Les numéros 20, 34, 57, 79 92, 401, 102, 449.

Blàmont 3. — Les numéros 3, 7, 44, 21, 22, 27, 30, 42, 76.

Blàmont, fiefs. — Le numéro 66.

Boneonvilie 2. — Le numéro 14.

Boulay,Ottonville et Trois-Fontaines. — Les numéros 88, 89.

Briey. — Les numéros 72, 201, 208, 209, 250, 279.

Bricy, domaine. — Le numéro 31. .

Briey, fiefs. — Les numéros 92 et 402.

Chaligny. — Les numéros 24, 50.

Charmes. — Le numéro 35.

Chàteau-Salins 4^. — Les numéros 5, 47, 25, 47, 438, 159, 145, 159, 463, 464, 495, 496.

Chaumont et Confians en Bassigny. — Les numéros 407, 408, 409, 440, 441, 443, 116.

Commercy l«^ — Les numéros 25, 26, 54, 51, 88, 89, 93, 94, 408, 406, 407, 408, 426, 427 et 455.

Commercy 2. — Les numéros 4, 2, 3, 4, 20, 22, 23, 53, 54, 88, 62, 70, 73.

Commercy en général 3. — La 2^ pièce du numéro 40.

Commercy, lieux 9. — Le numéro 7.

Darney. — Le numéro 84.

Deneuvre, Azcrailles et Fontenoy. — Les numéros 9, 38 et 65.

RemireAont 4'^''. — Les numéros 439, 4U4.

Remiremont 2. — Les numéros 37, 57 et 58.

Remiremont 3. — Les numéros 24, 22, 2^ pièce du numéro 22^ autre pièce du numéro 26.

Happes 2, lien. — Les Duméros 14, 18.

Saint-Martin-devant-Metz. — Le numéro 28.

Salm. — La pièce sous le numéro 15S$ bis.

Sarbrick 5. — Le numéro 29.

Ensemble les originaux des lois rendues par Léopold , Stanislas , Louis 15 et 16, adressées à la cy devant Chambre des Comptes de Nancy, et des dimensions désirées par la lettre dont s'agit.

Tons les parchemins ci-dessus ont été déposés au District de Nancy le- 14 Messidor de Tan 2® de la République française une et indivisible.

QfJEUGBB ,

S. adj».

Du quatse Thermidor an second de la République une,

indivisible et démocratique.

Second état de la recherche des pièces de parchemin tirées du

Trésor des Chartres de la cy devant province de Lorraine et destinées

pour satisfaire à la lettre du sept prairial dernier, de TAgence de la

Conservation des armes et munitions de guerre de la République.

Savoir :

De la layette intitulée : Dettes d'Etat 3, une pièce du numéro 95. Arrêt du 2 mars 1701 .

Dettes d'Etat 6. — Du numéro 15, une pièce de la 4^ liasse cotée D, et une pièce de la 10^ liasse cotée K, du même numéro.

Dettes d'Etat 7. — Du numéro 6, 5 pièces qui sont constitutions, la l-^ du 26 juin 1587, la 2« du 20 avril 1617, et la 5« du 6 juillet

Le numéro 9, un autre contrat de constitution du l^'^ avril 1626.

Dettes d'Etat 9. — Du numéro 16, 5 pièces qui sont des constitutions, la 1"» du 8 janvier 1622, la 2« du 24 juillet 1630, et la 3» du 31 décembre 1632.

Du numéro 25, autre constitution du 19 juin 1705.

Du numéro 26, autre du i^' août 1609.

Du numéro 34, autre du 5 avril 1628.

Dettes d'Etat 10. — Du numéro 5, constitution du 4 may 1580.

Dettes d'Etat 11. — Numéro 5, constitution et transport des 7 avril 1588 et 19 juillet 1618.

Dettes d'Etat 12. — Du numéro 7, constitution du 10 may 1609.

Numéro 13, reversales d'une rente de 1,000 fr. sur les salines de

Rozières.

Da numéro 17, 5 pièces : transport et constitntions de rentes^ des W juin 1607^ IS février 1608 et 10 février 1633.

Du numéro 22, trois constitutions de 1570.

Layette intitulée : Deux-Ponts. — Le numéro 105.

De celles intitulées : Dieuze. — Les numéros 24t bis^ 37 (3 pièces),

Dieuze, salines 1«'. — Les numéros 13, 16, 21, 24f, -46.

Dieuze, salines 3. — Les numéros 65, 7S>, 86, 93, 158.

Dompaire et Valfroicourt. — Les numéros 43, 80.

Einville et Parroye. — Les numéros 35, 56, AO, ^£5, 52, 68, 71,

Epinal 1®*". — 2^ 4® et 5® pièces du numéro 27, les numéros 31, 32, 33, 5i, 48, 50, 53, 55, 62, 64, 73, 74, 124 ; la 2^ pièce du numéro 128, les 1'® et 3® pièces du numéro 133, numéro 135, 1'® pièce du numéro 156, 147, 149, 150, 157.

Epinal 2. — Le numéro 2.

Etain. — Le numéro 46.

Etats généraux du duché de Lorraine 1®^. — Les numéros 1, 7, 16, 30, 53, 118.

Etats généraux, additions. — Les numéros 6, 10 et 2® pièce le (do) numéro 17.

Etats généraux 2. — Les numéros 3, 22, 28, 61.

Etats généraux, fiefs et dénombrements. — ^Les numéros 2, 6, 9, 10, 22, 23, 24, 27, 28.

Etats généraux de Bar. — Les numéros 7, 19, 24, 28, 29.

Fénétrange 1«^ — Les numéros 158, 216, 238.

Fénétrange 3. — Le numéro 10.

Fiefs du duché de Lorraine i^^. — Les numéros 22, 26, 69, 71, 73, 77, 78, 79, 93.

Fiefs de Lorraine 2. — Les numéros 30, 47, 50, 54.

Fiefs de Nancy et Vosges. — Le numéro 64.

Fiefs allemands. — Le numéro 27.

Fiefs divers 2. — Les numéros 41, 42, 47.

Fiefs divers 3. — Les numéros 43, 63.

Foug l*'. — Les numéros 16, 22, 81, 83.

Foug 2. — Le numéro 48.

Gondrecourt 1^. — Les numéros 126, 147, 168.

Gondrecôurt 2. — Les numéros 55, 58, 81, 103, 104, 105.

Gondrecourt 3. — Le numéro 105.

Gondrecourt et Etain, fiefs 4. — Les numéros 4. 15.

Gondrecourt en général 5. — Le numéro 15.

Gondreville. — Les numéros 7, 11, 17, 20, 22, 81.

Hattonchâtel l*'. — Le naméro 47.

Hattonchâtel 2. — Les numéros ^i/, 88.

Hesse^ prieuré. — Les numéros 2i, 21, 28, 26, 27, 30« 31, 39,

Haustatt. — Les numéros 17^ 18, 37.

Hastatt. — Les numéros 18, 61 (3 pièces).

Hombourg et Saint-Avold. — Les numéros 13, 39, 4â, 49, 64, 73, 78,79,80,81.

La Chaussée. — Les numéros 33, 39, 67, 69, 72 jusques et compris le n« 83.

Idem. —Les numéros 87, 88, 98, 98, 106, 116, 117 (2 pièces), 138, 238.

La Chaussée 2. — Le numéro 10.

La Marche 2. — Le numéro 36.

La Blarche 3. — Les numéros 21, 74, 96.

La Motte et Bourmont 1^'. — Les numéros 16, 22, 30, 36, 42.

La Motte et Bourmont 2, coutumes de Bassigny. — Les numéros 18 bis, 23, 27, 36.

La Motte et Bourmont 3. — Les numéros 8, 12, 18, 17, 19, SÎO, 35, 34, 78, 90.

La Motte, Bourmont et Foug fiefs 4. — Les numéros 13, 41, 81.

La Motte et Clinchamps 8. — Les numéros 8, 34, 38, 43, les pièces 9^ et 19« du numéro 66.

L'Avantgarde. — Les numéros 61, 62.

Ligny, comté l«^ — Les numéros 1, 14, {19, 21, 32, 33, 38, 40, 41, 42, 43, 46, 48, 81, 82, 88, 87, 64, 72, 87, 91, 113, et les numéros 70 et 71 de la liasse cotée : Ligny sac.

Longuyon l*'. — Le numéro 29.

Longuyon 2. — Le numéro 69.

Louppy-Ie-Château l®'^. — Le numéro 17.

Louppy 2. — Les numéros 10, 11, 31, 73.

Louppy 3. — Le numéro 13.

Lunéville. — Le numéro 78.

Mandres-aux-Quatre-Tours. — Les numéros 60, 73, 98, 101, 102, 114, 118.

Marsal i^, etc. — Les numéros 3, 4, 6, 7, 20, 27.

Marsal 2. — Le numéro 81.

Marsal 3. — Le numéro 60.

Manrmoustier. — Les numéros 3, 10, 80, 89.

Hirecourt. — Le numéro 104.

Montoreux-sur-Saône. — Les numéros 21, 29, 80.

Moyenvic, Salonne et Marsal 1®"^. — Les numéros 7, 8.

Nancy 5. — Les numéros 19, ^9, 67, 78, 86, 87.

Nancy -i. — Les numéros 3, l, 8, 18, 30, 4/7, 58, 6^, 73, 81, 85, 102, d07.

Nancy 8. — Les numéros 1, ^, 8, 11, 15.

Neufchatel et Chatenoy. — Les numéros 31, 32, 37, 42, ^£5,, ^, 49, 52, 70, 105, 111.

Neufchatel 2. — Les numéros 8, 30.

Nomeny l^r. — Les numéros 5, 16, U bis, 70, 71, 91, 92, 100.

Nomeny 2. — Les numéros 11, 14, 17, 34, 39, 40, 41.*

Norroy-le-Sec et Amermont. — Les numéros 10, 12, 47.

Ordonnances et mandements 1^'. — Les numéros 1, 29.

Ordonnances 2. — Le numéro 149.

Ordonnances 3. — Les numéros 99, 168, 174, 198.

Ordonnances 5. — Les numéros 7, 8, 15, 18, jusques et compris

31, le numéro 33 jusques et compris 45, les numéros 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53y 54 et 55, les numéros 56, 58 jusques et compris 68.

Ordonnances 6. — Le numéro 1 jusques et compris le numéro 41, excepté le numéro 26 bis.

Ordonnances 7.' — Le numéro 1 jusques et compris le numéro 45.

Ordonnances 8. — Les numéros 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 23, 25, 27, 29, 31 jusques et compris 46, les numéros 48, 49, 50, 51 .

Ordonnances 9. — I^es numéros i jusques et compris le numéro 33, les numéros 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.

Ordonnances 10. — Les numéros 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30.

Ordonnances 11. — Les numéros 55, 56, 57, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66 et 67.

Passavant. — Les numéros 18, 23, 24, 47, 88, 108.

Picrrefort et Pierrefitte.— Les numéros 12, 13, 14, 26, 28, 32, 61.

Pont-à-Mousson. — Les numéros 30, 36, 49, 50, 51, 52, 54, 55, 56, 67, 67, 79.

Pont-à-Monsson, cité, etc. — Les numéros 9, 15.

Pont-à-Mousson, domaine 1«'. — Les numéros 1, 5 (2 pièces), 31, 77,78.

Pont-à-Mousson, domaine 2. — Les numéros 48, 56. Pont-à-Mousson, fiefs 1®"^. — Les numéros 16, 19. Pont-à-Mousson, fiefs 2. — Les numéros 3, 63. Pont-à-Mousson, ecclésiastiques et Université. — Les numéros 30,

Preny 1«'. — Les numéros 12, 16, 5-4, 4A, 51.

Preny 2. — Le numéro 8.

Rosières 2. — Les numéros 9, 21 , i2, 72, 78.

Rosières 5. — Les numéros S, 7, 12. 17, 23, 26, 31, U, i5, 53, U, m, 59, 60, 61, 62, 63, 67, 70 et 72.

Saint-Diez 2. — Les numéros 38, 67.

Saint-Mihiel 1^'. — Les numéros 19, 23, 60, 66, 68, 69, 72, 74,, 75, 78, 79, 85, 89, 90, 129, 155, i8i, 210, 255 (2 pièces).

Saint-Mihiel 2. — Les numéros 72, 99, 132.

Sainl-Mihiel 3. — Le numéro 14 (2 pièces).

Saint-Nicolas et Varangéyille. — Les numéros 5i, 67.

Salines. — i^ pièce du numéro 1, 1'^ pièce du numéro 5.

Salm, Badonviller, Turquestain et Saint-Georges. — Les numéros 4, 20, 51, 66, 67, 68.

Sampigny. — Les numéros 7, 8, 9.

Sancy et Pierrepont 1*". — Les numéros 6, -46.

Sancy et Pierrepont 2. — Le numéro 15.

Sancy et Pierrepont 5. Le numéro 105.

Sierck 1<"^. -^ Le numéro il .

Sierck 2. — Les numéros 22, 61.

Siersperg. — Le numéro -46.

Souilliers 2. — Le numéro 2.

Strasbourg. — Les numéros 50, 52, 56. ^

Trêves 1®'. — Les numéros 58 et 49 (ensemble), le numéro 40 seul, 42 et oO, les numéros 45, 55, 56, 57.

Trêves 2. — Les pièces sous les numéros 27 et 58.

Val de Lièvre !•'. — Les numéros 12, 14, 24, 26, 30 et 57.

Val de Lièvre 2. — Les numéros 41, 54.

Val de Lièvre 5. — Le numéro 5.

Valdrevanges. — Les numéros 26, 44, 48, 60.

Vaudémont, domaine. — Les numéros 15, 49 bis, 70, 96, 97 et 186.

Et Vaudémont, fiefs. — Les numéros 50, 51, 55, 87.

Ensemble deux liasses des édits, ordonnances, déclarations, etc., rendus par Stanislas depuis son avènement dans la cy-devant province de Lorraine et de Bar, et qui étaient déposées au Trésor des Chartres de ladite cy-devant province de Lorraine, et provenant d'une caisse ayant pour titre : Ordonnances , etc., du règne de Stanislas ; avec six autres pièces sous les numéros 8, 9, 24, 25, 26 et 28, tirées d'une autre caisse intitulée : Fondations de Stanislas, déposée au même dépôt ; lesquelles pièces sont énoncées ez inventaires restés ez mêmes caisses.

Tons les parchemins ci-dessos ont été déposés aa secrétariat da District de Nancy» le i thermidor de Tan 2* de la République une et indivisible.

QUEUCHE,

S. adj.

PIÉŒ JUSTIFICATIVE XVH.

nmOUTAIHSS des pièces remises aux DéPARTEUENS DES VOSGES , DU HAUT-RBIN^ du' BAS-RHIN ET DE U MOSELLE.

1^ Département des Vosges (envoi fait en 1806).

i®' Etat des ascensements en grosses et copies d'ascensements et arrêts de subrogations» aussi en leurs grosses et copies» passés par la cy devant Chambre des Comptes de Lorraine » mises en une liasse» déposées au Trésor des Chartres de la cy devant province de Lorraine et adressées à M. le Préfet du département des Vosges pour être déposées aux Archives de la Préfecture en exécution et conformément à un décret impérial du 11 juin 1806 et de la lettre de S. E. le Ministre des Finances du i juillet suivant.

En tout 102 pièces» plus un volume in-folio contenant 672 feuillets» intitulé : « Compte ample et déclaratif de tous et chacans les droiets» rentes et revenus que S* A. a» perçoit et lève annuellement en son domaine» chastellenie et office d^ Arches » selon que particulièrement elles ont montés en Tannée présente 1651... »

Autre volame in-folio contenant 588 feuillets » intitulé : « Livre des cens et redevances de la4)révôté d'Arches» fait.... en conséquence de la déclaration de S. A. R. du 10 mai 1722

Sfi Etat» etc. (comme ci-dessus).

Grosses d'ascensements tirées des layettes d'Arches.

Du numéro 117 bis au numéro 178.

En tout 65 pièces.

5^ Etat» etc. (comme ci-dessus).

De la layette Eruyères. — Les numéro^ 22» 66 à 6i. Charmes. — Les numéros S8» 60» 61» 65» 6^» 6S» 66» 67» 68, 69, 70» 71» 72.

Châtel-sor-Moselle 4,, — Les numéros 37^ 38, 4Xi, ii, 4/2, i3, i6, 47, 4S, 19, 52 à 80.

Dompaire. — Les numéros 81, 82, 92 à 98, 100 à 113.

Darney. — Les numéros 89, 91, 93 à 107.

Epiaal 2. — Les numéros 27 à 58.

Mirccourl 2. — Les numéros 5, 6, 7, 7 bis, 8, 9, 12, 1-4, 18, 16, 17, 18, 24, 23, 26, 27, 28.

Neufchâlcl 2. — Les numéros 4/7 à 56.

Ramberviller. — Les numéros 1, 2, 3.

Rcmiremont 3. — Les numéros 24 et 25.

Ruppes 2. — Les numéros 114 bis et 114 ter.

Saint-Dié 2. — Le numéro 22.

Saint-Dié 3. •— Les numéros 1, 2, 3, 4, 5, 6, 16, 17, 22, 23, 2 54, 35, 56, 41, 4/5, U, 46, 47, 50 à 60, 62, 63, 64, 65, 66.

En tout 169 pièces.

(Du 3 mars 1808.)

La Marche 2. — Numéro 33.

La Marche 3. — Numéros 10 (joint 3 pièces), 86.

La Marche 4. — Numéro 26.

(Du 13 octobre 1829.)

Arches. — Numéros 34, 62, 64, 102.

Nancy fiefs. — Numéro 68.

Epinal 2. — Numéro 17.

Dompaire. — Numéro 85.

Fiefs de Nancy. — Numéro 77.

Darney. — Numéro 63.

Nancy 2. — Numéro 66.

Nancy 4f, — Numéro 117, 147.

Bruyères. — Numéro 38.

Lunéviile. — Numéro 34.

(Du 1» mars 1831.) Chàtel-sur-MoselIe 2. — Numéros 18, 20, 29.

(Du 22 septembre 1834.) Layette Sahn 2. — Numéro 39.

2» Département du Haut-Rhin (17 décembre 1828).

Trois arrêts d'ascensements de biens domanianx sous l'ancienne prévôté de Sainte-Marie-aux Mines.

30 Département du Bas-Rhin (25 déceqAre 1828).

Un compte du domaîDe de Reichstoffen pour TaiiDée 1707.

Un acte de partage de succession.

Deux arrêts du Conseil des Finances et Commerce et de la Ctiambre des Comptes concernant les propriétés domaniales acensées à Bouquenom.

4P Département de la Moselle (2^ janvier 1829).

Arrêts d*acensementSy d'échanges, de subrogations et déclarations de biens domaniaux^ de 1706 à 1750, sdi nombre de M pièces*