III. OCTROI DE PARIS
Bois de chauffage et charbon de bois.
,V Bois à brûler autres que ceux désignés ci-après;: {a) D'essence dure, 3 fr. par stère ; (&) D'essence tendre, 2 fr. 22 par stère.
2** Cotrets de bois dur, menuise de bois dur et de bois blanc, cotrets de menuise et fagots de toute espèce, 1 fr. 80 par stère ;
3** Charbon de bois, charbon artificiel et toute composition pouvant remplacer le charbon de bois, fr. 60 par hectolitre ;
4** Poussier de charbon, tan carbonisé et toute composition pouvant remplacer le poussier de charbon de bois et ne dépassant pas sa dimension, fr. 20 par hectolitre.
Observations et dispositions réglementaires.
Pour le bois à brûler, en cas de mélange de bois dur et de bois blanc de menuise, la distinction cessera d'être observée, et le droit le plus élevé sera appliqué 5ur la totalité du chargement.
Tout cotret de bois dur, ayant plus de. 66 centi» mètres de longueur et de 80 centimètres de circonférence et contenant moins de quatre morceaux, est imposé au droit du bois dur.
La menuise est le bois rond coupé à la longueur de 1",13, ayant moins de 16 centimètres de circonférence.
Les perches ayant moins de 16 centimètres de circonférence moyenne, acquittent comme menuise ; de 16 à 38 centimètres, elles payent comme bois à brûler ; au-dessus de 38 centimètres, elles acqidttent comme bois à ouvrer.
Les fagots de toute espèce payent le droit entier. Tout parement ayant 16 centimètres de cir conférence et au-dessus sera distrait du fagot et rangé pour la taxe, dans la classe du bois dur ou du bois blanc ; le surplus sera imposable comme fagot.
Le cubage servira de base pour établir la per-
ception sur les chargements de charbons de bois à brûler, et généralement de tous les bateaux, trains et voitures susceptibles d'être cubés.
Le poussier de charbon de bois se compose de fragments ayant 3 centimètres au plus de largeur.
Bois à ouvrer, bateatcœ et bois de déchirage.
1** Bois de chêne, châtaignier, orme, frêne, charme, noyer, merisier, acacia, érable, prunier, pommier et autres d'essence dure, en grume ou équarris, débités en sciage ou en fente, façonnés ou non : 11 fr. 28par stère.
2** Bois de sapin, platane, peuplier, bouleau, aune, tilleul, saule, marronnier et autres d'essence tendre, en grume ou équarris, débités en sciage ou en fente, façonnés ou non ; 9 francs le stère.
3^ Lattes et treillages, 11 fr. 28 les 100 bottes ;
4** Bateaux en chêne, 28 fr. 80 par bateau ;
8** Bateaux en sapin, 14 fr. 40 par bateau ;
6** Bois de déchirage en chêne, Ofr. 2161e mètre carré;
7'*Bois de déchirage en sapin, fr. 12 le m. carré; Observations et dispositions réglementaires^
Dans l'application des droits, il est fait déduction de l'écorce.
Il est accordé sur les longueurs, et suivant rétendue du mal, pour malandres visibles et palpables, nœuds pourris ou vermoulus, une déduction qui ne pourra excéder 1 mètre.
Tous les bois neufs ouvrés, plaqués ou non, ferrés ou non, sont soumis aux mêmes droits que les bois non travaillés. Ceux qui, parleur forme ou leur volume, offriraient des difficultés de mesurage, seront imposés dans la proportion de 900 kilogrammes pour 1 stère de bois dur, et 600 kilogrammes pour 1 stère de bois blanc.
Les bois de démolition ou autres, ayant servi, acquittent les mêmes droits que les bois neufs, sous déduction des défectuosités qu'ils présenteront. Lorsque ces bois seront reconnus ne pouvoir être employés comme bois de travail, ils seront imposés comme bois de chauffage, suivant leur nature.
La botte de lattes se compose de 50 lattes jde 1°*,30 de longueur, et de 5 centimètres de largeur. La botte de treillage contient 70 mètres de longueur de treillage. Au-dessus de ces nombres et dimensions, le droit est proportionnel.
Tout bateau faisant exception, par la dimensionr, à la toue ordinaire, payera un droit par mètre carre.
§ ÏV. IMPORTATIONS
Année 1881
Bois à brûler (tonnes) •. . 89.709
Charbons de bois, id. •.-. . 40.795
BOIS A CONSTRUIRE : Chèïie (tonnes)
Traverses de chemins de fer 46.329
Chênes bruts, équarris 38. §52
Chênes sciés^ de toutes-di/mensions :
De Belgique........ 2.555
D'Allemagne 58.471
D'autres pays 40.375
Noyers.
Bruts ou équarris 2.544
Sciés de toutes dimensions ..%....•.. 727
