PARIS

G . MASSON, ÉDITEUR 120, Boulev. St-Germain

WELLCOME INSTITUTE LIBRARY

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Ce livre s’adresse aux médecins et aux magistrats. Pour les uns ce sera un aide-mémoire, pour les autres un contrôle.

Il nous a semblé que le Code d'instruction criminelle si formaliste pour les magistrats, chargés de l'enquête ou de l’instruction d'un crime, laissait trop d’initiative ou de latitude au médecin expert. Celui-ci procède à un examen ou fait une autopsie comme il l’entend. L’ordre, la méthode si indispensables en ces sortes d’opérations ne sont pas imposées.

Depuis plus de vingt ans que nous nous occupons de médecine légale nous avons été frappé de cet état de choses. Dans des affaires graves, parfois même capitales, nous avons vu des experts fournir des rapports d’une demi-page, aussi courts qu'incomplets. C’était scandaleusement insuffisant.

La rapport médical est cependant la hase ou le

point de départ d'une instruction. Les affaires qui viennent au grand jour de la Cour d’assises ou de la police correctionnelle, celles qui sont classées ou suivies d’une ordonnance de non-lieu ont, en effet, telle ou telle solution d’après les constations médicales.

Personne ne songe à nier l’importance de cellesci. Le rôle de l'expert devient de plus en plus prédominant. Mais les preuves médicales ne peuvent être utiles à la démonstration de la vérité qu’à la condition d’étre complètes et marquées au coin de l’observation scientifique. Il ne s’agit pas d’être bref mais vrai. Pas d’inutilités, mais de l’exactitude. Il ne faut pas de phrases à effets mais de la clarté. Magistrats et médecins doivent avoir toujours présente à l’esprit cette vérité : une autopsie mal faite ne se recommence pas.

Dans les villes, sièges de Facultés ou Fcoles, les médecins experts sont à la hauteur de la mission qui leur est confiée. Il en est de même dans quelques autres localités, où se trouvent des praticiens toujours curieux d’apprendre ou désireux de mettre leurs connaissances au service de la Justice.

Mais, en général, la tâche parait si difficile, la responsabilité si grande, que les fonctions d’experts sont confiées à de jeunes médecins, plus audacieux qu’instruits, qui, leur réputation faite, s’occupent d'une clientèle plus rémuné-

ratripe et passent la main à de nouveaux débutants. — De telle façon que presque partout ce sont des novices qui sont experts, alors que les praticiens distingués et exercés, ayant les qualités nécessaires pour rendre service à la Justice, fuient les expertises et les ennuis quelles occasionnent.

D’autres fois, le crime est commis à la campagne, et l’examen ou l’autopsie sont confiés à un médecin qui est resté des années et des années sans faire la plus petite constatation médico-légale.

Comment exiger d’un praticien occupé d'avoir présentes à l’esprit les recherches à faire dans les cas si divers de médecine légale. Il y a des médecins qui, pendant leurs études n’ont jamais vu de pendus, d’étranglés, n’ont pas observé une petite fille victime d’attentats à la pudeur, etc. Le médecin distingué, même investi du titre d’expert, ne saura pas plus tard rédiger un rapport sur ces cas spéciaux. L’expérience clinique, médicale ou chirurgicale, ne fait pas la compétence médicolégale.

En résumé, de nos jours, l’expert médecin n’est le plus souvent qu’un apprenti ou un débutant.

Dans son discours à l’Académie de Dijon le 20 décembre 1789, sur un point important de la, jurisprudence criminelle, Chaussier formulait ainsi sa troisième conclusion : « Il est également nécessaire qu’il soit arrêté une formule générale pour

la rédaction des rapports, afin que les différents objets ne soient pas confondus, que les faits soient toujours distincts de l'opinion et de la conclusion de l’expert. »

Ce vœu de Chaussier n’a pas encore été réalisé. Cependant, cet illustre médecin-légiste, dans ce discours-programme, véritable chef d’œuvre de clairvoyance et de compétence médico-légales, disait : « Mais il est une autre cause d’abus à laquelle on n’a pas fait assez d’attention. La loi n’a encore fixé aucune règle précise à suivre dans la visite, dans la rédaction des rapports; elle n’a établi aucune précaution pour constater, en cas de besoin, si ces actes ont été faits de la manière la plus convenable; quand il s’agit de la cause publique, nous pensons que les démarches, les actions de l’homme qui en est chargé doivent toujours être surveillées, quelque confiance qu’il mérite; ainsi, pour un objet aussi important qu’un rapport chirurgical; dans un cas où la justice attend tout des lumières, de la prudence, de l’attention d’un homme, il convient d’établir des règles si précises qu’il soit en quelque sorte impossible à l’expert d’abuser de la confiance; il convient de prendre des précautions telles, que, dans tous les temps, on puisse reconnaître l’erreur de l’expert et remonter à sa cause. »

C’est ce que nous avons essayé de faire, dès 1882, en rédigeant avec M. le Dr Chapuis un

mémoire sur les régies a adopter dans les expertises d’empoisonnement.

Nous avons appelé de nouveau l'attention des médecins légistes sur ce point au Congrès de médecine légale de Paris en 1889 et montré l’utilité des feuilles d’observations médico-légales.

Il faudrait, disions-nous, qu’en envoyant à l’expert sa commise, le juge d’instruction ou l’officier de police judiciaire lui rendît une feuille d'observation médico-légale analogue à celle dont les étudiants font usage dans les cliniques. L’expert habile et exercé ne saurait être gêné par des règles obligatoires et précises puisqu’il les a déjà adoptées et qu’elles sont le tracé de sa conduite. L’expert moins habitué à la précision et à la méthode, trouvera là un guide certain qui l’empêchera de s’égarer et surtout l’obligera à ne rien omettre d’essentiel.

Ces feuilles traçant la marche à suivre dans les cas les plus fréquents et les plus graves de la pratique aideront à la précision des constatations. La lâche des débutants experts, des timorés, de tous les disposés à l’erreur, est facilitée et comme encouragée.

Dans quelques nations d’Europe, on a si bien senti la nécessité de l’uniformité dans les procédés d’expertise que les Ministres de la justice ont publié des ordonnances qui tracent les règles que

doivent suivre les experts dans les différentes circonstances de leur mission.

Nous avons encore à signaler un autre avantage de ces feuilles d’observations médico-légales.

Le rapport, faute d’aides n’est pas rédigé sur place. L’expert confie à sa mémoire quelques souvenirs. De là, le vague des descriptions, l’incertitude des conclusions, la porte ouverte à des interprétations variées. Comment baser sur de pareilles données un jugement?

Le rapport, ou mieux un procès-verbal d’autopsie ou de constat , devrait toujours être écrit sur le lieu même de la visite, signé par l’expert et le magistrat présent. Cela pourrait se faire facilement avec nos feuilles d'autopsie.

L’expert aurait ensuite toute facilité pour rédiger, à son aise, la discussion des faits et les expériences ou autres constatations.

Nos modèles d’examen ou d’autopsie permettent de ne rien oublier d’essentiel. Sans doute, tout ce qu’elles indiquent n’est pas indispensable à relever ; ce serait même parfois impossible. Par exemple, la pression barométrique, la température, etc., etc. Nous avons voulu montrer seulement que ces indications peuvent parfois trouver une application et notre but a été de rappeler tout cela à l’expert.

Notre petit livre a été rédigé dans le même esprit. C'est un abrégé ou Epitome de médecine

légale. Un coup-d’œil sur la labié des matières indiquera comment il a été divisé, l'exposition des différents chapitres.

S’il y a quelque chose de bon dans l'ouvrage, ce n’est pas à moi seul qu’il faut l’attribuer. Je me suis tout le temps inspiré de la méthode de mon vénéré maître, le professeur lourdes.

J’ai eu la précieuse collaboration de bons amis, dont j’ai sollicilé le concours et qui, en me facilitant la tache, ont contribué à rendre plus certains et meilleurs les résultats qu'ils couvrent de leur autorité. Je dois des remerciements aux professeurs Pinard, qui a revu les feuilles concernant la femme enceinte, l’accouchée ; Testut (Poids et mensurations des organes) ; Hugounenq (l’Empoisonnement) ; Florence (les Taches de sang); Paul Dubuisson (l’Aliéné) ; Etienne Rollet (la Taille).

Avant cette publication, nous avons soumis nos feuilles d’autopsie aux professeurs Brouardel, Jaumes , Morache, Castiaux , Fallot, Olive, EL Coutagne, A. Gorre, et nous avons eu l’approbation et les encouragements de ces savants collègues.

Mais en mettant cet ouvrage à la disposition des médecins experts, des magistrats et des avocats, nous espérons que les uns ét les autres voudront bien nous adresser leurs critiques et môme relever les erreurs et les fautes qui auraient pu nous échapper. C’est à l’usage, parla pratique, que l’on

peut savoir si l’idée qui a conçu ce livre est bonne, si les matériaux sont utilement réunis, s’ils peuvent être facilement employés. L’encouragement des médecins et des magistrats me dira si l’entreprise était nécessaire, si mes efforts ont été suffisants.

J’ai aussi à remercier mon éditeur et ami, M. A. Storck, dont j’ai mis à l’épreuve l’habileté et la patience et, qui s’est vraiment surpassé en enrobant ce livre et en lui donnant ce cachet de bon goût et de distinction qui marque ses publications.

Lyon, le 19 août 1892.